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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Emplacements, autorisations diverses : correspondance, rapports, arrêtés.

    Date

    1911-1937

    Cote

    3 S 9487

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 6 - Terrains
    • 1 - Domaine public fluvial - Occupation temporaire
    • Emplacements, autorisations diverses : correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  2. Résultat n°2

    La Charité-sur-Loire, escale d'hydravions, hangar, construction, demande d'autorisation : correspondance, rapport, arrêté.

    Date

    1929-1934

    Cote

    3 S 9401

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 6 - Terrains
    • 1 - Domaine public fluvial - Occupation temporaire
    • La Charité-sur-Loire, escale d'hydravions, hangar,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  3. Résultat n°3

    Emplacements pour objets divers, demandes d'autorisations : rapports, arrêtés.

    Date

    1929-1932

    Cote

    3 S 9393

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 6 - Terrains
    • 1 - Domaine public fluvial - Occupation temporaire
    • Emplacements pour objets divers, demandes d'autorisations...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  4. Résultat n°4

    Domaine public fluvial, sable kaolinique, dépôt, renouvellement d'une concession.

    Date

    1889-1890

    Cote

    3 S 6149

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 9 - Terrains
    • 4 - Domaine public, occupations temporaires
    • Domaine public fluvial, sable kaolinique, dépôt, renouvellement...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  5. Résultat n°5

    La Celle-sur-Loire, exécution de travaux.

    Date

    1902-1907

    Cote

    3 S 6725

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 6 - Terrains
    • 1 - Domaine public fluvial - Occupation temporaire
    • La Celle-sur-Loire, exécution de travaux.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  6. Résultat n°6

    Fourchambault, concessions diverses, occupations temporaires du domaine public fluvial, demandes d'autorisation : correspondance, notes, rapports, arrêtés.

    Date

    1895-1903

    Cote

    3 S 10949

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 6 - Terrains
    • 1 - Domaine public fluvial - Occupation temporaire
    • Fourchambault, concessions diverses, occupations temporaires...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  7. Résultat n°7

    Domaine public fluvial, occupations temporaires, concessions, résiliations, prises d'eau, défenses des rives, réparations par des particuliers, exonérations de redevances, réclamations : liste des concessionnaires ou des pétitionnaires.

    Date

    1889

    Cote

    3 S 6146

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 9 - Terrains
    • 4 - Domaine public, occupations temporaires
    • Domaine public fluvial, occupations temporaires, concessions,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  8. Résultat n°8

    Demandes d'autorisations diverses.

    Date

    1890

    Cote

    3 S 6151

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 6 - Terrains
    • 1 - Domaine public fluvial - Occupation temporaire
    • Demandes d'autorisations diverses.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  9. Résultat n°9

    Riverains, travaux (hors Nevers).

    Date

    1880-1936

    Cote

    3 S 7064

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 6 - Terrains
    • 1 - Domaine public fluvial - Occupation temporaire
    • Riverains, travaux (hors Nevers).

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  10. Résultat n°10

    Domaine fluvial, concession, résiliations, prises d'eau, défenses des rives, réparations par des particuliers, exonérations de redevances, réclamations, bornages.

    Date

    1888

    Cote

    3 S 6132

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 5 - CANAUX : AFFAIRES GENERALES
    • 5 - Occupations temporaires
    • Domaine fluvial, concession, résiliations, prises d'eau,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  11. Résultat n°11

    Domaine fluvial, concession, résiliations, prises d'eau, défenses des rives, réparations par des particuliers, exonérations de redevances, réclamations, bornages.

    Date

    1891

    Cote

    3 S 6057

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 5 - CANAUX : AFFAIRES GENERALES
    • 5 - Occupations temporaires
    • Domaine fluvial, concession, résiliations, prises d'eau,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  12. Résultat n°12

    Domaine public fluvial, demandes d'autorisations diverses : rapports, pétitions, arrêtés, correspondance, plans.

    Date

    1926-1930

    Cote

    3 S 9281

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 9 - Terrains
    • 4 - Domaine public, occupations temporaires
    • Domaine public fluvial, demandes d'autorisations diverses...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  13. Résultat n°13

    Demandes d'autorisations diverses : pétitions, rapports, arrêtés, procès-verbaux, correspondance, plans.

    Date

    1913-1925

    Cote

    3 S 9224

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 6 - Terrains
    • 1 - Domaine public fluvial - Occupation temporaire
    • Demandes d'autorisations diverses : pétitions, rapports,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  14. Résultat n°14

    Domaine public fluvial, demandes d'autorisations diverses.

    Date

    1889-1890

    Cote

    3 S 6152

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 9 - Terrains
    • 4 - Domaine public, occupations temporaires
    • Domaine public fluvial, demandes d'autorisations diverses.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  15. Résultat n°15

    Domaine fluvial, concession, résiliations, prises d'eau, défenses des rives, réparations par des particuliers, exonérations de redevances, réclamations, bornages.

    Date

    1872-1888

    Cote

    3 S 6116

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 5 - CANAUX : AFFAIRES GENERALES
    • 5 - Occupations temporaires
    • Domaine fluvial, concession, résiliations, prises d'eau,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  16. Résultat n°16

    Riverains, travaux (traversée de Nevers).

    Date

    1830-1938

    Cote

    3 S 7065

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 6 - Terrains
    • 1 - Domaine public fluvial - Occupation temporaire
    • Riverains, travaux (traversée de Nevers).

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  17. Résultat n°17

    Demandes d'autorisations diverses : pétitions, rapports, arrêtés.

    Date

    1926

    Cote

    3 S 9031

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 6 - Terrains
    • 1 - Domaine public fluvial - Occupation temporaire
    • Demandes d'autorisations diverses : pétitions, rapports,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).