Domaine (national)

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	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	- Domaines, biens nationaux ; - Bois nationaux ; - Biens nationaux, ventes ; - Affaires diverses. (Certains dossiers ont été reclassés en sous-série 1 Q).	Cote 9 L 47	Date Sans date	Lieu Nevers (District de)	Type de document -
	Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS 9 L - DISTRICT DE NEVERS 4 - BIENS NATIONAUX - EMIGRES 1 - Biens nationaux - Domaines, biens nationaux ; - Bois nationaux ; -...
Résultat n°2	Domaines nationaux : - Bois nationaux et communaux ; - Police des bois, gardes-bois ; - Gardes particuliers. Biens nationaux : - Affaires diverses ; - Fermiers ; - Créanciers : registres ; (Certains dossiers ont été reclassés dans la sous-série 1Q).	Cote 6 L 25	Date Sans date	Lieu Cosne (District de)	Type de document -
	Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS 6 L - DISTRICT DE COSNE-SUR-LOIRE 5 - BIENS NATIONAUX Domaines nationaux : - Bois nationaux et communaux...

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Résultats de la recherche

- Domaines, biens nationaux ; - Bois nationaux ; - Biens nationaux, ventes ; - Affaires diverses. (Certains dossiers ont été reclassés en sous-série 1 Q).

Domaines nationaux : - Bois nationaux et communaux ; - Police des bois, gardes-bois ; - Gardes particuliers. Biens nationaux : - Affaires diverses ; - Fermiers ; - Créanciers : registres ; (Certains dossiers ont été reclassés dans la sous-série 1Q).