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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    - Domaines, biens nationaux ; - Bois nationaux ; - Biens nationaux, ventes ; - Affaires diverses. (Certains dossiers ont été reclassés en sous-série 1 Q).

    Date

    Sans date

    Cote

    9 L 47

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 9 L - DISTRICT DE NEVERS
    • 4 - BIENS NATIONAUX - EMIGRES
    • 1 - Biens nationaux
    • - Domaines, biens nationaux ; - Bois nationaux ; -...
  2. Résultat n°2

    Domaines nationaux : - Bois nationaux et communaux ; - Police des bois, gardes-bois ; - Gardes particuliers. Biens nationaux : - Affaires diverses ; - Fermiers ; - Créanciers : registres ; (Certains dossiers ont été reclassés dans la sous-série 1Q).

    Date

    Sans date

    Cote

    6 L 25

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 6 L - DISTRICT DE COSNE-SUR-LOIRE
    • 5 - BIENS NATIONAUX
    • Domaines nationaux : - Bois nationaux et communaux...