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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

- Agents et adjoints municipaux (1), indemnisation et destitution : pétition, arrêté ; (1) Voir aussi 11 L 82- Juges et greffiers de paix, traitement : instruction, mandats (An IV-An VIII).
Cote
11 L 83
 Date
an IV-an VIII
 Lieu
Varzy (Canton de)
 Type de document
Instruction, Arrêté, Pétition, Mandat

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
  • 11 L 80-86 - Affaires politiques
  • - Agents et adjoints municipaux (1), indemnisation...
Résultat n°2

Police : (1790-An VI) - Assemblées primaires, troubles : Saint-Saulge, Rouy (1790), Nevers (An V), Saint-Saulge (An VII) ; - Menaces contres les maisons religieuses : (1791) ; - Saint-Benin-des-Bois, troubles : (1791) ; - Nevers, Meunier officier municipal : (1791) ; - Nevers, affaire Veuve Petit : (1792) ; - Députation : (An II) ; - Saint-Saulge, troubles : (An II) ; - Suspects, destitutions : (An II-An III) ; - Certificat de résidence : (An III) ; - Police des jeux : (An VI) ; - Compagnie de Jehu (An IV) ; - Correspondance ; - Cheval, vol ; - Détenus, plaintes, pétitions ; - Fêtes ; - Objets divers.
Cote
9 L 51
 Date
1790-an VI
 Lieu
Nevers (District de), Nevers, Saint-Saulge, Saint-Benin-des-Bois, Rouy
 Type de document
Certificat (de résidence), Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 9 L - DISTRICT DE NEVERS
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
  • 2 - Police
  • Police : (1790-An VI) - Assemblées primaires, troubles...
Résultat n°3

Administration départementale : (1790-An VII) - Election des administrateurs et des membres du Tribunal criminel, assemblées électorales : procès-verbaux (1790-1792) ; - Adminstrateurs : listes (1790-1792) ; signatures, authentification : (An II-An VII) ; - Services, organisation ; - Permanence ; - Destitution, décès, incompatibilités, démissions, arrestations, plaintes contre des admninistrateurs.
Cote
1 L 174
 Date
1790-an VII
 Lieu - Type de document
Procès-verbal, Liste

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
  • 4 - Elections
  • Administration départementale : (1790-An VII) - Election...