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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Clamecy, traversée, dérivation, adjudications de travaux.

    Date

    1907-1912

    Cote

    3 S 4978

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 19 - Travaux
    • 7 - Travaux divers - Généralités
    • Clamecy, traversée, dérivation, adjudications de travaux.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  2. Résultat n°2

    SARDY, déviation de ce ruisseau : correspondance, rapport, registre de l'enquête, plan, arrêté.

    Date

    1920

    Cote

    7 S 10468

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 1 - Classement par cours d'eau
    • COLLANCELLE (Ruisseau de La) PICAMPOIX (Ruisseau de)
    • SARDY, déviation de ce ruisseau : correspondance, rapport,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  3. Résultat n°3

    ANNAY, moulin, dérivation, dépôt de cailloux ; NEUVY-SUR-LOIRE, bâtiments, réparation : plans (1897) ; SAINT-AMAND, palissade, rétablissement.

    Date

    1897

    Cote

    7 S 7442

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 1 - Classement par cours d'eau
    • VRILLE (La)
    • ANNAY, moulin, dérivation, dépôt de cailloux ; NEUVY-SUR-LOIRE,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  4. Résultat n°4

    ALLIGNY-EN-MORVAN, dérivation momentanée de l'eau d'un ruisseau : rapport.

    Date

    1933

    Cote

    7 S 6732

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 2 - Objets divers
    • LITS : AFFAIRES DIVERSES
    • ALLIGNY-EN-MORVAN, dérivation momentanée de l'eau d'un...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  5. Résultat n°5

    COSNE-SUR-LOIRE, construction d'une dérivation : plan.

    Date

    1907-1908

    Cote

    7 S 8090

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 1 - Classement par cours d'eau
    • FONTAINE-SAINT-LAURENT (Ruisseau de La)
    • COSNE-SUR-LOIRE, construction d'une dérivation : plan.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  6. Résultat n°6

    CHEVENON, accès au bac d'Imphy, dérivation.

    Date

    1874

    Cote

    7 S 6681

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 1 - Classement par cours d'eau
    • COLÂTRE (LA)
    • CHEVENON, accès au bac d'Imphy, dérivation.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  7. Résultat n°7

    Canal de dérivation, projet : correspondance.

    Date

    1867

    Cote

    3 S 8845

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 13 - Affaires générales
    • 3 - Objets divers
    • DECIZE
    • Canal de dérivation, projet : correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  8. Résultat n°8

    CESSY-LES-BOIS, dérivation, modification du lit : plans.

    Date

    1882-1887

    Cote

    7 S 6700

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 1 - Classement par cours d'eau
    • TALVANNE (La)
    • CESSY-LES-BOIS, dérivation, modification du lit : plans.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  9. Résultat n°9

    Digues de dérivation, pâturage des bêtes, demande d'autorisation.

    Date

    1867

    Cote

    3 S 6671

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 8 - Travaux
    • 1 - Travaux de défense
    • 1 - Levées - Digues - Turcies
    • Digues de dérivation, pâturage des bêtes, demande d'autorisation.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  10. Résultat n°10

    Clamecy, traversée, dérivation.

    Date

    1890-1903

    Cote

    3 S 4383

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 22 - Affaires générales
    • 6 - Objets divers
    • Clamecy, traversée, dérivation.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  11. Résultat n°11

    Dérivation, LA CHARITE-SUR-LOIRE, usine hydro-électrique, projet d'installation par la commission de surveillance de l'asile public d'aliénés : correspondance, rapports.

    Date

    1920-1922

    Cote

    7 S 10458

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 1 - Classement par cours d'eau
    • DOUCELINE (La) DOUSSELINE (La)
    • Dérivation, LA CHARITE-SUR-LOIRE, usine hydro-électrique,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  12. Résultat n°12

    Dérivation, LA CHARITE-SUR-LOIRE, passerelles, construction, demande à la commission de surveillance de l'asile public d'aliénés : correspondance, rapports, délibération de la Commission de surveillance.

    Date

    1915-1922

    Cote

    7 S 10457

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 1 - Classement par cours d'eau
    • 1 - Ponts - Ponceaux - Passerelles, par cours d'eau
    • DOUCELINE (La) DOUSSELINE (La)
    • Dérivation, LA CHARITE-SUR-LOIRE, passerelles, construction,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  13. Résultat n°13

    Loire, dérivation : correspondance, délibérations du Conseil municipal.

    Date

    1890

    Cote

    3 S 10829

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 13 - Affaires générales
    • 3 - Objets divers
    • DECIZE
    • Loire, dérivation : correspondance, délibérations du...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).