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  1. Résultat n°1

    Animaux aquatiques, divagation, réglementation permanente : arrêté (affiche).

    Date

    1926

    Cote

    3 S 11147

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 4 - AFFAIRES GENERALES
    • Animaux aquatiques, divagation, réglementation permanente...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  2. Résultat n°2

    Animaux, divagation sur les lignes, clôtures : dessin.

    Date

    1882

    Cote

    5 S 8022

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 10 - AFFAIRES GENERALES
    • 9 - Objets divers
    • Animaux, divagation sur les lignes, clôtures : dessin.

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  3. Résultat n°3

    Animaux aquatiques, divagation, réglementation permanente : arrêté (affiche).

    Date

    1926

    Cote

    7 S 11502

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 1 - Usines
    • 3 - Réglementation
    • Animaux aquatiques, divagation, réglementation permanente...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  4. Résultat n°4

    Divagation des animaux sur les voies ferrées, dépôt de matériaux pouvant occasionner divers accidents, réglementation : arrêté sous forme d'affiche.

    Date

    1851

    Cote

    5 S 7643

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 3 - CHEMIN DE FER DU CENTRE
    • 2 - Affaires générales
    • 7 - Objets divers
    • Divagation des animaux sur les voies ferrées, dépôt...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.