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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    (An VI-1807).

    Date

    an VI-1807

    Cote

    4 L 15

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 4 L - DISTRICT DE CLAMECY
    • 2 - DOMAINES
    • 4 L 14-15 LOIS : REGISTRES D'ORDRES.
    • (An VI-1807).
  2. Résultat n°2

    (1791-An VI).

    Date

    1791-an VI

    Cote

    4 L 14

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 4 L - DISTRICT DE CLAMECY
    • 2 - DOMAINES
    • 4 L 14-15 LOIS : REGISTRES D'ORDRES.
    • (1791-An VI).
  3. Résultat n°3

    Administration des Domaines, Généralité d'Orléans, département de Montargis, [bureau de Cosne ? ]- Droits de l'Administration, ordres et instructions, enregistrement : (10 décembre 1785-25 septembre 1790).

    Date

    1785-1790

    Cote

    1 L 347

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 5 - DOMAINES - ENREGISTREMENT - HYPOTHEQUES
    • ENREGISTREMENT.
    • Circulaires de la Régie
    • [Titre non renseigné]
    • Administration des Domaines, Généralité d'Orléans,...
  4. Résultat n°4

    Administration des Domaines, Généralité d'Orléans, département de Montargis, [bureau de Cosne ? ]- Droits de l'Administration, ordres et instructions, enregistrement : (10 décembre 1785-25 septembre 1790).

    Date

    1785-1790

    Cote

    1 L 347

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 5 - DOMAINES - ENREGISTREMENT - HYPOTHEQUES
    • ENREGISTREMENT.
    • Administration des Domaines, Généralité d'Orléans,...