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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Droits de navigation, tarif, révision.

    Date

    1820

    Cote

    3 S 4883

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 9 - Navigation sur la Loire
    • Droits de navigation, tarif, révision.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  2. Résultat n°2

    Révision des tarifs : documentation.

    Date

    1833-1834

    Cote

    3 S 6157

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 3 - Navigation
    • 2 - Droits de navigation
    • Révision des tarifs : documentation.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  3. Résultat n°3

    Franchise : correspondance.

    Date

    1840-1841

    Cote

    3 S 8901

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 3 - Navigation
    • 2 - Droits de navigation
    • Franchise : correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  4. Résultat n°4

    Droits de navigation, révision des tarifs, étude : correspondance (1820) ; cartes cantonales, demande pour les besoins du service : correspondance (1901).

    Date

    1820-1901

    Cote

    3 S 10863

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 1 - NAVIGATION
    • 1 - SERVICE DE LA NAVIGATION
    • 3 - Réglementation - Police de la navigation
    • Droits de navigation, révision des tarifs, étude :...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  5. Résultat n°5

    Police des ports, droits de navigation.

    Date

    an XII-1850

    Cote

    3 S 7038

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 1 - NAVIGATION
    • 3 - PORTS
    • Police des ports, droits de navigation.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).