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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Irrigation, drainage, autorisations : correspondance, rapports ; indemnités aux ingénieurs et agents, frais, réglement : correspondance, états.
Cote
7 S 10297
 Date
1854-1863
 Lieu - Type de document
Rapport, État

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 9 - Irrigation
  • 2 - Drainage
  • Irrigation, drainage, autorisations : correspondance,...
Résultat n°2

" Atlas de drainage - A Monsieur le Préfet de la Nièvre "26 planches aquarellées une table Feuille 1 : Page de garde - Titre général :" Ponts et Chaussées (du) Département de la Nièvre, Service hydraulique -Drainage : atlas des héritages drainés par les propriétaires, sur les projets dressés par M. M. lesIngénieurs - Monsieur BOUCAMONT Aîné, Ingénieur en chef - Monsieur GRISSOT DE PASSY, Ingénieur Ordinaire -1855-1857 ". Feuille 2 : Légende - Echelles - Ouvrages typesFeuille 3 : Fours à cuire les tuyaux de drainage (Mr Signoret à PLAGNY)Feuille 4 : SAINCAISE - Domaine de GignyFeuille 5 : SEMELAY - Domaine du MartrayFeuille 6 : VANDENESSE - Ferme de CouzeFeuille 7 : LA CELLE SUR LOIRE - Domaine du TremblayFeuille 8 : GUERIGNY - Domaine de BizyFeuille 9 : TRESNAY - Domaine de ChavannesFeuille 10 : GIMOUILLE - Domaine du ColombierFeuille 11 : POISEUX - Domaine de PoiseuxFeuille 12 : URZY - Domaine de la CoquillerieFeuille 13 : VERNEUIL - Domaine de Faye Feuille 14 : VERNEUIL - Domaine de FayeFeuille 15 : CHAUMOT - Domaine de la ChaiseFeuille 16 : SAINT PIERRE LE MOUTIERFeuille 17 : POUGUES - Domaine de BramepainFeuille 18 : PARIGNY LES VAUX - Ferme de PoissonFeuille 19 : CHANTENAY - Domaine de la FertéFeuille 20 : CHAULGNES - Domaine du TremblayFeuille 21 : SAINT ELOY - Domaine de la BaratteFeuille 22 : VARENNES LES NEVERS - Domaine de la RocherieFeuille 23 : Commune non indiquée - Domaine de Patinges (Chaumes de Gacôgne)Feuille 24 : SAINT ELOY - Domaine de la FermeFeuille 25 : FOURCHAMBAULT - Domaine des GenièvresFeuille 26 : SAINT PARIZE LE CHATEL - Domaine de VillarsFeuille 27 : THIANGES - Domaine de ThiangesFeuille 28 : Table des propriétaires.
Cote
7 S 11570
 Date- Lieu
Saincaize, Semelay, Vandenesse, Celle-sur-Loire (La), Guérigny, Tresnay, Gimouille, Poiseux, Urzy, Verneuil, Chaumot, Saint-Pierre-le-Moutier, Pougues-les-Eaux, Parigny-lesVaux, Chantenay, Chaulgnes, Saint-Eloi, Varennes-les-Nevers, Fourchambault, Saint-Parize-le-Châtel, Thianges
 Type de document
Atlas, Planche aquarellée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • " Atlas de drainage - A Monsieur le Préfet de la Nièvre...
Résultat n°3

Particuliers, demandes de prêt : correspondance, arrêtés, rapports, plan (1873).
Cote
7 S 10479
 Date
1860-1873
 Lieu - Type de document
Arrêté, Rapport, Plan

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 9 - Irrigation
  • 2 - Drainage
  • Particuliers, demandes de prêt : correspondance, arrêtés,...
Résultat n°4

Budgets, exercices 1850-1855, 1863, 1868, 1873 : correspondance.
Cote
7 S 10481
 Date
1849-1873
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 9 - Irrigation
  • 2 - Drainage
  • Budgets, exercices 1850-1855, 1863, 1868, 1873 : correspondance.
Résultat n°5

Association syndicale libre de drainage : statuts, bulletins d'adhésion, acte d'association : extrait, plans parcellaires, état parcellaire (1935) ; transformation de l'association syndicale libre en association syndicale autorisee : arrêté (1935), travaux, subvention : rapport de l'ingénieur, délibérations de l'assemblée générale, procès-verbal de l'assemblée générale.
Cote
7 S 11210
 Date
1935-1941
 Lieu
Germigny-sur-Loire
 Type de document
Arrêté, Rapport, Statut, Bulletin d'adhésion, Plan, Etat parcellaire, Délibération, Procès-verbal

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 1 - Syndicats intercommunaux
  • SYNDICAT DE GERMIGNY-SUR-LOIRE
  • Association syndicale libre de drainage : statuts,...
Résultat n°6

Route départementale (n° 22), écoulement des eaux lors d'un drainage.
Cote
2 S 2857
 Date
1857
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 20 - ROUTES DEPARTEMENTALES DIVERSES
  • Route départementale (n° 22), écoulement des eaux lors...
Résultat n°7

Personnel, idemnités : correspondance (1863-1868) ; affectations, indemnités : correspondance (1838-1855).
Cote
7 S 10478
 Date
1838-1868
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 9 - Irrigation
  • 2 - Drainage
  • Personnel, idemnités : correspondance (1863-1868) ;...
Résultat n°8

Projets dressés pour des agriculteurs : correspondance.
Cote
7 S 10480
 Date
1865-1868
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 9 - Irrigation
  • 2 - Drainage
  • Projets dressés pour des agriculteurs : correspondance.
Résultat n°9

Objets généraux, crédits, instructions ministérielles : circulaires, correspondance, rapports, arrêtés, plans.
Cote
7 S 10483
 Date
1854-1881
 Lieu - Type de document
Circulaire, Rapport, Arrêté, Plan

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 9 - Irrigation
  • 2 - Drainage
  • Objets généraux, crédits, instructions ministérielles...
Résultat n°10

Budgets de 1862 à 1867, annonce de crédits : correspondance.
Cote
7 S 10477
 Date
1863-1868
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 9 - Irrigation
  • 2 - Drainage
  • Budgets de 1862 à 1867, annonce de crédits : correspondance.
Résultat n°11

Chantenay-Saint-Imbert, Saint-Pierre-le-Moutier, Livry, association syndicale libre de drainage, constitution, travaux projetés, transformation en association syndicale autorisée : arrêtés, rapports de l'ingénieur, états parcellaires, plan parcellaire, bulletins d'adhésion, correspondance.
Cote
7 S 11207
 Date
1932-1942
 Lieu
Chantenay-Saint-Imbert, Saint-Pierre-le-Moutier, Livry
 Type de document
Plan parcellaire, Etat parcellaire, Arrêté, Rapport, Bulletin d'adhésion

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 1 - Syndicats intercommunaux
  • SYNDICAT DE CHANTENAY-SAINT-IMBERT
  • Chantenay-Saint-Imbert, Saint-Pierre-le-Moutier, Livry,...
Résultat n°12

Association syndicale libre de drainage, travaux projetés : correspondance (1927) ; acte d'association : extrait (1927), transformation en association syndicale autorisée : correspondance, arrêté (1934).
Cote
7 S 11203
 Date
1927-1934
 Lieu
Magny-Cours
 Type de document
Arrêté, Extrait d'acte

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 1 - Syndicats intercommunaux
  • SYNDICAT DE MAGNY-COURS
  • Association syndicale libre de drainage, travaux projetés...
Résultat n°13

Druy-Parigny, syndicat libre de drainage : acte d'association.
Cote
7 S 4352
 Date
1936
 Lieu
Druy-Parigny
 Type de document
Acte

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 1 - Syndicats intercommunaux
  • SYNDICAT DE DRUY-PARIGNY
  • Druy-Parigny, syndicat libre de drainage : acte d'association.
Résultat n°14

Association syndicale libre de drainage : acte d'association, correspondance.
Cote
7 S 11206
 Date
1936
 Lieu
Druy-Parigny
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 1 - Syndicats intercommunaux
  • SYNDICAT DE DRUY-PARIGNY
  • Association syndicale libre de drainage : acte d'association,...
Résultat n°15

Association syndicale libre de drainage (travaux d'assainissement et de drainage), constitution : arrêté d'autorisation, rapports de l'ingénieur, acte d'association ; subventions, attribution : rapport de l'ingénieur, correspondance, plan des terrains intéressés, état parcellaire, transformation en association syndicale autorisée : arrêté (1931-1933, 1941).
Cote
7 S 11200
 Date
1931-1941
 Lieu
Mars-sur-Allier
 Type de document
Arrêté, Rapport, Plan, Etat parcellaire

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 1 - Syndicats intercommunaux
  • SYNDICAT DE MARS-SUR-ALLIER
  • Association syndicale libre de drainage (travaux d'assainissement...
Résultat n°16

Syndicat de drainage, Saint-Parize-le-Châtel, transformation en association syndicale autorisée : correspondance, arrêté, rapport.
Cote
7 S 11202
 Date
1954
 Lieu
Allier (Département de l'), Saint-Parize-le-Châtel
 Type de document
Arrêté, Rapport

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 1 - Syndicats intercommunaux
  • SYNDICAT DE L'ALLIER ET DEPARTEMENTS LIMITROPHES
  • Syndicat de drainage, Saint-Parize-le-Châtel, transformation...