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5 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Paiement d'un bail contracté en 1859, différend entre Jean BERTAUX, tuilier demeurant à Asnières (Yonne) demandeur, et Simon LELU, défendeur : jugement rendu par la Justice de Paix du canton de Clamecy (29 décembre 1860).
Cote
1 J 504/45
 Date- Lieu
Clamecy, Asnières, Yonne
 Type de document
jugement

  • Contexte : Familles et terres nivernaises

  • FAMILLES ET TERRES NIVERNAISES
  • 2 - CLAMECY - REGION DE CLAMECY
  • 4 - Simon LELU
  • Paiement d'un bail contracté en 1859, différend entre...
Résultat n°2

Différend entre le propriétaire du moulin du foulon de Pontillard et le propriétaire du moulin Neuf.
Cote
7 S 4163
 Date
1813-1818
 Lieu
Saxi-Bourdon, Pontillard (Moulin du foulon de)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 3 - Moulins
  • 2 - Moulins par commune
  • SAXI-BOURDON
  • Différend entre le propriétaire du moulin du foulon...
Résultat n°3

Dette envers Maître Emile Prosper SOUPPE, notaire à Corvol-l'Orgueilleux, assignation à comparaître devant le juge du Tribunal civil de 1ère instance de Clamecy : (23 avril 1861).
Cote
1 J 504/46
 Date- Lieu
Clamecy, Corvol-l'Orgueilleux
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Familles et terres nivernaises

  • FAMILLES ET TERRES NIVERNAISES
  • 2 - CLAMECY - REGION DE CLAMECY
  • 4 - Simon LELU
  • Dette envers Maître Emile Prosper SOUPPE, notaire à...
Résultat n°4

Paiement d'une somme mobilière, différend entre d'une part Pierre Philippe RAVAULT demeurant à Clamecy et d'autre part Léonard HITIER, laboureur demeurant à Sembert-le-Bas et Anne GIRAULT, son épouse séparée : jugement (4 avril 1846) ; expédition à Veuve HITIER (1857)

Cote
1 J 504/40
 Date
1874
 Lieu
Clamecy, Sembert-le-Bas, Armes
 Type de document
Jugement, Expédition

  • Contexte : Familles et terres nivernaises

  • FAMILLES ET TERRES NIVERNAISES
  • 2 - CLAMECY - REGION DE CLAMECY
  • 1 - Famille GIRAULT
  • 7 - Autres pièces concernant la famille GIRAULT
  • Paiement d'une somme mobilière, différend entre d'une...
Résultat n°5

Contestation entre le propriétaire du moulin et les propriétaires riverains.
Cote
7 S 4220
 Date
1816
 Lieu
Celle-sur-Nièvre (La)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 3 - Moulins
  • 2 - Moulins par commune
  • LA CELLE-SUR-NIEVRE
  • Contestation entre le propriétaire du moulin et les...