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Résultats de la recherche

Résultat n°1

La Celle-sur-Loire, La Marche, Tracy-sur-Loire, Saint-Pierre-le-Moutier, lit de la Loire, dépôts de terre ou de vieux ballast : correspondance, délibérations municipales, rapports, autorisations.

Date

1902-1903

Cote

3 S 10930

Résultat n°2

La Chapelle-Saint-André, port servant de dépôt aux bois de flottage.

Date

1838

Cote

3 S 6907

Résultat n°3

Ports, droits : correspondance ; dépôts de bois, droits à percevoir : état.

Date

1849

Cote

3 S 10017

Résultat n°4

La Charité-sur-Loire, dépôt de fer et dégradations, délit de voirie pour anticipation par un négociant : arrêtés.

Date

1822

Cote

3 S 10784

Résultat n°5

Dépôt de bois effectué par un particulier, autorisation : correspondance, rapport, arrêté.

Date

1846-1848

Cote

3 S 11025

Résultat n°6

Rives de l'Yonne, dépôt de bois, contentieux.

Date

1826

Cote

3 S 6896

Résultat n°7

Port de Montceaux (Dirol , commune propriétaire), marchandises déposées dans l'année 1880 : état (1880) ; dépôts de bois, droits : fiche récapitulative (1880-1881).

Date

1880-1881

Cote

3 S 11360

Résultat n°8

Decize, port, peupliers brisés par une tempête, indemnité de dommage, approbation d'un procès-verbal d'expertise de dommage : rapport (1904) ; Decize, Saint-Privé, La Blanchisserie, mur écroulé dans la Loire, réparation, demande d'autorisation : correspondance (1904) ; Chevenon, lit du fleuve, défrichement de la pointe d'un îlot : rapport, plan (1904) ; Montsauche, bois déposé sur les ports, taxe : délibération (1904) ; Saint-Pierre-le-Moutier, dépôt de vieux sable dans le lit de la Loire par un entrepreneur : correspondance, rapport, arrêté (1904) ; Imphy, dépôt de déblais dans le lit de la Loire par des entrepreneurs, autorisation : correspondance, arrêté (1906).

Date

1904-1906

Cote

3 S 11118

Résultat n°9

Conseil de navigation, séances : procès-verbaux de séances : (An X) ; rivières navigables et flottables, dépôts de bois sur les bords, difficultés rencontrées : procès-verbaux, correspondance (An XIII) ; Duis de la Loire à Orléans, réparations, affiche de l'adjudication, envoi par le Préfet d'Orléans au Préfet de la Nièvre : (1806).

Date

an X-1806

Cote

3 S 3077

Résultat n°10

Dépôts de bois, réglementation : correspondance.

Date

1853-1854

Cote

3 S 2793

Résultat n°11

Levée de Saint-Antoine, voûtes du 3ème pont, projet de prolongement : plan aquarellé (1789) ;"Elévation du pont neuf" : plan (1789) ;"Plateau de Billereux et de la levée y adossée" : plan (1789) ;Levée pour redresser le cours de la Loire jusqu'au pont de Nevers : plan (1789) ;Dépôt des plans : correspondance du Ministère de l'Agriculture, du Commerce et des Travaux Publics (1858).

Date

1789-1858

Cote

3 S 11350

Résultat n°12

Traversée, plantations, amodiations ; dépôts d'immondices, procès avec un particulier : correspondance, rapports, arrêtés, procès-verbal de bornage, plans.

Date

1852-1878

Cote

3 S 10008

Résultat n°13

Navigation et flottage, suspension : (1824) ; Lucy, port, état : (1823) ; propriété d'un riverain, dépôt de bois, contentieux : (1821-1822) ; objets divers...

Date

1817-1824

Cote

3 S 6980

Résultat n°14

Baux consentis à des particuliers, dépôts de bois...

Date

1906-1910

Cote

3 S 2832