Decize (Justice de Paix de) - Recherche

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	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		Actes divers : (s. d.).	Cote 48 L 1	Date Sans date	Lieu Decize (Justice de Paix de)	Type de document Acte
		Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE... 48 L - JUSTICE DE PAIX DE DECIZE Actes divers : (s. d.).
Résultat n°2		Minutes civiles : (An IV-An V).	Cote 45 L 1	Date 1792-an III	Lieu Decize (Justice de Paix de)	Type de document Minute
		Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE... 48 L - JUSTICE DE PAIX DE DECIZE Minutes civiles : (An IV-An V).
Résultat n°3		Police, jugements : répertoire, minutes (An IV-An V).	Cote 45 L 1	Date 1792-an III	Lieu Decize (Justice de Paix de)	Type de document Minute, Répertoire
		Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE... 48 L - JUSTICE DE PAIX DE DECIZE Police, jugements : répertoire, minutes (An IV-An V).
Résultat n°4		Jugements civils, conciliations : répertoires, minutes (An IV).	Cote 45 L 1	Date 1792-an III	Lieu Decize (Justice de Paix de)	Type de document Répertoire, Minute
		Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE... 48 L - JUSTICE DE PAIX DE DECIZE Jugements civils, conciliations : répertoires, minutes...

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