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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Pièces de comptabilité adressées au Préfet : bordereaux ; avis d'ordonnances ; dépenses : bordreaux.

    Date

    1874-1875

    Cote

    1 S 4063

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 2 - Dépenses
    • PAIEMENTS EFFECTUES : BORDEREAUX SOMMAIRES, AVIS D'ORDONNANCES
    • Pièces de comptabilité adressées au Préfet : bordereaux...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  2. Résultat n°2

    Ponts et chaussées, affaires diverses : (s. d.) - Ponts et chaussées-navigation ; - Appointements et frais de tournées : états ; - Devis : états ; - Recettes et dépenses, projets : états ; - Situation des routes : états ; -Projets, devis.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 402

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 7 - TRAVAUX PUBLICS ET TRANSPORTS
    • 1 - PONTS ET CHAUSSEES
    • 1 - Travaux publics
    • Ponts et chaussées, affaires diverses : (s. d.) - Ponts...
  3. Résultat n°3

    Dépenses-Finances départementales : (1791-s. D.) - Bureaux de finances des anciennes et nouvelles administrations, personnel : correspondance, pétitions, prestations de serment (1791).

    Date

    1791

    Cote

    1 L 152

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
    • 2 - Personnels
    • Dépenses-Finances départementales : (1791-s. D.) -...
  4. Résultat n°4

    Dépenses : bordereaux.

    Date

    1892-1894

    Cote

    1 S 4016

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 2 - Dépenses
    • PAIEMENTS EFFECTUES : BORDEREAUX SOMMAIRES, AVIS D'ORDONNANCES
    • Dépenses : bordereaux.

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  5. Résultat n°5

    Dépenses : bordereaux ; avis d'ordonnances.

    Date

    1894

    Cote

    1 S 4066

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 2 - Dépenses
    • PAIEMENTS EFFECTUES : BORDEREAUX SOMMAIRES, AVIS D'ORDONNANCES
    • Dépenses : bordereaux ; avis d'ordonnances.

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  6. Résultat n°6

    Correspondance des ingénieurs.

    Date

    1927

    Cote

    3 S 9117

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 2 - Financement - Comptabilité
    • DEPENSES
    • Correspondance des ingénieurs.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  7. Résultat n°7

    Ordonnances de délégation, dates, montants... : registre.

    Date

    1837-1838

    Cote

    3 S 9006

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 2 - Financement - Comptabilité
    • DEPENSES
    • Ordonnances de délégation, dates, montants... : registre.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  8. Résultat n°8

    Dépenses diverses, approbation (1).

    Date

    1895

    Cote

    1 S 6446

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 2 - Dépenses
    • DEPENSES : AFFAIRES DIVERSES
    • Dépenses diverses, approbation (1).

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  9. Résultat n°9

    (1957-1958).

    Date

    1957-1958

    Cote

    1 J 497/17

    • Contexte : Fonds Joseph Bruet

    • 1 - DOMAINE DU CHARMOIS
    • 1 - FONCTIONNEMENT
    • 2 - Comptabilité
    • 1 J 497/17-25 RECETTES ET DEPENSES : CAHIERS.
    • (1957-1958).

    Producteur :

    Joseph Bruet, régisseur

  10. Résultat n°10

    Mandats, dates, montants, partie prenante... : registre.

    Date

    1826-1829

    Cote

    3 S 9012

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 2 - Financement - Comptabilité
    • DEPENSES
    • Mandats, dates, montants, partie prenante... : registre.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  11. Résultat n°11

    Dépenses mandatées, dates, montants, motifs... : registre.

    Date

    1839

    Cote

    3 S 9007

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 2 - Financement - Comptabilité
    • DEPENSES
    • Dépenses mandatées, dates, montants, motifs... : registre.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  12. Résultat n°12

    (1958-1959).

    Date

    1958-1959

    Cote

    1 J 497/18

    • Contexte : Fonds Joseph Bruet

    • 1 - DOMAINE DU CHARMOIS
    • 1 - FONCTIONNEMENT
    • 2 - Comptabilité
    • 1 J 497/17-25 RECETTES ET DEPENSES : CAHIERS.
    • (1958-1959).

    Producteur :

    Joseph Bruet, régisseur

  13. Résultat n°13

    Routes départementales, situations annuelles ; avis d'ordonnance ; comptabilité et contrôle des dépenses de personnel ; dépenses : bordereaux.

    Date

    1854-1880

    Cote

    1 S 3092

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 3 - Comptabilité des ingénieurs
    • 1 - Comptabilité des ingénieurs : dépenses
    • Routes départementales, situations annuelles ; avis...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  14. Résultat n°14

    Dépenses diverses, approbation (2).

    Date

    1895

    Cote

    1 S 6446

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 2 - Dépenses
    • DEPENSES : AFFAIRES DIVERSES
    • Dépenses diverses, approbation (2).

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  15. Résultat n°15

    Comptabilité, dépenses, frais, approbations, visas : correspondance.

    Date

    1863-1883

    Cote

    3 S 9740

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 4 - AFFAIRES GENERALES
    • 1 - PERSONNEL
    • LOIRE ET CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • Comptabilité, dépenses, frais, approbations, visas...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  16. Résultat n°16

    "Livre destiné à l'enregistrement des dates et montants des mandats ainsi que l'objet des dépenses".

    Date

    1807-1811

    Cote

    1 S 4085

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 2 - Dépenses
    • MANDATS : ENREGISTREMENT
    • "Livre destiné à l'enregistrement des dates et montants...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  17. Résultat n°17

    Mandats, dates, montants, partie prenante... : registre.

    Date

    1824-1826

    Cote

    3 S 9011

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 2 - Financement - Comptabilité
    • DEPENSES
    • Mandats, dates, montants, partie prenante... : registre.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  18. Résultat n°18

    Dépenses : devis, mémoires, correspondance (1790-An VIII) - Tribunaux divers, constructions, aménénagements, réparations ; - Tribunaux Civils, Criminels ; - Tribunaux de districts, d'arrondissements ; - Maisons de Justices de Paix ; - Juges, logement.

    Date

    1790-an VIII

    Cote

    1 L 251

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 2 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE DEPARTEMENTALES
    • 2 - BATIMENTS DEPARTEMENTAUX
    • Dépenses : devis, mémoires, correspondance (1790-An...
  19. Résultat n°19

    Paiements effectués : bordereaux sommaires ; mandats délivrés : bordereaux détaillés ; avis d'ordonnances ; situations sommaires ; indemnités de terrains : états trimestriels ; états divers.

    Date

    1891-1892

    Cote

    1 S 3094

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 2 - Dépenses
    • PAIEMENTS EFFECTUES : BORDEREAUX SOMMAIRES, AVIS D'ORDONNANCES
    • Paiements effectués : bordereaux sommaires ; mandats...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  20. Résultat n°20

    (1959-1960).

    Date

    1959-1960

    Cote

    1 J 497/19

    • Contexte : Fonds Joseph Bruet

    • 1 - DOMAINE DU CHARMOIS
    • 1 - FONCTIONNEMENT
    • 2 - Comptabilité
    • 1 J 497/17-25 RECETTES ET DEPENSES : CAHIERS.
    • (1959-1960).

    Producteur :

    Joseph Bruet, régisseur

  21. Résultat n°21

    - Dépenses administratives par district ; - Caisses des receveurs, vérification ; - Comptes, apurement ; - Frais de bureau ; - Frais de mission ; - Assemblées primaires, frais ; - Cérémonies publiques, frais ; - Impression, frais.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 247

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 2 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE DEPARTEMENTALES
    • 1 - FINANCES DEPARTEMENTALES
    • 2 - Finances - Contributions
    • 1 L 246-248 FINANCES DEPARTEMENTALES.
    • - Dépenses administratives par district ; - Caisses...
  22. Résultat n°22

    - Levée militaire de 30000 hommes de cavalerie ; - Levée des 300000 hommes : (1793) ; - Troupes de ligne : registre d'envolement ; - 1ère réquisition, casernement des jeunes gens, contrôle des recettes et dépenses : (An II) ; - Remonte, dépôt ; - Vétérans.

    Date

    1793

    Cote

    5 L 82

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
    • 7 - AFFAIRES MILITAIRES
    • 1 - Recrutement
    • - Levée militaire de 30000 hommes de cavalerie ; -...
  23. Résultat n°23

    1 S 4100

    Date

    1881

    Cote

    1 S 4100

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 2 - Dépenses
    • PAIEMENTS EFFECTUES : BORDEREAUX SOMMAIRES, AVIS D'ORDONNANCES
    • 1 S 4100

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  24. Résultat n°24

    Fêtes, réjouissances et cérémonies : correspondance (1755-1758) ; dépenses : état (1759).

    Date

    1755-1759

    Cote

    AA 1

    • Contexte : E Dépôt 218 Prémery

    • ARCHIVES ANCIENNES
    • SERIE AA : ACTES CONSTITUTIFS ET POLITIQUES DE LA COMMUNE...
    • Correspondance générale
    • Fêtes, réjouissances et cérémonies : correspondance...
  25. Résultat n°25

    - Districts, administration financière ; - Mandats : registre ; - Pétitions ; - Bâtiments ; - Dépenses diverses ; - Correspondance : (An IV) ; - Délibérations.

    Date

    an IV

    Cote

    9 L 41

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 9 L - DISTRICT DE NEVERS
    • 2 - FINANCES
    • - Districts, administration financière ; - Mandats...
  26. Résultat n°26

    Paiements : bordereaux.

    Date

    1856

    Cote

    1 S 4059

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 2 - Dépenses
    • PAIEMENTS EFFECTUES : BORDEREAUX SOMMAIRES, AVIS D'ORDONNANCES
    • Paiements : bordereaux.

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  27. Résultat n°27

    Travaux sur les routes, répartition des fonds, mesures générales.

    Date

    1820-1829

    Cote

    1 S 4077

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 1 - Comptabilité en général
    • COMPTABILITE CONCERNANT EXCLUSIVEMENT LA VOIRIE
    • Travaux sur les routes, répartition des fonds, mesures...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  28. Résultat n°28

    (1965-1966).

    Date

    1965-1966

    Cote

    1 J 497/24

    • Contexte : Fonds Joseph Bruet

    • 1 - DOMAINE DU CHARMOIS
    • 1 - FONCTIONNEMENT
    • 2 - Comptabilité
    • 1 J 497/17-25 RECETTES ET DEPENSES : CAHIERS.
    • (1965-1966).

    Producteur :

    Joseph Bruet, régisseur

  29. Résultat n°29

    Paiements effectués : bordereaux sommaires ; avis d'ordonnances.

    Date

    1888-1889

    Cote

    1 S 4106

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 2 - Dépenses
    • PAIEMENTS EFFECTUES : BORDEREAUX SOMMAIRES, AVIS D'ORDONNANCES
    • Paiements effectués : bordereaux sommaires ; avis d'ordonnances.

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  30. Résultat n°30

    Travaux de défense, dépenses mises à la charge de l'Etat, des communes et des particuliers : correspondance, arrêtés, affiches (1859, 1863), dossier d'enquête, pièces de comptabilité, délibérations du Conseil municipal, rapports des ingénieurs, procès-verbaux d'estimation, notes, états (1859, 1860-1865).

    Date

    1859-1865

    Cote

    3 S 10915

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 8 - Travaux
    • 1 - Travaux de défense
    • 4 - Travaux de défense divers
    • NEVERS
    • Travaux de défense, dépenses mises à la charge de l'Etat,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  31. Résultat n°31

    Somme (Département de la), "Budget supplémentaire des recettes et des dépenses départementales : décision modificative n° 2" (exercice 1927).

    Cote

    1 S 10574

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 2 - ORGANISATION DU SERVICE - AFFAIRES GENERALES
    • 4 - Documentation
    • Somme (Département de la), "Budget supplémentaire des...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  32. Résultat n°32

    Rectification, travaux entre Varzy et Clamecy : états des ouvrages exécutés et des dépenses, certificats pour paiements, mémoires de fournitures, rôles des journées d'ouvriers employés.

    Date

    1847-1853

    Cote

    2 S 10700

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
    • 2 - Objets et travaux divers - Généralités
    • Rectification, travaux entre Varzy et Clamecy : états...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  33. Résultat n°33

    Canaux, rivières navigables, ouvrages exécutés, situation et dépenses : états (An III-An IV).

    Date

    an III-an VII

    Cote

    1 L 403

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 7 - TRAVAUX PUBLICS ET TRANSPORTS
    • 3 - NAVIGATION INTERIEURE
    • Canaux, rivières navigables, ouvrages exécutés, situation...
  34. Résultat n°34

    Frais, liquidation, adjudication : états, correspondance.

    Date

    1884

    Cote

    3 S 8688

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 2 - Financement - Comptabilité
    • DEPENSES
    • Frais, liquidation, adjudication : états, correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  35. Résultat n°35

    Bordereaux, états, correspondance.

    Date

    1896-1897

    Cote

    1 S 4064

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 2 - Dépenses
    • DEPENSES : AFFAIRES DIVERSES
    • Bordereaux, états, correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  36. Résultat n°36

    1 S 4005

    Date

    1886

    Cote

    1 S 4005

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 3 - Comptabilité des ingénieurs
    • 1 - Comptabilité des ingénieurs : dépenses
    • BORDEREAUX
    • 1 S 4005

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  37. Résultat n°37

    Ordonnances : avis.

    Date

    1876

    Cote

    1 S 4082

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 2 - Dépenses
    • PAIEMENTS EFFECTUES : BORDEREAUX SOMMAIRES, AVIS D'ORDONNANCES
    • Ordonnances : avis.

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  38. Résultat n°38

    (1963).

    Date

    1963

    Cote

    1 J 497/22

    • Contexte : Fonds Joseph Bruet

    • 1 - DOMAINE DU CHARMOIS
    • 1 - FONCTIONNEMENT
    • 2 - Comptabilité
    • 1 J 497/17-25 RECETTES ET DEPENSES : CAHIERS.
    • (1963).

    Producteur :

    Joseph Bruet, régisseur

  39. Résultat n°39

    (1966-1967).

    Date

    1966-1967

    Cote

    1 J 497/25

    • Contexte : Fonds Joseph Bruet

    • 1 - DOMAINE DU CHARMOIS
    • 1 - FONCTIONNEMENT
    • 2 - Comptabilité
    • 1 J 497/17-25 RECETTES ET DEPENSES : CAHIERS.
    • (1966-1967).

    Producteur :

    Joseph Bruet, régisseur

  40. Résultat n°40

    Lignes de Nevers à Corbigny, Saint-Saulge à Tamnay, Cosne-sur-Loire à Saint-Amand-en-Puisaye, commission de contrôle, désignation d'un membre du Conseil général : avant-projet, estimation sommaire des dépenses ; crédit supplémentaire : correspondance, état.

    Date

    1897-1903

    Cote

    5 S 9967

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 11 - AFFAIRES GENERALES
    • 5 - Objets divers
    • LIGNES DIVERSES
    • Lignes de Nevers à Corbigny, Saint-Saulge à Tamnay,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  41. Résultat n°41

    Dépenses : état sommaire.

    Date

    1827

    Cote

    2 S 10328

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 21 - GENERALITES
    • FINANCEMENT - COMPTABILITE
    • Dépenses : état sommaire.

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  42. Résultat n°42

    Membres honoraires : listes ; instruments de musique : inventaires ; dépenses et recettes : registre.

    Date

    1885-1920

    Cote

    1 J 494/7

    • Contexte : Fonds de la fanfare d'Arquian - Archives de la famille...

    • FANFARE D'ARQUIAN - ARCHIVES DE LA FAMILLE PERROT
    • 1 - FANFARE D'ARQUIAN
    • 2 - Fonctionnement
    • Membres honoraires : listes ; instruments de musique...

    Producteur :

    Louis PERROT en tant que chef de la fanfare d'Arquian. Louis PERROT pour les archives de famille.

  43. Résultat n°43

    1ère réquisition - août 1793 : - Correspondance ; - Dépenses générales ; - Equipement ; - Cordonniers : registre ; - Tailleurs : registre ; - Habillements : registre ; - Mandats : registre.

    Cote

    5 L 79

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
    • 7 - AFFAIRES MILITAIRES
    • 1 - Recrutement
    • 1ère réquisition - août 1793 : - Correspondance ; -...
  44. Résultat n°44

    Correspondance du Directeur général des Ponts et Chaussées et des Mines (1823, 1827-1828).

    Date

    1823-1828

    Cote

    3 S 9118

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 2 - Financement - Comptabilité
    • DEPENSES
    • Correspondance du Directeur général des Ponts et Chaussées...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  45. Résultat n°45

    Avis d'ordonnances, bordereaux sommaires, correspondance.

    Date

    1872-1873

    Cote

    1 S 10313

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 2 - Dépenses
    • PAIEMENTS EFFECTUES : BORDEREAUX SOMMAIRES, AVIS D'ORDONNANCES
    • Avis d'ordonnances, bordereaux sommaires, correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  46. Résultat n°46

    - Subsistances militaires ; - Service des étapes, dépenses ; - Etapes, convois ; - Chevaux.

    Date

    Sans date

    Cote

    5 L 80

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
    • 7 - AFFAIRES MILITAIRES
    • 2 - Objets divers
    • - Subsistances militaires ; - Service des étapes, dépenses...
  47. Résultat n°47

    Comptabilité, recettes et dépenses : cahier (1937-1943), tableau (1957).

    Date

    1937-1957

    Cote

    1 J 497/75

    • Contexte : Fonds Joseph Bruet

    • 2 - AUTRES DOMAINES
    • 2 - DOMAINE DE CHAMPARDOLLES
    • 2 - FONCTIONNEMENT
    • 1 - Comptabilité
    • Comptabilité, recettes et dépenses : cahier (1937-1943),...

    Producteur :

    Joseph Bruet, régisseur

  48. Résultat n°48

    1 S 4007

    Date

    1879

    Cote

    1 S 4007

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 3 - Comptabilité des ingénieurs
    • 1 - Comptabilité des ingénieurs : dépenses
    • BORDEREAUX
    • 1 S 4007

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  49. Résultat n°49

    1 S 4009

    Date

    1882

    Cote

    1 S 4009

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 3 - Comptabilité des ingénieurs
    • 1 - Comptabilité des ingénieurs : dépenses
    • BORDEREAUX
    • 1 S 4009

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  50. Résultat n°50

    "Livre auxiliaire des dépenses des Ponts et Chaussées au développement par chapître du budget de ce service, des mandats délivrés par le Préfet et portés aux comptes ouverts de la 2ème section du budget du Ministère de l'Intérieur".

    Date

    1828

    Cote

    1 S 4084

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 2 - Dépenses
    • DEPENSES : AFFAIRES DIVERSES
    • "Livre auxiliaire des dépenses des Ponts et Chaussées...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  51. Résultat n°51

    Services divers, instructions, états de dépenses, annonces de crédits, envois de titres de recettes, correspondance.

    Date

    1896-1907

    Cote

    1 S 8415

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 1 - Comptabilité en général
    • Services divers, instructions, états de dépenses, annonces...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  52. Résultat n°52

    Dépenses : correspondance.

    Date

    1880-1881

    Cote

    1 S 4102

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 1 - Comptabilité en général
    • COMPTABILITE CONCERNANT EXCLUSIVEMENT LA VOIRIE
    • Dépenses : correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  53. Résultat n°53

    Crédits et dépenses, situation définitive : états.

    Date

    1850

    Cote

    1 S 4081

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 2 - Dépenses
    • 1 - Dépenses : états de situation
    • SERVICE DES ROUTES DEPARTEMENTALES
    • Crédits et dépenses, situation définitive : états.

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  54. Résultat n°54

    1 S 4012

    Date

    1865-1867

    Cote

    1 S 4012

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 3 - Comptabilité des ingénieurs
    • 1 - Comptabilité des ingénieurs : dépenses
    • BORDEREAUX
    • 1 S 4012

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  55. Résultat n°55

    Service des rivières, canaux et chemins de fer, founitures, dépenses.

    Date

    1893-1896

    Cote

    1 S 7836

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 2 - Dépenses
    • DEPENSES : AFFAIRES DIVERSES
    • Service des rivières, canaux et chemins de fer, founitures,...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  56. Résultat n°56

    Crédits, dépenses : situation définitive, compte-rendus, états.

    Date

    1858-1866

    Cote

    2 S 10371

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 21 - GENERALITES
    • FINANCEMENT - COMPTABILITE
    • Crédits, dépenses : situation définitive, compte-rendus,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  57. Résultat n°57

    Ordonnances de délégation, dates, montants... : registre.

    Date

    1834-1836

    Cote

    3 S 9008

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 2 - Financement - Comptabilité
    • DEPENSES
    • Ordonnances de délégation, dates, montants... : registre.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  58. Résultat n°58

    Frais de justice : (1790-An VIII) - Juges, greffiers, traitements ; - Dépenses diverses, frais divers : mémoires, pièces justificatives ; - Administration départementale, réclamations, pétitions : correspondance.

    Date

    1790-an VIII

    Cote

    1 L 448

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 9 - JUSTICE
    • 2 - JUSTICES DE PAIX ET DE CONCILIATION
    • Frais de justice : (1790-An VIII) - Juges, greffiers,...
  59. Résultat n°59

    Ordonnances : bordereaux, correspondance.

    Date

    1828-1832

    Cote

    3 S 8668

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 2 - Financement - Comptabilité
    • DEPENSES
    • Ordonnances : bordereaux, correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  60. Résultat n°60

    Bordereaux, avis d'ordonnance.

    Date

    1883-1884

    Cote

    1 S 3093

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 3 - Comptabilité des ingénieurs
    • 1 - Comptabilité des ingénieurs : dépenses
    • BORDEREAUX
    • Bordereaux, avis d'ordonnance.

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  61. Résultat n°61

    Pertuis d'Armes, de La Forêt, de Clamecy, réparations, dépenses.

    Date

    1832-1863

    Cote

    3 S 6971

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 4 - YONNE
    • 5 - Travaux
    • Pertuis d'Armes, de La Forêt, de Clamecy, réparations,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  62. Résultat n°62

    Ouvrages et dépenses, situation définitive : états.

    Date

    1846

    Cote

    1 S 4095

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 2 - Dépenses
    • 1 - Dépenses : états de situation
    • Ouvrages et dépenses, situation définitive : états.

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  63. Résultat n°63

    Affaires diverses : pétitions, correspondance (s. d.) - Crues, inondations ; - Levées, turcies ; - Dépenses ; - Travaux.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 415

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 7 - TRAVAUX PUBLICS ET TRANSPORTS
    • 3 - NAVIGATION INTERIEURE
    • 1 - Fleuves - Rivières
    • 1 L 415-416 LOIRE.
    • Affaires diverses : pétitions, correspondance (s. d.)...
  64. Résultat n°64

    Projet, dépenses et fonds ordonnancés : état sommaire (exercice de l'An XIII).

    Date

    an XIII-an XIV

    Cote

    3 S 9112

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 2 - Financement - Comptabilité
    • DEPENSES
    • Projet, dépenses et fonds ordonnancés : état sommaire...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  65. Résultat n°65

    Lettres d'avis à la Préfecture, dates d'arrivée, dates des ordonnances : registre.

    Date

    1834-1836

    Cote

    1 S 4083

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 2 - Dépenses
    • DEPENSES : AFFAIRES DIVERSES
    • Lettres d'avis à la Préfecture, dates d'arrivée, dates...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  66. Résultat n°66

    Comptabilité générale du District : (1790-An IV) - Traitements ; - Frais divers ; - Dépenses, mémoires ; - Réparations aux biens nationaux, dépenses.

    Date

    1790-an IV

    Cote

    5 L 74

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
    • 3 - FINANCES
    • Comptabilité générale du District : (1790-An IV) -...
  67. Résultat n°67

    Budgets : (1858-1859) ; pièces de dépense, approbation : (1874-1876).

    Date

    1858-1876

    Cote

    3 S 6646

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 13 - Affaires générales
    • 2 - Financement - Comptabilité
    • Budgets : (1858-1859) ; pièces de dépense, approbation...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  68. Résultat n°68

    Pont, fourniture de machines, payement des sommes dues à l'entrepreneur : correspondance.

    Date

    1833

    Cote

    3 S 8536

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 9 - Ponts
    • NEVERS
    • Pont, fourniture de machines, payement des sommes dues...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  69. Résultat n°69

    Ventes, états ; comptabilité, dépenses : correspondance.

    Date

    1827-1841

    Cote

    3 S 4708

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 9 - Terrains
    • 2 - Acquisitions - Ventes
    • Ventes, états ; comptabilité, dépenses : correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  70. Résultat n°70

    Ordonnances : bordereaux (1827-1828) ; ouvrages et dépenses : compte final récapitulatif (1828).

    Date

    1827-1828

    Cote

    3 S 8865

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 2 - Financement - Comptabilité
    • DEPENSES
    • Ordonnances : bordereaux (1827-1828) ; ouvrages et...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  71. Résultat n°71

    Navigation de la Loire et Canal Latéral à la Loire, routes départementales, chemins de fer, paiements effectués : bordereaux des mandats (exercices 1854-1856).

    Cote

    1 S 4024

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 2 - Dépenses
    • DEPENSES : AFFAIRES DIVERSES
    • Navigation de la Loire et Canal Latéral à la Loire,...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  72. Résultat n°72

    Salaires des conducteurs, piqueurs, autres employés à la journée, achats et entretien d'outils, frais de levée de plans, nivellement, sondes, recherches de matériaux, autres frais : état des dépenses (1790) ; levées diverses, réparations à effectuer : devis (1791) ; entretien des routes, sommes nécessaires, prélèvement : arrêté du 11 novembre 1791 ; ingénieurs et employés, appointements : états ; ingénieurs, frais de bureau : état (An V) ; canaux et rivières navigables, ouvrages exécutés, dépenses effectuées depuis le 1er vendémiaire An V : état de situation (An V).

    Date

    1790-an V

    Cote

    1 S 4103

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 1 - Comptabilité en général
    • Salaires des conducteurs, piqueurs, autres employés...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  73. Résultat n°73

    - Insurrection de 1790 ; - Ville, don patriotique refusé : (1791) ; -"Véritables amis du Roi", coalition : (1792) ; - Suspects : (1792) ; - Suspect, pétition ; - Decize, municipalités, élection : (1792) ; - Château de la Cave, police, vente domiciliaire : (1793) ; - La Nocle, troubles : (1793) ; - Armes, réquisitions : (1793) ; - Armée Révolutionnaire, contributions exigées, exactions : (1793-An III) ; - Terroristes : (An III) ; - Certificat de civisme : (s. d.) ; - Epizootie ; - Administration, frais, salaires, dépenses ; - Contributions, recettes ; - Coupes de bois ; - Bois nationaux ; - Haute Cour : jugement ; scellés, levée.

    Date

    1790-an III

    Cote

    7 L 18

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 7 L - DISTRICT DE DECIZE
    • 5 - DIVERS
    • - Insurrection de 1790 ; - Ville, don patriotique refusé...
  74. Résultat n°74

    Paiements : bordereaux.

    Date

    1897-1898

    Cote

    1 S 4078

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 2 - Dépenses
    • PAIEMENTS EFFECTUES : BORDEREAUX SOMMAIRES, AVIS D'ORDONNANCES
    • Paiements : bordereaux.

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  75. Résultat n°75

    Beffes, levée, dépenses d'empierrement, refus de la ville de La Charité-sur-Loire de concourir à ces dépenses : correspondance, délibérations municipales.

    Date

    1851

    Cote

    3 S 11024

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 8 - Travaux
    • 1 - Travaux de défense
    • 1 - Levées - Digues - Turcies
    • Beffes, levée, dépenses d'empierrement, refus de la...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  76. Résultat n°76

    Police de la pêche, dépenses, préparation des budgets : rapports de l'ingénieur ordinaire, correspondance.

    Date

    1884-1888

    Cote

    3 S 8452

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 5 - PECHE ET CHASSE
    • 1 - Pêche fluviale
    • 5 - Finances
    • Police de la pêche, dépenses, préparation des budgets...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  77. Résultat n°77

    Crédits, dépenses, situations définitives : états ; notes sommaires, bordereaux détaillés de mandats, correspondance.

    Date

    1875-1877

    Cote

    2 S 10373

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 21 - GENERALITES
    • FINANCEMENT - COMPTABILITE
    • Crédits, dépenses, situations définitives : états ;...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  78. Résultat n°78

    Envoi de mandat au maire de La Machine : avis d'ordonnance, correspondance.

    Date

    1896

    Cote

    1 S 11367

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 2 - Dépenses
    • DEPENSES : AFFAIRES DIVERSES
    • Envoi de mandat au maire de La Machine : avis d'ordonnance,...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  79. Résultat n°79

    Alimentation à l'étable, dépenses : tableaux, listes : (1958) ; élevage, problèmes soulevés : correspondance (1966) ; Centre d'insémination artificielle de la Nièvre : plaquette publicitaire (s. d.).

    Date

    1958-1966

    Cote

    1 J 497/37

    • Contexte : Fonds Joseph Bruet

    • 1 - DOMAINE DU CHARMOIS
    • 2 - EXPLOITATION
    • 1 - Elevage
    • 1 - Vacherie
    • Alimentation à l'étable, dépenses : tableaux, listes...

    Producteur :

    Joseph Bruet, régisseur

  80. Résultat n°80

    Comptabilité : instructions, rapports de l'ingénieur ordinaire, états de fournitures, états de dépenses de toute nature.

    Date

    1896-1905

    Cote

    3 S 8414

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 3 - Financement - Comptabilité
    • Comptabilité : instructions, rapports de l'ingénieur...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).