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22 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Bief de la Forêt, établissement d'un déversoir de décharge, demande de la Société des produits chimiques de Clamecy, enquête, autorisation, réglement d'eau : rapports, délibérations, dessins, plan.
Cote
3 S 9143
 Date
1926-1927
 Lieu
Forêt (Bief de la)
 Type de document
Rapport, Délibération, Dessin, Plan

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 10 - Biefs
  • Bief de la Forêt, établissement d'un déversoir de décharge,...
Résultat n°2

Cercy-la-tour, déversoir, exhausement, inondation d'une forêtappartenant à des particuliers, réclamation : ordonnance royale,correspondance.
Cote
7 S 10094
 Date
1827
 Lieu
Crot-Guillemot (Etang du), Cercy-la-Tour
 Type de document
Ordonnance royale

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 1 - Etangs
  • 2 - Etangs divers
  • CROT-GUILLEMOT (Etang du)
  • Cercy-la-tour, déversoir, exhausement, inondation d'une...
Résultat n°3

Chevenon, Jaugenay, déversoir de La Colâtre, construction : procès-verbal d'évaluation, avis sur une réclamation, rapport, correspondance.
Cote
3 S 8543
 Date
1829-1832
 Lieu
Loire (Canal latéral à la), Chevenon, Jaugenay, Colâtre (La)
 Type de document
Procès-verbal d'évaluation, Avis, Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 14 - Travaux
  • 1 - Dommages - Réclamations - Indemnités
  • Chevenon, Jaugenay, déversoir de La Colâtre, construction...
Résultat n°4

Levée, déversoir, construction : correspondance, arrêtés (affiches).
Cote
3 S 8842
 Date
1868
 Lieu
Saint-Eloi
 Type de document
Arrêté, Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 8 - Travaux
  • 1 - Travaux de défense
  • 1 - Levées - Digues - Turcies
  • SAINT-ELOI
  • Levée, déversoir, construction : correspondance, arrêtés...
Résultat n°5

Moulin des Chaumettes, déversoir, dommages causés par la Compagnie PLM, réclamation du propriétaire : correspondance, rapports, plans.
Cote
7 S 10285
 Date
1857-1858
 Lieu
Dhéré, Chaumettes (Moulin des)
 Type de document
Rapport, Plan

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 3 - Moulins
  • 2 - Moulins par commune
  • DHERE
  • Moulin des Chaumettes, déversoir, dommages causés par...
Résultat n°6

Nouveau déversoir, construction
Cote
7 S 4636
 Date
1904-1906
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 3 - Travaux
  • Nouveau déversoir, construction
Résultat n°7

Chaise (Bassin de La), gautiers, déversoirs, ouvrages d'art.
Cote
3 S 4432
 Date
1834
 Lieu
Chaise (Bassin de la)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 14 - Barrages - Déversoirs
  • 2 - Déversoirs
  • Chaise (Bassin de La), gautiers, déversoirs, ouvrages...
Résultat n°8

FOURS, GUERIGNY, ROUY, déversoirs, établissement : correspondance, rapports, arrêtés.
Cote
7 S 10288
 Date
1847-1861
 Lieu
Fours, Guérigny, Rouy
 Type de document
Rapport, Arrêté

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 5 - Déversoirs
  • FOURS, GUERIGNY, ROUY, déversoirs, établissement :...
Résultat n°9

Déversoirs, construction.
Cote
3 S 6983
 Date
1911
 Lieu
Yonne (Rigole d')
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 20 - Rigoles
  • 1 - Rigole d'Yonne
  • Déversoirs, construction.
Résultat n°10

Construction, adjudications : correspondance, affiche.
Cote
3 S 8751
 Date
1836-1838
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 13 - Déversoirs
  • DEVERSOIRS, CASSIS-RESERVOIR
  • Construction, adjudications : correspondance, affiche.
Résultat n°11

Rio-Gaillard, construction de deux déversoirs.
Cote
3 S 4523
 Date
1843
 Lieu
Rio-Gaillard (Le)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 14 - Barrages - Déversoirs
  • 2 - Déversoirs
  • Rio-Gaillard, construction de deux déversoirs.
Résultat n°12

BRINON-LES-ALLEMANDS, barrage pour déversoir : plan.
Cote
7 S 6087
 Date
1884-1890
 Lieu
Brinon-les-Allemands, Beuvron (Le)
 Type de document
Plan

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 4 - Barrages
  • 1 - Irrigation - Réglements d'eau
  • 1 - Par cours d'eau
  • BEUVRON (Le)
  • BRINON-LES-ALLEMANDS, barrage pour déversoir : plan.
Résultat n°13

Ruisseau de La Pique, COULANGES-LES-NEVERS, déversoir, construction par la Société Industrielle et Immobilière du Centre : correspondance, rapport, délibérations des Conseils municipaux, arrêté, registre de l'enquête, plan.
Cote
7 S 10452
 Date
1928
 Lieu
Coulanges-les-Nevers
 Type de document
Rapport, Arrêté, Procès-verbal de délibération, Registre de l'enquête, Plan

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 5 - Déversoirs
  • Ruisseau de La Pique, COULANGES-LES-NEVERS, déversoir,...
Résultat n°14

Nevers, curage : procès-verbal de récolement (1929) ; Coulanges-les-Nevers, déversoir, construction : procès-verbal de récolement (1930).
Cote
7 S 10318
 Date
1929-1930
 Lieu
Nevers, Coulanges-les-Nevers, Pique (Ruisseau de la)
 Type de document
Procès-verbal de récolement

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • 1 - Curages par cours d'eau
  • PIQUE (Ruisseau de La)
  • Nevers, curage : procès-verbal de récolement (1929)...
Résultat n°15

Construction, adjudications : soumissions, états.
Cote
3 S 8905
 Date
1837
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Soumission, Etat

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 13 - Déversoirs
  • DEVERSOIRS, CASSIS-RESERVOIR
  • Construction, adjudications : soumissions, états.
Résultat n°16

Service hydraulique, affaires diverses (prises d'eau, conduites d'eau, déversoirs, tuyaux d'évacuation, raccordement aux égoûts), demandes d'autorisations : correspondance, rapports, arrêtés, croquis.
Cote
3 S 9407
 Date
1929-1934
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Arrêté, Rapport, Croquis

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 13 - Affaires générales
  • 3 - Objets divers
  • Service hydraulique, affaires diverses (prises d'eau,...
Résultat n°17

Bouron, aqueduc, réservoir, construction d'un déversoir.
Cote
3 S 4509
 Date
1844-1846
 Lieu
Bouron
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 19 - Travaux
  • 3 - Aqueducs
  • Bouron, aqueduc, réservoir, construction d'un déversoir.
Résultat n°18

Construction, adjudications : affiche.
Cote
3 S 8816
 Date
1837
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 13 - Déversoirs
  • DEVERSOIRS, CASSIS-RESERVOIR
  • Construction, adjudications : affiche.
Résultat n°19

Rivière du Mazou, moulin de Pontcharault, déversoir, reconstruction : arrêté.
Cote
7 S 10772
 Date
1871
 Lieu
Mazou (Le), Narcy
 Type de document
Arrêté

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 3 - Moulins
  • 2 - Moulins par commune
  • NARCY
  • Rivière du Mazou, moulin de Pontcharault, déversoir,...
Résultat n°20

Fleury, rivière d'Aron, déversoir, reconstruction : plan général.
Cote
3 S 4695
 Date
1890-1891
 Lieu
Fleury, Aron (L')
 Type de document
Plan

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 14 - Barrages - Déversoirs
  • 2 - Déversoirs
  • Fleury, rivière d'Aron, déversoir, reconstruction :...