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Résultat n°1

Imphy, terrains, occupation temporaire : plans.

Date

1863

Cote

5 S 7760

Résultat n°2

Redevance pour occupation du domaine public, réclamation d'un entrepreneur de travaux publics à Nevers : correspondance.

Date

1896

Cote

2 S 11375

Résultat n°3

Occupations temporaires.

Date

1874-1879

Cote

5 S 7790

Résultat n°4

Domaine public, terrains, occupation par la Compagne P.L.M.

Date

1890

Cote

5 S 7319

Résultat n°5

Domaine public terrestre, occupations temporaires, autorisations : pétitions, rapports, arrêtés.

Date

1926

Cote

2 S 9044

Résultat n°6

CHALLUY, abattage d'arbres ; cave, construction dans le talus de la route ;CHANTENAY, aqueduc ; plantations ;COSNE-SUR-LOIRE, conduites de gaz, branchements de gaz ;LA CELLE-SUR-LOIRE, plantations ;LA-CHARITE-SUR-LOIRE, travaux divers, abattage d'arbres ; enlèvement de souches ;MYENNES, voie Decauville, établissement ;MESVES-SUR-LOIRE, plantations ;NEUVY-SUR-LOIRE, course automobile, parcours sécurisé ; voie ferrée étroite, établissement : plan (1900) ; plantations ; objets divers ;NEVERS, affaires générales et diverses ; conduite d'eau rue du Commerce et rue de Paris : (1899) ; arbres, produits d'élagage, ventes ; occupation temporaire par la Société des Eaux : (1898) ;POUGUES-LES-EAUX, salon de coiffure, établissement dans un chalet de bois démontable : plan (1898) ; parc de l'établissement thermal, conduite d'eau, établissement : (1899) ; réclamation d'un particulier ; candélabre en fonte ornée, prés de l'hôtel Saint Léger ;SAINT-PARIZE-LE-CHATEL, plantations ;SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER, plantations ; occupations du domaine public ; dommages, indemnités ;TRACY-SUR-LOIRE, carrière de pierre, exploitation ;TRONSANGES, vente d'arbre ;VARENNES-LES-NEVERS, produits d'élagage, vente.

Date

1898-1900

Cote

2 S 629

Résultat n°7

COSNE-SUR-LOIRE, NEVERS, SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER, MYENNES, permissions de voirie, alignements, plantations, abatages et ventes d'arbres ; terrains, cessions, locations : (1907-1912) ; COSNE-SUR-LOIRE, réseau de canalisation d'eau, maintien : (1911-1912) ; POUGUES-LES-EAUX, domaine publique, occupations temporaires, autorisations : (1912).

Date

1816-1935

Cote

2 S 623

Résultat n°8

Sauvigny-les-Bois, terrains, occupation temporaire : plans.

Date

1865

Cote

5 S 7767

Résultat n°9

Domaine public terrestre, occupations temporaires, autorisations diverses : pétitions, rapports, arrêtés.

Date

1925-1926

Cote

2 S 9042

Résultat n°10

Saint-Ouen, terrains, occupation temporaire : plans.

Date

1863-1865

Cote

5 S 7759

Résultat n°11

Bona, Nevers, Lormes, Saint-Eloi, Saint-Saulge, terrains, occupations temporaires, autorisations : rapports, arrêtés, certificats de notification aux propriétaires, plans.

Date

1903-1904

Cote

5 S 10544

Résultat n°12

Nevers, extraction de ballast, établissement d'une voie provisoire, terrains, occupation temporaire : correspondance, rapports, procès-verbal de constatation d'état des lieux, extraits du plan parcellaire.

Date

1904

Cote

5 S 10631

Résultat n°13

Decize, terrains, occupation temporaire : plans.

Date

1863-1866

Cote

5 S 7766

Résultat n°14

Alignements ; terrains, cessions par suite d'alignements ; permissions de voirie pour objets divers ; travaux d'entretien ; aqueducs, constructions, réparations ; caniveaux pavés, réfection ; élargissements ; plantations ; occupations temporaires ; arbres, ventes, remises aux Domaines ; Arleuf, terrain, vente ; réclamations ; Nevers, servitude d'écoulement d'eau, suppression.

Date

1898-1924

Cote

2 S 702

Résultat n°15

Entretien, adjudication des travaux : devis, renseignements sur la composition des prix, procès-verbal d'adjudication, arrêté (1898-1902) ; objets divers (occupations temporaires, permissions de voirie) : (1925-1931).

Date

1898-1931

Cote

2 S 764

Résultat n°16

Sougy-sur-Loire, terrains, occupation temporaire : plans.

Date

1864-1865

Cote

5 S 7764

Résultat n°17

Luzy, terrains, occupation temporaire : plan.

Date

1866

Cote

5 S 7768

Résultat n°18

Ligne de Corbigny à Saulieu, Saulieu et Corbigny, gares, raccordement ; Commission des chemins de fer, réunion ; chemin vicinal n°1 de Chitry-les-Mines à Monceaux-le-Comte, déviation ; passages à niveau ; dépenses, situation ; terrains à occuper ; expropriations, réclamations ; enquêtes parcellaires, occupations temportaires : correspondance, rapports, plans.

Date

1898-1901

Cote

5 S 9952

Résultat n°19

Varennes-les-Nevers, terrains, occupation temporaire : plans.

Date

1864

Cote

5 S 7762

Résultat n°20

Béard, terrains, occupation temporaire : plans.

Date

1865

Cote

5 S 7761