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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Détournements d'eau, plaintes et réclamations : correspondance, rapports, plans.

    Date

    1919-1922

    Cote

    7 S 10464

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 2 - Objets divers
    • DOMMAGES - RECLAMATIONS
    • Détournements d'eau, plaintes et réclamations : correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  2. Résultat n°2

    SUILLY-LA-TOUR, déviation du lit.

    Date

    1884

    Cote

    7 S 6716

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 1 - Classement par cours d'eau
    • ACOTIN (L')
    • SUILLY-LA-TOUR, déviation du lit.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  3. Résultat n°3

    SAINT-AUBIN-LES-FORGES, pont en pierre, établissement, demande d'autorisation par un propriétaire : correspondance, arrêté (1877-1878) ; réclamation : correspondance (1879) ; déviation de la rivière, demande d'autorisation : correspondance (1880).

    Date

    1877-1880

    Cote

    7 S 11157

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 1 - Classement par cours d'eau
    • 1 - Ponts - Ponceaux - Passerelles, par cours d'eau
    • NIEVRE (Faux bras de la)
    • SAINT-AUBIN-LES-FORGES, pont en pierre, établissement,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  4. Résultat n°4

    SARDY, déviation de ce ruisseau : correspondance, rapport, registre de l'enquête, plan, arrêté.

    Date

    1920

    Cote

    7 S 10468

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 1 - Classement par cours d'eau
    • COLLANCELLE (Ruisseau de La) PICAMPOIX (Ruisseau de)
    • SARDY, déviation de ce ruisseau : correspondance, rapport,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  5. Résultat n°5

    SOUGY-SUR-LOIRE, lit du ruisseau, détournement : plan.

    Date

    1895-1896

    Cote

    7 S 7453

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 1 - Classement par cours d'eau
    • CREUX (Le)
    • SOUGY-SUR-LOIRE, lit du ruisseau, détournement : plan.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).