Titres de propriété à Oulon et comptabilité. - Charles Roy et chapitre de Nevers, transaction à propos de la succession de Charles de Chéry (1700). Hôtel-Dieu, procédure contre les héritiers de Chéry (1702-1706). Hôtel-Dieu, achat à Marie de Chéry et son mari Anne Achille Desulmes de la terre d'Oulon (1707-1708). Hôtel-Dieu, prise de possession de la terre et seigneurie d'Oulon (1708). Hôtel-Dieu, acquisition de la taxe de gruerie de la seigneurie (1709). Hôtel-Dieu, exemption du logement des gens de guerre et de contributions (1708-1709). Héritiers Donon, affermage par l'hôtel-Dieu de terres à Oulon (1707-1709). Hôtel-Dieu, contentieux avec le fermier et procureur de la châtellenie de Montenoison à propos de terres mouvant de la châtellenie et de la seigneurie d'Oulon (1711-1712). Terre d'Oulon, comptabilité (1708-1713). Veuve Laurent de Chéry et hôtel-Dieu, bornage du Pré l'Evêque à Marolles : procès-verbal (1713). Hôtel-Dieu, état des redevances dues à la comté de Prémery (1714). Hôtel-Dieu, achat à Jean Levesque de bois et terres (1714). Hôtel-Dieu, foi et hommage envers la châtellenie de Giry pour la terre d'Oulon (1715). Duc de Nevers, procédure contre l'hôtel-Dieu relative à son droit de mainmorte sur la terre d'Oulon (1720-1721). Hôtel-Dieu, foi et hommage envers le duc de Nevers (1721). Denis Goux et Louis Petiot, bail à métairie par l'hôtel-Dieu du domaine des Rouets à Oulon (1722-1723). Edme Jarry, achat à l'hôtel-Dieu de terres et de bâtiments (1723). Régie d'Oulon, comptes de 1721 à 1724 (1724-1725). Duc de Nevers, requête contre l'hôtel-Dieu relative à un droit de mutation au décès d'un " homme vivant et mourant (10) " (1728). Laurent Millot, reconnaissance de bourdelage envers l'hôtel-Dieu pour des terres et bâtiments (1732). Titres de propriété de la terre et seigneurie d'Oulon : inventaire (1746). Comte de Choiseul, seigneur de Giry, bail à bourdelage par l'hôtel-Dieu pour la terre des Ouchettes, sur Oulon et Giry (1750). Duc de Nevers, requête contre l'hôtel-Dieu relative à un droit de mutation au décès d'un " homme vivant et mourant " : lettres royaux (1782) (11).
Date
1700-1782
Cote
B 26
-
Contexte : Hôtel-Dieu Saint-Didier de Nevers
- Première partie : archives hospitalières antérieures...
- Série B. Titres de propriété
- Titres de propriété à Oulon et comptabilité. - Charles...
Producteur :
Hôtel-Dieu Saint-Didier de Nevers