Filtrer les résultats
Nom de l'inventaire
  • 4
Période
  • 4
    • 2
    • 1
    • 1
Lieux
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Sujets
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Familles
Aucune valeur disponible
Collectivités
Aucune valeur disponible
Multimédias
  • 4

  • sur 1
4 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Usines de l'Eminence et de Bailly, maintien d'activité : demandes d'autorisation.

    Date

    1812-1816

    Cote

    7 S 4215

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 1 - Usines
    • 1 - Réglements d'eau
    • 1 - Par commune
    • DONZY
    • Usines de l'Eminence et de Bailly, maintien d'activité...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  2. Résultat n°2

    Rivière de Nièvre, rivière Bâtarde, moulins et déversoirs, moulin Pillavoine, maintien d'un droit de propriété par le propriétaire : demande (AN XIV).

    Date

    1805-1806

    Cote

    7 S 4038

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 3 - Moulins
    • 2 - Moulins par commune
    • NEVERS
    • Rivière de Nièvre, rivière Bâtarde, moulins et déversoirs,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  3. Résultat n°3

    Etang d'Uxeloup, haut-fourneau à fondre le minerai de fer, construction : demande d'autorisation.

    Date

    1821-1826

    Cote

    7 S 4200

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 1 - Usines
    • 1 - Réglements d'eau
    • 1 - Par commune
    • UXELOUP
    • Etang d'Uxeloup, haut-fourneau à fondre le minerai...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  4. Résultat n°4

    Moulin à blé, transformation en forge : demande d'autorisation.

    Date

    1808

    Cote

    7 S 4215

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 3 - Moulins
    • 2 - Moulins par commune
    • NEUVY-SUR-LOIRE
    • Moulin à blé, transformation en forge : demande d'autorisation.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).