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4 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

(An VI-1807).
Cote
4 L 15
 Date
an VI-1807
 Lieu
Clamecy (District de)
 Type de document
Registre, Loi

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 4 L - DISTRICT DE CLAMECY
  • 2 - DOMAINES
  • 4 L 14-15 LOIS : REGISTRES D'ORDRES.
  • (An VI-1807).
Résultat n°2

(1791-An VI).
Cote
4 L 14
 Date
1791-an VI
 Lieu
Clamecy (District de)
 Type de document
Registre, Loi

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 4 L - DISTRICT DE CLAMECY
  • 2 - DOMAINES
  • 4 L 14-15 LOIS : REGISTRES D'ORDRES.
  • (1791-An VI).
Résultat n°3

Administration des Domaines, Généralité d'Orléans, département de Montargis, [bureau de Cosne ? ]- Droits de l'Administration, ordres et instructions, enregistrement : (10 décembre 1785-25 septembre 1790).
Cote
1 L 347
 Date
1785-1790
 Lieu
Orléans (Généralité d'), Montargis (Département de), Cosne (Bureau de)
 Type de document
Registre, Circulaire

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 5 - DOMAINES - ENREGISTREMENT - HYPOTHEQUES
  • ENREGISTREMENT.
  • Circulaires de la Régie
  • [Titre non renseigné]
  • Administration des Domaines, Généralité d'Orléans,...
Résultat n°4

Administration des Domaines, Généralité d'Orléans, département de Montargis, [bureau de Cosne ? ]- Droits de l'Administration, ordres et instructions, enregistrement : (10 décembre 1785-25 septembre 1790).
Cote
1 L 347
 Date
1785-1790
 Lieu
Orléans (Généralité d'), Montargis (Département de), Cosne (Bureau de)
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 5 - DOMAINES - ENREGISTREMENT - HYPOTHEQUES
  • ENREGISTREMENT.
  • Administration des Domaines, Généralité d'Orléans,...