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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Détournements d'eau, plaintes et réclamations : correspondance, rapports, plans.
Cote
7 S 10464
 Date
1919-1922
 Lieu - Type de document
Rapport, Plan

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 2 - Objets divers
  • DOMMAGES - RECLAMATIONS
  • Détournements d'eau, plaintes et réclamations : correspondance,...
Résultat n°2

SUILLY-LA-TOUR, déviation du lit.
Cote
7 S 6716
 Date
1884
 Lieu
Suilly-la-Tour, Acotin (L')
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 1 - Classement par cours d'eau
  • ACOTIN (L')
  • SUILLY-LA-TOUR, déviation du lit.
Résultat n°3

SAINT-AUBIN-LES-FORGES, pont en pierre, établissement, demande d'autorisation par un propriétaire : correspondance, arrêté (1877-1878) ; réclamation : correspondance (1879) ; déviation de la rivière, demande d'autorisation : correspondance (1880).
Cote
7 S 11157
 Date
1877-1880
 Lieu
Nièvre (Faux bras de la), Saint-Aubin-les-Forges
 Type de document
Arrêté

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 1 - Classement par cours d'eau
  • 1 - Ponts - Ponceaux - Passerelles, par cours d'eau
  • NIEVRE (Faux bras de la)
  • SAINT-AUBIN-LES-FORGES, pont en pierre, établissement,...
Résultat n°4

SARDY, déviation de ce ruisseau : correspondance, rapport, registre de l'enquête, plan, arrêté.
Cote
7 S 10468
 Date
1920
 Lieu
Collancelle (La), Picampois (Ruisseau de), Sardy-les-Epiry
 Type de document
Rapport, Registre de l'enquête, Plan, Arrêté

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 1 - Classement par cours d'eau
  • COLLANCELLE (Ruisseau de La) PICAMPOIX (Ruisseau de)
  • SARDY, déviation de ce ruisseau : correspondance, rapport,...
Résultat n°5

SOUGY-SUR-LOIRE, lit du ruisseau, détournement : plan.
Cote
7 S 7453
 Date
1895-1896
 Lieu
Creux (Le), Sougy-sur-Loire
 Type de document
Plan

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 1 - Classement par cours d'eau
  • CREUX (Le)
  • SOUGY-SUR-LOIRE, lit du ruisseau, détournement : plan.