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34 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Idem.

    Date

    1747

    Cote

    80 J300

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • Claude-François
    • Procès de Jean Delavault, dit Mévis, accusé d'assassinat...
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs

  2. Résultat n°2

    Lettre du procureur Bureau au seigneur de Saint-Léger.

    Date

    1747

    Cote

    80 J295

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • Claude-François
    • Procès de Jean Delavault, dit Mévis, accusé d'assassinat...
    • Lettre du procureur Bureau au seigneur de Saint-Léger.

    Producteur :

    Famille de Champs

  3. Résultat n°3

    Idem.

    Date

    1747

    Cote

    80 J296

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • Claude-François
    • Procès de Jean Delavault, dit Mévis, accusé d'assassinat...
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs

  4. Résultat n°4

    Lettre-instruction adressée à Claude-François de Champs.

    Date

    1749

    Cote

    80 J325

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • Claude-François
    • Procès de Jean Delavault, dit Mévis, accusé d'assassinat...
    • Lettre-instruction adressée à Claude-François de Champs.

    Producteur :

    Famille de Champs

  5. Résultat n°5

    Idem.

    Date

    1747

    Cote

    80 J302

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • Claude-François
    • Procès de Jean Delavault, dit Mévis, accusé d'assassinat...
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs

  6. Résultat n°6

    Supplique.

    Date

    1747

    Cote

    80 J294

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • Claude-François
    • Procès de Jean Delavault, dit Mévis, accusé d'assassinat...
    • Supplique.

    Producteur :

    Famille de Champs

  7. Résultat n°7

    Contrainte de paiement adressée à Claude-François de Champs.

    Date

    1747

    Cote

    80 J322

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • Claude-François
    • Procès de Jean Delavault, dit Mévis, accusé d'assassinat...
    • Contrainte de paiement adressée à Claude-François de...

    Producteur :

    Famille de Champs

  8. Résultat n°8

    Idem.

    Date

    1747

    Cote

    80 J303

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • Claude-François
    • Procès de Jean Delavault, dit Mévis, accusé d'assassinat...
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs

  9. Résultat n°9

    Idem.

    Date

    1747

    Cote

    80 J319

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • Claude-François
    • Procès de Jean Delavault, dit Mévis, accusé d'assassinat...
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs

  10. Résultat n°10

    Idem.

    Date

    1747

    Cote

    80 J316

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • Claude-François
    • Procès de Jean Delavault, dit Mévis, accusé d'assassinat...
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs

  11. Résultat n°11

    Idem.

    Date

    1747

    Cote

    80 J301

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • Claude-François
    • Procès de Jean Delavault, dit Mévis, accusé d'assassinat...
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs

  12. Résultat n°12

    Idem.

    Date

    1747

    Cote

    80 J312

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • Claude-François
    • Procès de Jean Delavault, dit Mévis, accusé d'assassinat...
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs

  13. Résultat n°13

    Idem.

    Date

    1747

    Cote

    80 J297

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • Claude-François
    • Procès de Jean Delavault, dit Mévis, accusé d'assassinat...
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs

  14. Résultat n°14

    Idem.

    Date

    1747

    Cote

    80 J318

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • Claude-François
    • Procès de Jean Delavault, dit Mévis, accusé d'assassinat...
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs

  15. Résultat n°15

    Idem.

    Date

    1747

    Cote

    80 J308

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • Claude-François
    • Procès de Jean Delavault, dit Mévis, accusé d'assassinat...
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs

  16. Résultat n°16

    Voyage d'une escorte de Château-Chinon à Saint-Pierre-le-Moûtier : état des frais.

    Date

    1747

    Cote

    80 J323

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • Claude-François
    • Procès de Jean Delavault, dit Mévis, accusé d'assassinat...
    • Voyage d'une escorte de Château-Chinon à Saint-Pierre-le-Moûtier...

    Producteur :

    Famille de Champs

  17. Résultat n°17

    Procès-verbal de convocation des témoins en la chambre criminelle de Château-Chinon.

    Date

    1747

    Cote

    80 J315

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • Claude-François
    • Procès de Jean Delavault, dit Mévis, accusé d'assassinat...
    • Procès-verbal de convocation des témoins en la chambre...

    Producteur :

    Famille de Champs

  18. Résultat n°18

    Idem.

    Date

    1747

    Cote

    80 J309

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • Claude-François
    • Procès de Jean Delavault, dit Mévis, accusé d'assassinat...
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs

  19. Résultat n°19

    Dispositif du jugement : copie.

    Date

    1747

    Cote

    80 J321

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • Claude-François
    • Procès de Jean Delavault, dit Mévis, accusé d'assassinat...
    • Dispositif du jugement : copie.

    Producteur :

    Famille de Champs

  20. Résultat n°20

    Idem.

    Date

    1747

    Cote

    80 J304

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • Claude-François
    • Procès de Jean Delavault, dit Mévis, accusé d'assassinat...
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs

  21. Résultat n°21

    Dépenses faites par Jolly pour Claude-François de Champs : état des frais.

    Date

    1747

    Cote

    80 J324

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • Claude-François
    • Procès de Jean Delavault, dit Mévis, accusé d'assassinat...
    • Dépenses faites par Jolly pour Claude-François de Champs...

    Producteur :

    Famille de Champs

  22. Résultat n°22

    Idem.

    Date

    1747

    Cote

    80 J310

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • Claude-François
    • Procès de Jean Delavault, dit Mévis, accusé d'assassinat...
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs

  23. Résultat n°23

    Lettre.

    Date

    1749

    Cote

    80 J327

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • Claude-François
    • Procès de Jean Delavault, dit Mévis, accusé d'assassinat...
    • Lettre.

    Producteur :

    Famille de Champs

  24. Résultat n°24

    Quittance.

    Date

    1749

    Cote

    80 J326

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • Claude-François
    • Procès de Jean Delavault, dit Mévis, accusé d'assassinat...
    • Quittance.

    Producteur :

    Famille de Champs

  25. Résultat n°25

    Frais du voyage du lieutenant criminel, du procureur du roi et autres personnels, paiement : quittance.

    Date

    1747

    Cote

    80 J320

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • Claude-François
    • Procès de Jean Delavault, dit Mévis, accusé d'assassinat...
    • Frais du voyage du lieutenant criminel, du procureur...

    Producteur :

    Famille de Champs

  26. Résultat n°26

    Idem.

    Date

    1747

    Cote

    80 J299

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • Claude-François
    • Procès de Jean Delavault, dit Mévis, accusé d'assassinat...
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs

  27. Résultat n°27

    Idem.

    Date

    1747

    Cote

    80 J317

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • Claude-François
    • Procès de Jean Delavault, dit Mévis, accusé d'assassinat...
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs

  28. Résultat n°28

    Idem.

    Date

    1747

    Cote

    80 J307

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • Claude-François
    • Procès de Jean Delavault, dit Mévis, accusé d'assassinat...
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs

  29. Résultat n°29

    Idem.

    Date

    1747

    Cote

    80 J305

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • Claude-François
    • Procès de Jean Delavault, dit Mévis, accusé d'assassinat...
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs

  30. Résultat n°30

    Idem.

    Date

    1747

    Cote

    80 J313

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • Claude-François
    • Procès de Jean Delavault, dit Mévis, accusé d'assassinat...
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs

  31. Résultat n°31

    Frais du voyage du lieutenant criminel, du procureur du roi et autres personnels, paiement : quittance.

    Date

    1747

    Cote

    80 J314

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • Claude-François
    • Procès de Jean Delavault, dit Mévis, accusé d'assassinat...
    • Frais du voyage du lieutenant criminel, du procureur...

    Producteur :

    Famille de Champs

  32. Résultat n°32

    Procès-verbal de convocation des témoins en la chambre criminelle de Château-Chinon.

    Date

    1747

    Cote

    80 J298

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • Claude-François
    • Procès de Jean Delavault, dit Mévis, accusé d'assassinat...
    • Procès-verbal de convocation des témoins en la chambre...

    Producteur :

    Famille de Champs

  33. Résultat n°33

    Idem.

    Date

    1747

    Cote

    80 J306

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • Claude-François
    • Procès de Jean Delavault, dit Mévis, accusé d'assassinat...
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs

  34. Résultat n°34

    Idem.

    Date

    1747

    Cote

    80 J311

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • Claude-François
    • Procès de Jean Delavault, dit Mévis, accusé d'assassinat...
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs