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17 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Emplacements, autorisations diverses : correspondance, rapports, arrêtés.

Date

1911-1937

Cote

3 S 9487

Résultat n°2

La Charité-sur-Loire, escale d'hydravions, hangar, construction, demande d'autorisation : correspondance, rapport, arrêté.

Date

1929-1934

Cote

3 S 9401

Résultat n°3

Emplacements pour objets divers, demandes d'autorisations : rapports, arrêtés.

Date

1929-1932

Cote

3 S 9393

Résultat n°4

Domaine public fluvial, sable kaolinique, dépôt, renouvellement d'une concession.

Date

1889-1890

Cote

3 S 6149

Résultat n°5

La Celle-sur-Loire, exécution de travaux.

Date

1902-1907

Cote

3 S 6725

Résultat n°6

Fourchambault, concessions diverses, occupations temporaires du domaine public fluvial, demandes d'autorisation : correspondance, notes, rapports, arrêtés.

Date

1895-1903

Cote

3 S 10949

Résultat n°7

Domaine public fluvial, occupations temporaires, concessions, résiliations, prises d'eau, défenses des rives, réparations par des particuliers, exonérations de redevances, réclamations : liste des concessionnaires ou des pétitionnaires.

Date

1889

Cote

3 S 6146

Résultat n°8

Demandes d'autorisations diverses.

Date

1890

Cote

3 S 6151

Résultat n°9

Riverains, travaux (hors Nevers).

Date

1880-1936

Cote

3 S 7064

Résultat n°10

Domaine fluvial, concession, résiliations, prises d'eau, défenses des rives, réparations par des particuliers, exonérations de redevances, réclamations, bornages.

Date

1888

Cote

3 S 6132

Résultat n°11

Domaine fluvial, concession, résiliations, prises d'eau, défenses des rives, réparations par des particuliers, exonérations de redevances, réclamations, bornages.

Date

1891

Cote

3 S 6057

Résultat n°12

Domaine public fluvial, demandes d'autorisations diverses : rapports, pétitions, arrêtés, correspondance, plans.

Date

1926-1930

Cote

3 S 9281

Résultat n°13

Demandes d'autorisations diverses : pétitions, rapports, arrêtés, procès-verbaux, correspondance, plans.

Date

1913-1925

Cote

3 S 9224

Résultat n°14

Domaine public fluvial, demandes d'autorisations diverses.

Date

1889-1890

Cote

3 S 6152

Résultat n°15

Domaine fluvial, concession, résiliations, prises d'eau, défenses des rives, réparations par des particuliers, exonérations de redevances, réclamations, bornages.

Date

1872-1888

Cote

3 S 6116

Résultat n°16

Riverains, travaux (traversée de Nevers).

Date

1830-1938

Cote

3 S 7065

Résultat n°17

Demandes d'autorisations diverses : pétitions, rapports, arrêtés.

Date

1926

Cote

3 S 9031