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22 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Bief de la Forêt, établissement d'un déversoir de décharge, demande de la Société des produits chimiques de Clamecy, enquête, autorisation, réglement d'eau : rapports, délibérations, dessins, plan.

Date

1926-1927

Cote

3 S 9143

Résultat n°2

Cercy-la-tour, déversoir, exhausement, inondation d'une forêtappartenant à des particuliers, réclamation : ordonnance royale,correspondance.

Date

1827

Cote

7 S 10094

Résultat n°3

Chevenon, Jaugenay, déversoir de La Colâtre, construction : procès-verbal d'évaluation, avis sur une réclamation, rapport, correspondance.

Date

1829-1832

Cote

3 S 8543

Résultat n°4

Levée, déversoir, construction : correspondance, arrêtés (affiches).

Date

1868

Cote

3 S 8842

Résultat n°5

Moulin des Chaumettes, déversoir, dommages causés par la Compagnie PLM, réclamation du propriétaire : correspondance, rapports, plans.

Date

1857-1858

Cote

7 S 10285

Résultat n°6

Nouveau déversoir, construction

Date

1904-1906

Cote

7 S 4636

Résultat n°7

Chaise (Bassin de La), gautiers, déversoirs, ouvrages d'art.

Date

1834

Cote

3 S 4432

Résultat n°8

FOURS, GUERIGNY, ROUY, déversoirs, établissement : correspondance, rapports, arrêtés.

Date

1847-1861

Cote

7 S 10288

Résultat n°9

Déversoirs, construction.

Date

1911

Cote

3 S 6983

Résultat n°10

Construction, adjudications : correspondance, affiche.

Date

1836-1838

Cote

3 S 8751

Résultat n°11

Rio-Gaillard, construction de deux déversoirs.

Date

1843

Cote

3 S 4523

Résultat n°12

BRINON-LES-ALLEMANDS, barrage pour déversoir : plan.

Date

1884-1890

Cote

7 S 6087

Résultat n°13

Ruisseau de La Pique, COULANGES-LES-NEVERS, déversoir, construction par la Société Industrielle et Immobilière du Centre : correspondance, rapport, délibérations des Conseils municipaux, arrêté, registre de l'enquête, plan.

Date

1928

Cote

7 S 10452

Résultat n°14

Nevers, curage : procès-verbal de récolement (1929) ; Coulanges-les-Nevers, déversoir, construction : procès-verbal de récolement (1930).

Date

1929-1930

Cote

7 S 10318

Résultat n°15

Construction, adjudications : soumissions, états.

Date

1837

Cote

3 S 8905

Résultat n°16

Service hydraulique, affaires diverses (prises d'eau, conduites d'eau, déversoirs, tuyaux d'évacuation, raccordement aux égoûts), demandes d'autorisations : correspondance, rapports, arrêtés, croquis.

Date

1929-1934

Cote

3 S 9407

Résultat n°17

Bouron, aqueduc, réservoir, construction d'un déversoir.

Date

1844-1846

Cote

3 S 4509

Résultat n°18

Construction, adjudications : affiche.

Date

1837

Cote

3 S 8816

Résultat n°19

Rivière du Mazou, moulin de Pontcharault, déversoir, reconstruction : arrêté.

Date

1871

Cote

7 S 10772

Résultat n°20

Fleury, rivière d'Aron, déversoir, reconstruction : plan général.

Date

1890-1891

Cote

3 S 4695