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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Emplacements, autorisations diverses : correspondance, rapports, arrêtés.
Cote
3 S 9487
 Date
1911-1937
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Rapport, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 6 - Terrains
  • 1 - Domaine public fluvial - Occupation temporaire
  • Emplacements, autorisations diverses : correspondance,...
Résultat n°2

La Charité-sur-Loire, escale d'hydravions, hangar, construction, demande d'autorisation : correspondance, rapport, arrêté.
Cote
3 S 9401
 Date
1929-1934
 Lieu
Loire (Rivière de), Charité-sur-Loire (La)
 Type de document
Rapport, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 6 - Terrains
  • 1 - Domaine public fluvial - Occupation temporaire
  • La Charité-sur-Loire, escale d'hydravions, hangar,...
Résultat n°3

Emplacements pour objets divers, demandes d'autorisations : rapports, arrêtés.
Cote
3 S 9393
 Date
1929-1932
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Rapport, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 6 - Terrains
  • 1 - Domaine public fluvial - Occupation temporaire
  • Emplacements pour objets divers, demandes d'autorisations...
Résultat n°4

Domaine public fluvial, sable kaolinique, dépôt, renouvellement d'une concession.
Cote
3 S 6149
 Date
1889-1890
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 9 - Terrains
  • 4 - Domaine public, occupations temporaires
  • Domaine public fluvial, sable kaolinique, dépôt, renouvellement...
Résultat n°5

La Celle-sur-Loire, exécution de travaux.
Cote
3 S 6725
 Date
1902-1907
 Lieu
Loire (Rivière de), Celle-sur-Loire (La)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 6 - Terrains
  • 1 - Domaine public fluvial - Occupation temporaire
  • La Celle-sur-Loire, exécution de travaux.
Résultat n°6

Fourchambault, concessions diverses, occupations temporaires du domaine public fluvial, demandes d'autorisation : correspondance, notes, rapports, arrêtés.
Cote
3 S 10949
 Date
1895-1903
 Lieu
Fourchambault
 Type de document
Note, Rapport, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 6 - Terrains
  • 1 - Domaine public fluvial - Occupation temporaire
  • Fourchambault, concessions diverses, occupations temporaires...
Résultat n°7

Domaine public fluvial, occupations temporaires, concessions, résiliations, prises d'eau, défenses des rives, réparations par des particuliers, exonérations de redevances, réclamations : liste des concessionnaires ou des pétitionnaires.
Cote
3 S 6146
 Date
1889
 Lieu - Type de document
Liste

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 9 - Terrains
  • 4 - Domaine public, occupations temporaires
  • Domaine public fluvial, occupations temporaires, concessions,...
Résultat n°8

Demandes d'autorisations diverses.
Cote
3 S 6151
 Date
1890
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 6 - Terrains
  • 1 - Domaine public fluvial - Occupation temporaire
  • Demandes d'autorisations diverses.
Résultat n°9

Riverains, travaux (hors Nevers).
Cote
3 S 7064
 Date
1880-1936
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 6 - Terrains
  • 1 - Domaine public fluvial - Occupation temporaire
  • Riverains, travaux (hors Nevers).
Résultat n°10

Domaine fluvial, concession, résiliations, prises d'eau, défenses des rives, réparations par des particuliers, exonérations de redevances, réclamations, bornages.
Cote
3 S 6132
 Date
1888
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 5 - CANAUX : AFFAIRES GENERALES
  • 5 - Occupations temporaires
  • Domaine fluvial, concession, résiliations, prises d'eau,...
Résultat n°11

Domaine fluvial, concession, résiliations, prises d'eau, défenses des rives, réparations par des particuliers, exonérations de redevances, réclamations, bornages.
Cote
3 S 6057
 Date
1891
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 5 - CANAUX : AFFAIRES GENERALES
  • 5 - Occupations temporaires
  • Domaine fluvial, concession, résiliations, prises d'eau,...
Résultat n°12

Domaine public fluvial, demandes d'autorisations diverses : rapports, pétitions, arrêtés, correspondance, plans.
Cote
3 S 9281
 Date
1926-1930
 Lieu - Type de document
Plan, Rapport, Pétition, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 9 - Terrains
  • 4 - Domaine public, occupations temporaires
  • Domaine public fluvial, demandes d'autorisations diverses...
Résultat n°13

Demandes d'autorisations diverses : pétitions, rapports, arrêtés, procès-verbaux, correspondance, plans.
Cote
3 S 9224
 Date
1913-1925
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Rapport, Arrêté, Plan, Pétition

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 6 - Terrains
  • 1 - Domaine public fluvial - Occupation temporaire
  • Demandes d'autorisations diverses : pétitions, rapports,...
Résultat n°14

Domaine public fluvial, demandes d'autorisations diverses.
Cote
3 S 6152
 Date
1889-1890
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 9 - Terrains
  • 4 - Domaine public, occupations temporaires
  • Domaine public fluvial, demandes d'autorisations diverses.
Résultat n°15

Domaine fluvial, concession, résiliations, prises d'eau, défenses des rives, réparations par des particuliers, exonérations de redevances, réclamations, bornages.
Cote
3 S 6116
 Date
1872-1888
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 5 - CANAUX : AFFAIRES GENERALES
  • 5 - Occupations temporaires
  • Domaine fluvial, concession, résiliations, prises d'eau,...
Résultat n°16

Riverains, travaux (traversée de Nevers).
Cote
3 S 7065
 Date
1830-1938
 Lieu
Loire (Rivière de), Nevers
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 6 - Terrains
  • 1 - Domaine public fluvial - Occupation temporaire
  • Riverains, travaux (traversée de Nevers).
Résultat n°17

Demandes d'autorisations diverses : pétitions, rapports, arrêtés.
Cote
3 S 9031
 Date
1926
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Rapport, Arrêté, Pétition

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 6 - Terrains
  • 1 - Domaine public fluvial - Occupation temporaire
  • Demandes d'autorisations diverses : pétitions, rapports,...