Filtrer les résultats
Nom de l'inventaire
  • 3
  • 2
Période
  • 2
  • 2
  • 2
  • 5
Lieux
  • 3
  • 3
  • 3
  • 3
  • 3
Afficher plus
Sujets
  • 5
  • 3
  • 2
  • 2
  • 1
Afficher plus
Personnes
  • 3
  • 3
  • 3
  • 3
  • 3
Afficher plus
Familles
Aucune valeur disponible
Collectivités
Aucune valeur disponible
Multimédias
  • 5

  • sur 1
5 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Paiement d'un bail contracté en 1859, différend entre Jean BERTAUX, tuilier demeurant à Asnières (Yonne) demandeur, et Simon LELU, défendeur : jugement rendu par la Justice de Paix du canton de Clamecy (29 décembre 1860).

    Cote

    1 J 504/45

    • Contexte : Familles et terres nivernaises

    • FAMILLES ET TERRES NIVERNAISES
    • 2 - CLAMECY - REGION DE CLAMECY
    • 4 - Simon LELU
    • Paiement d'un bail contracté en 1859, différend entre...

    Producteur :

    Diverses familles du Nivernais : PIGNOLLE (de) ; POITREAU ; BEZE (de) ; MERLE ; GIRAULT ; BONOTTE ; PICQ ; PINON ; LELU

  2. Résultat n°2

    Différend entre le propriétaire du moulin du foulon de Pontillard et le propriétaire du moulin Neuf.

    Date

    1813-1818

    Cote

    7 S 4163

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 3 - Moulins
    • 2 - Moulins par commune
    • SAXI-BOURDON
    • Différend entre le propriétaire du moulin du foulon...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  3. Résultat n°3

    Dette envers Maître Emile Prosper SOUPPE, notaire à Corvol-l'Orgueilleux, assignation à comparaître devant le juge du Tribunal civil de 1ère instance de Clamecy : (23 avril 1861).

    Cote

    1 J 504/46

    • Contexte : Familles et terres nivernaises

    • FAMILLES ET TERRES NIVERNAISES
    • 2 - CLAMECY - REGION DE CLAMECY
    • 4 - Simon LELU
    • Dette envers Maître Emile Prosper SOUPPE, notaire à...

    Producteur :

    Diverses familles du Nivernais : PIGNOLLE (de) ; POITREAU ; BEZE (de) ; MERLE ; GIRAULT ; BONOTTE ; PICQ ; PINON ; LELU

  4. Résultat n°4

    Paiement d'une somme mobilière, différend entre d'une part Pierre Philippe RAVAULT demeurant à Clamecy et d'autre part Léonard HITIER, laboureur demeurant à Sembert-le-Bas et Anne GIRAULT, son épouse séparée : jugement (4 avril 1846) ; expédition à Veuve HITIER (1857)

    Date

    1874

    Cote

    1 J 504/40

    • Contexte : Familles et terres nivernaises

    • FAMILLES ET TERRES NIVERNAISES
    • 2 - CLAMECY - REGION DE CLAMECY
    • 1 - Famille GIRAULT
    • 7 - Autres pièces concernant la famille GIRAULT
    • Paiement d'une somme mobilière, différend entre d'une...

    Producteur :

    Diverses familles du Nivernais : PIGNOLLE (de) ; POITREAU ; BEZE (de) ; MERLE ; GIRAULT ; BONOTTE ; PICQ ; PINON ; LELU

  5. Résultat n°5

    Contestation entre le propriétaire du moulin et les propriétaires riverains.

    Date

    1816

    Cote

    7 S 4220

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 3 - Moulins
    • 2 - Moulins par commune
    • LA CELLE-SUR-NIEVRE
    • Contestation entre le propriétaire du moulin et les...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).