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4 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Pont suspendu, droits de péage, police, conservation du pont, réglement : arrêté.
Cote
3 S 4920
 Date
1833
 Lieu
Decize, Loire (Rivière de)
 Type de document
Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 4 - Ponts
  • DECIZE
  • Pont suspendu, droits de péage, police, conservation...
Résultat n°2

Le Veurdre, Saint-Thibault, Cosne-sur-Loire, Fourchambault, ponts suspendus à péage, rachat.
Cote
3 S 2593
 Date
1830-1884
 Lieu
Loire (Rivière de), Veurdre (Pont du), Saint-Thibault (Pont de), Cosne-sur-Loire, Fourchambault
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 4 - Ponts
  • Le Veurdre, Saint-Thibault, Cosne-sur-Loire, Fourchambault,...
Résultat n°3

Pont suspendu, police, conservation, perception des droits de péage, réglementation : arrêté préfectoral (affiche 1839).
Cote
3 S 8202
 Date- Lieu
Loire (Rivière de), Fourchambault
 Type de document
Arrêté, Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 4 - Ponts
  • FOURCHAMBAULT
  • Pont suspendu, police, conservation, perception des...
Résultat n°4

Pont suspendu, droits de péage, réadjudication : arrêté (affiche).
Cote
3 S 11425
 Date
1865
 Lieu
Allier (Rivière d'), Mornay-sur-Allier
 Type de document
Arrêté, Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 2 - ALLIER
  • 4 - Ponts
  • MORNAY-SUR-ALLIER
  • Pont suspendu, droits de péage, réadjudication : arrêté...