Procédures pour l'hôtel-Dieu. - Hôtel-Dieu et maladrerie de Gains [paroisse de Saincaize] contre Guillaume Brisson, sur demande de messire Daillan, curé de Saincaize : dossier de procédure renfermant un plan parcellaire (1723-1724). Hôtel-Dieu contre divers particuliers, échange de directes : dossier d'expéditions notariales dressées depuis 1696 (1726). Hôtel-Dieu contre Antoine de Saint-Julien et Catherine de Beanky, héritiers du sieur Crétien (35) : transaction (1735). Hôtel-Dieu contre son fermier François Dreux, droit de minage : dossier [deux pièces] (1739). Hôtel-Dieu, cessionnaire de messire Barbotte, curé de Jailly, contre le prieuré de Jailly : assignation (1739). Hôtel-Dieu contre François Balivet, marchand à Dornecy : dossier de procédure (1740-1743).
Date
1723-1743
Cote
B 61
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Contexte : Hôtel-Dieu Saint-Didier de Nevers
- Première partie : archives hospitalières antérieures...
- Série B. Titres de propriété
- Procédures pour l'hôtel-Dieu. - Hôtel-Dieu et maladrerie...
Producteur :
Hôtel-Dieu Saint-Didier de Nevers