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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    LA MARCHE, barrage Marion : plans.

    Date

    1862-1881

    Cote

    7 S 5024

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 4 - Barrages
    • 1 - Irrigation - Réglements d'eau
    • 1 - Par cours d'eau
    • DOUCELINE (La) DOUSSELINE (La)
    • LA MARCHE, barrage Marion : plans.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  2. Résultat n°2

    LA CHARITE-SUR-LOIRE.

    Date

    1870

    Cote

    7 S 7207

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 1 - Classement par cours d'eau
    • DOUCELINE (La) DOUSSELINE (La)
    • LA CHARITE-SUR-LOIRE.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  3. Résultat n°3

    LA CHARITE-SUR-LOIRE, demandes d'autorisation diverses.

    Date

    1900-1915

    Cote

    7 S 7396

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 1 - Classement par cours d'eau
    • DOUCELINE (La) DOUSSELINE (La) MAZOU (Le)
    • LA CHARITE-SUR-LOIRE, demandes d'autorisation diverses.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  4. Résultat n°4

    LA CHARITE-SUR-LOIRE, passerelles, établissement : plan.

    Date

    1882

    Cote

    7 S 6709

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 1 - Classement par cours d'eau
    • 1 - Ponts - Ponceaux - Passerelles, par cours d'eau
    • DOUCELINE (La) DOUSSELINE (La)
    • LA CHARITE-SUR-LOIRE, passerelles, établissement :...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  5. Résultat n°5

    Dérivation, LA CHARITE-SUR-LOIRE, usine hydro-électrique, projet d'installation par la commission de surveillance de l'asile public d'aliénés : correspondance, rapports.

    Date

    1920-1922

    Cote

    7 S 10458

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 1 - Classement par cours d'eau
    • DOUCELINE (La) DOUSSELINE (La)
    • Dérivation, LA CHARITE-SUR-LOIRE, usine hydro-électrique,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  6. Résultat n°6

    Rivière la Dousseline, moulin Munot : plans (1859).

    Date

    1809-1860

    Cote

    7 S 4151

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 3 - Moulins
    • 2 - Moulins par commune
    • LA MARCHE
    • Rivière la Dousseline, moulin Munot : plans (1859).

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  7. Résultat n°7

    Dérivation, LA CHARITE-SUR-LOIRE, passerelles, construction, demande à la commission de surveillance de l'asile public d'aliénés : correspondance, rapports, délibération de la Commission de surveillance.

    Date

    1915-1922

    Cote

    7 S 10457

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 1 - Classement par cours d'eau
    • 1 - Ponts - Ponceaux - Passerelles, par cours d'eau
    • DOUCELINE (La) DOUSSELINE (La)
    • Dérivation, LA CHARITE-SUR-LOIRE, passerelles, construction,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).