Dissolution - Recherche

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	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		Constitution, fonctionnement, dissolution : arrêtés préfectoraux, correspondance, délibérations du comité, compte administratif, budgets, rapports de l'ingénieur.	Cote 7 S 11205	Date 1929-1958	Lieu Nohain (Vallée du), Saint-Quentin-sur-Nohain, Suilly-la-Tour	Type de document Arrêté, Compte administratif, Budget, Rapport
		Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées 3 - SYNDICATS 7 - Syndicats de remembrement SYNDICAT DE REMEMBREMENT DE LA VALLEE DU NOHAIN (Saint-Quentin,... Constitution, fonctionnement, dissolution : arrêtés...

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Constitution, fonctionnement, dissolution : arrêtés préfectoraux, correspondance, délibérations du comité, compte administratif, budgets, rapports de l'ingénieur.