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Résultat n°1

Canal du Nivernais, rivière d'Yonne et d'Aron, droit de pêche et de chasse, baux, adjudications : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, correspondance, rapports et avis...

Date

1929-1934

Cote

3 S 9023

Résultat n°2

Gibier de plaine, droit de chasse, amodiations : arrêtés, pétitions, rapports, correspondance.

Date

1925-1929

Cote

3 S 9149

Résultat n°3

Droit de pêche et de chasse au gibier d'eau, adjudication : correspondance, affiche.

Date

1924

Cote

3 S 9335

Résultat n°4

Saint-Ouen, terrains de l'Etat, demande de mise en adjudication : correspondance.

Date

1902

Cote

3 S 10925

Résultat n°5

Adjudications : décret, rapports, correspondance, affiche.

Date

1887-1892

Cote

3 S 8443

Résultat n°6

Droit de pêche, droit de chasse, adjudication : cahier des charges, procès-verbal, affiche, correspondance.

Date

1910-1924

Cote

3 S 9167

Résultat n°7

Bief de partage, étangs, droit de chasse, adjudication : cahier des charges, rapport, affiche.

Date

1896-1904

Cote

3 S 8589

Résultat n°8

Droit de chasse, produits des alluvions, iles et îlots, adjudications : procès-verbaux d'adjudication, correspondance.

Date

1920-1924

Cote

3 S 9270

Résultat n°9

Francs-bords, produits naturels, droit de chasse au gibier de plaine, adjudication : procès-verbaux d'adjudication, arrêtés, rapports, correspondance.

Date

1910-1937

Cote

3 S 9490

Résultat n°10

Dépendances, produits naturels et droit de chasse au gibier de plaine, amodiation amiable : rapport, arrêté.

Date

1925

Cote

3 S 9434

Résultat n°11

Canal du Nivernais, rivière d'Yonne et d'Aron, droit de pêche et de chasse, baux, adjudications : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, correspondance, rapports et avis...

Date

1929-1934

Cote

3 S 9023

Résultat n°12

LA CHARITE-SUR-LOIRE, urinoirs du pont : (1883) ; poteau indicateur : (1904) ;COSNE-SUR-LOIRE, permissions de voirie, concessions ; alignements, conduites d'eau ; voie Decauville, installation ; branchements de gaz : (1903-1906) ;LA CELLE-SUR-LOIRE, terrains, aliénations : (1904) ; droit de chasse dans les talus : (1904) ;NEUVY-SUR-LOIRE, terrains, ventes, échanges, alignements : (1904) ; permissions de voirie, ventes d'arbres : (1904) ;CHAULGNES, ventes d'arbres : (1904) ;MAGNY-COURS, ventes d'arbres : (1904) ;POUILLY-SUR-LOIRE, terrains, ventes, indemnités : (1904-1905) ; POUGUES-LES-EAUX, ventes d'arbres : (1906) ; permissions de voirie, conduites d'eau, aqueducs et tuyaux, établissement : (1904-1906) ;TRESNAY, élagages d'arbres, ventes d'arbres : (1904-1906) ;NEVERS, ventes d'arbres ; dommages, indemnités ; terrains, ventes ; permissions de voirie : (1904-1906)MYENNES, permission de voirie : (1905) ;SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER, fils électriques, installation ; ventes d'arbres : (1905)MESVES-SUR-LOIRE, ventes d'arbres : (1905-1906) ;CHANTENAY, élagages d'arbres : (1906) ;SAINT-PARIZE-LE-CHATEL, élagages d'arbres, ventes d'arbres : (1906) ;LA MARCHE, terrains, ventes, indemnités : (1906) ;Objets divers, terrains, ventes ; branchement d'eau : (1906) ; CHALLUY, SERMOISE, ventes d'arbres.

Date

1883-1906

Cote

2 S 626

Résultat n°13

3 S 2507

Date

1886-1892

Cote

3 S 2507

Résultat n°14

Droits, locations : procès-verbaux, arrêtés, rapports, correspondance.

Date

1904-1931

Cote

3 S 9157

Résultat n°15

Ilôts divers, atterrissements dépendant de la Loire, droit de chasse au gibier de plaine, adjudication des produits naturels, principales clauses du cahier des charge : affiche.

Date

1911

Cote

3 S 11495

Résultat n°16

Adjudications.

Date

1887-1892

Cote

3 S 3070

Résultat n°17

Adjudications : procès-verbaux, rapports, arrêtés, correspondance.

Date

1899-1904

Cote

3 S 8590

Résultat n°18

Aron, étang du bief de partage du Canal du Nivernais, réservoir des Settons, droit de chasse, adjudications, baux : correspondance, cahiers des charges, affiche.

Date

1920-1924

Cote

3 S 9381

Résultat n°19

Adjudications : cahier des charges, procès-verbal, affiches.

Date

1919-1924

Cote

3 S 9166

Résultat n°20

Produits naturels, droit de chasse au gibier de plaine, amodiations amiables : arrêtés.

Date

1935

Cote

3 S 9485