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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Animaux aquatiques, divagation, réglementation permanente : arrêté (affiche).

Date

1926

Cote

3 S 11147

Résultat n°2

Animaux, divagation sur les lignes, clôtures : dessin.

Date

1882

Cote

5 S 8022

Résultat n°3

Animaux aquatiques, divagation, réglementation permanente : arrêté (affiche).

Date

1926

Cote

7 S 11502

Résultat n°4

Divagation des animaux sur les voies ferrées, dépôt de matériaux pouvant occasionner divers accidents, réglementation : arrêté sous forme d'affiche.

Date

1851

Cote

5 S 7643