Droit (de champart)

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	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		- Contribution personnelle, foncière, mobilière ; - Droits de champart ; - Etats divers ; - Patentes ; - Sels, tabacs ; - Enregistrement ; - Assignats, billets de confiance ; - Sel, vente : procès-verbal, 1 cahier (août 1793).	Cote 6 L 23	Date-	Lieu Cosne (District de)	Type de document Etat, Procès-verbal (de vente), Cahier
		Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS 6 L - DISTRICT DE COSNE-SUR-LOIRE 4 - IMPOSITIONS - Contribution personnelle, foncière, mobilière ; -...

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Résultats de la recherche

- Contribution personnelle, foncière, mobilière ; - Droits de champart ; - Etats divers ; - Patentes ; - Sels, tabacs ; - Enregistrement ; - Assignats, billets de confiance ; - Sel, vente : procès-verbal, 1 cahier (août 1793).

Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires