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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

ASNAN, terrains nécessaires pour servir d'emplacement à l'embranchement d'Asnan à la route, vente au profit de la commune : acte notarié (étude de Maître DAVOUS, notaire à Asnan).
Cote
2 S 11188
 Date
1842
 Lieu
Asnan
 Type de document
Acte notarié, Acte de vente

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • ASNAN, terrains nécessaires pour servir d'emplacement...
Résultat n°2

CORVOL-L'ORGUEILLEUX, COURCELLES, terrains, concessions ; alignements ; plantations ; permissions de voirie ; récolement : procès-verbaux.
Cote
2 S 715
 Date
1800-1900
 Lieu
Corvol-l'Orgueilleux, Courcelles
 Type de document
Acte notarié, Acte de vente, Procès-verbal de récolement

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • CORVOL-L'ORGUEILLEUX, COURCELLES, terrains, concessions...