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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Actes divers : (s. d.).

    Date

    Sans date

    Cote

    48 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 48 L - JUSTICE DE PAIX DE DECIZE
    • Actes divers : (s. d.).
  2. Résultat n°2

    Minutes civiles : (An IV-An V).

    Date

    1792-an III

    Cote

    45 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 48 L - JUSTICE DE PAIX DE DECIZE
    • Minutes civiles : (An IV-An V).
  3. Résultat n°3

    Police, jugements : répertoire, minutes (An IV-An V).

    Date

    1792-an III

    Cote

    45 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 48 L - JUSTICE DE PAIX DE DECIZE
    • Police, jugements : répertoire, minutes (An IV-An V).
  4. Résultat n°4

    Jugements civils, conciliations : répertoires, minutes (An IV).

    Date

    1792-an III

    Cote

    45 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 48 L - JUSTICE DE PAIX DE DECIZE
    • Jugements civils, conciliations : répertoires, minutes...