1918
Date
1918
Cote
3 E 83/269
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 66 à 3 E 86
- Étude de Maître Jacob, notaire à Donzy
- Donzy
- Bournadet, Joseph Émile
- Minutes
- 1918
1918
3 E 83/269
1882-1884
7 S 5037
La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).
juillet-septembre 1911
3 E 83/253
1923
8 S 6452
La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).
septembre-octobre 1919
3 E 83/200
mai-juin 1921
3 E 83/210
1862-1873
7 S 5023
La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).
octobre-décembre 1905
3 E 83/232
janvier-mars 1909
3 E 83/167
août-octobre 1900
3 E 83/128
avril-juin 1910
3 E 83/172
2 Fi Communes 102/59
janvier-mars 1905
3 E 83/229
juillet-septembre 1908
3 E 83/165
1862
7 S 10275
La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).
1812-1816
7 S 4215
La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).
1927
2 Fi Communes 102/37
1917
3 E 83/268
1916
3 E 83/194
1897-1898
7 S 7439
La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).
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