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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

La Celle-sur-Loire, La Marche, Tracy-sur-Loire, Saint-Pierre-le-Moutier, lit de la Loire, dépôts de terre ou de vieux ballast : correspondance, délibérations municipales, rapports, autorisations.
Cote
3 S 10930
 Date
1902-1903
 Lieu
Loire (Rivière de), Celle-sur-Loire (La), Marche (La), Tracy-sur-Loire, Saint-Pierre-le-Moutier
 Type de document
Rapport, Délibération

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 13 - Affaires générales
  • 3 - Objets divers
  • 3 - Dépôts divers
  • La Celle-sur-Loire, La Marche, Tracy-sur-Loire, Saint-Pierre-le-Moutier,...
Résultat n°2

La Chapelle-Saint-André, port servant de dépôt aux bois de flottage.
Cote
3 S 6907
 Date
1838
 Lieu
Yonne (Rivière d'), Chapelle-Saint-André (La)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 4 - YONNE
  • 8 - Navigation
  • 1 - Flottage sur l'Yonne
  • 6 - Dépôts de bois
  • La Chapelle-Saint-André, port servant de dépôt aux...
Résultat n°3

Ports, droits : correspondance ; dépôts de bois, droits à percevoir : état.
Cote
3 S 10017
 Date
1849
 Lieu - Type de document
Etat

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 6 - Ports
  • 1 - Autres ports
  • Ports, droits : correspondance ; dépôts de bois, droits...
Résultat n°4

La Charité-sur-Loire, dépôt de fer et dégradations, délit de voirie pour anticipation par un négociant : arrêtés.
Cote
3 S 10784
 Date
1822
 Lieu
Loire (Rivière de), Charité-sur-Loire (La)
 Type de document
Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 13 - Affaires générales
  • 3 - Objets divers
  • 3 - Dépôts divers
  • La Charité-sur-Loire, dépôt de fer et dégradations,...
Résultat n°5

Dépôt de bois effectué par un particulier, autorisation : correspondance, rapport, arrêté.
Cote
3 S 11025
 Date
1846-1848
 Lieu
Uxeloup
 Type de document
Rapport, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 8 - Travaux
  • 1 - Travaux de défense
  • 1 - Levées - Digues - Turcies
  • UXELOUP
  • Dépôt de bois effectué par un particulier, autorisation...
Résultat n°6

Rives de l'Yonne, dépôt de bois, contentieux.
Cote
3 S 6896
 Date
1826
 Lieu
Yonne (Rivière d')
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 4 - YONNE
  • 8 - Navigation
  • 1 - Flottage sur l'Yonne
  • 6 - Dépôts de bois
  • Rives de l'Yonne, dépôt de bois, contentieux.
Résultat n°7

Port de Montceaux (Dirol , commune propriétaire), marchandises déposées dans l'année 1880 : état (1880) ; dépôts de bois, droits : fiche récapitulative (1880-1881).
Cote
3 S 11360
 Date
1880-1881
 Lieu
Monceaux-le-Comte, Dirol
 Type de document
Etat

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 6 - Ports
  • MONCEAUX-LE-COMTE
  • Port de Montceaux (Dirol , commune propriétaire), marchandises...
Résultat n°8

Decize, port, peupliers brisés par une tempête, indemnité de dommage, approbation d'un procès-verbal d'expertise de dommage : rapport (1904) ; Decize, Saint-Privé, La Blanchisserie, mur écroulé dans la Loire, réparation, demande d'autorisation : correspondance (1904) ; Chevenon, lit du fleuve, défrichement de la pointe d'un îlot : rapport, plan (1904) ; Montsauche, bois déposé sur les ports, taxe : délibération (1904) ; Saint-Pierre-le-Moutier, dépôt de vieux sable dans le lit de la Loire par un entrepreneur : correspondance, rapport, arrêté (1904) ; Imphy, dépôt de déblais dans le lit de la Loire par des entrepreneurs, autorisation : correspondance, arrêté (1906).
Cote
3 S 11118
 Date
1904-1906
 Lieu
Loire (Rivière de), Decize, Chevenon, Montsauche, Saint-Pierre-le-Moutier, Imphy
 Type de document
Délibération, Arrêté, Plan, Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 13 - Affaires générales
  • 3 - Objets divers
  • Decize, port, peupliers brisés par une tempête, indemnité...
Résultat n°9

Conseil de navigation, séances : procès-verbaux de séances : (An X) ; rivières navigables et flottables, dépôts de bois sur les bords, difficultés rencontrées : procès-verbaux, correspondance (An XIII) ; Duis de la Loire à Orléans, réparations, affiche de l'adjudication, envoi par le Préfet d'Orléans au Préfet de la Nièvre : (1806).
Cote
3 S 3077
 Date
an X-1806
 Lieu
Loire (Rivière de), Orléans
 Type de document
Procès-verbal de séance, Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 1 - NAVIGATION
  • 6 - NAVIGATION : AFFAIRES GENERALES
  • 1 - Voeux - Projets - Etudes - Enquêtes
  • Conseil de navigation, séances : procès-verbaux de...
Résultat n°10

Dépôts de bois, réglementation : correspondance.
Cote
3 S 2793
 Date
1853-1854
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 1 - NAVIGATION
  • 5 - FLOTTAGE
  • 1 - Affaires générales
  • 2 - Réglementation
  • Dépôts de bois, réglementation : correspondance.
Résultat n°11

Levée de Saint-Antoine, voûtes du 3ème pont, projet de prolongement : plan aquarellé (1789) ;"Elévation du pont neuf" : plan (1789) ;"Plateau de Billereux et de la levée y adossée" : plan (1789) ;Levée pour redresser le cours de la Loire jusqu'au pont de Nevers : plan (1789) ;Dépôt des plans : correspondance du Ministère de l'Agriculture, du Commerce et des Travaux Publics (1858).
Cote
3 S 11350
 Date
1789-1858
 Lieu
Loire (Rivière de), Nevers, Saint-Antoine (Levée de), Billereux (Plateau de)
 Type de document
Arrêté, Plan

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 4 - Ponts
  • NEVERS
  • Levée de Saint-Antoine, voûtes du 3ème pont, projet...
Résultat n°12

Traversée, plantations, amodiations ; dépôts d'immondices, procès avec un particulier : correspondance, rapports, arrêtés, procès-verbal de bornage, plans.
Cote
3 S 10008
 Date
1852-1878
 Lieu
Loire (Rivière de), Nevers
 Type de document
Procès-verbal de bornage, Arrêté, Rapport, Plan

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 13 - Affaires générales
  • 3 - Objets divers
  • NEVERS
  • Traversée, plantations, amodiations ; dépôts d'immondices,...
Résultat n°13

Navigation et flottage, suspension : (1824) ; Lucy, port, état : (1823) ; propriété d'un riverain, dépôt de bois, contentieux : (1821-1822) ; objets divers...
Cote
3 S 6980
 Date
1817-1824
 Lieu
Yonne (Rivière d'), Lucy (Port de)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 4 - YONNE
  • 8 - Navigation
  • 1 - Flottage sur l'Yonne
  • 7 - Objets divers
  • Navigation et flottage, suspension : (1824) ; Lucy,...
Résultat n°14

Baux consentis à des particuliers, dépôts de bois...
Cote
3 S 2832
 Date
1906-1910
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Bail

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 18 - Affaires générales
  • 4 - Objets divers
  • Baux consentis à des particuliers, dépôts de bois...