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  1. Résultat n°1

    La Celle-sur-Loire, La Marche, Tracy-sur-Loire, Saint-Pierre-le-Moutier, lit de la Loire, dépôts de terre ou de vieux ballast : correspondance, délibérations municipales, rapports, autorisations.

    Date

    1902-1903

    Cote

    3 S 10930

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 13 - Affaires générales
    • 3 - Objets divers
    • 3 - Dépôts divers
    • La Celle-sur-Loire, La Marche, Tracy-sur-Loire, Saint-Pierre-le-Moutier,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  2. Résultat n°2

    La Chapelle-Saint-André, port servant de dépôt aux bois de flottage.

    Date

    1838

    Cote

    3 S 6907

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 4 - YONNE
    • 8 - Navigation
    • 1 - Flottage sur l'Yonne
    • 6 - Dépôts de bois
    • La Chapelle-Saint-André, port servant de dépôt aux...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  3. Résultat n°3

    Ports, droits : correspondance ; dépôts de bois, droits à percevoir : état.

    Date

    1849

    Cote

    3 S 10017

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 6 - Ports
    • 1 - Autres ports
    • Ports, droits : correspondance ; dépôts de bois, droits...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  4. Résultat n°4

    La Charité-sur-Loire, dépôt de fer et dégradations, délit de voirie pour anticipation par un négociant : arrêtés.

    Date

    1822

    Cote

    3 S 10784

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 13 - Affaires générales
    • 3 - Objets divers
    • 3 - Dépôts divers
    • La Charité-sur-Loire, dépôt de fer et dégradations,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  5. Résultat n°5

    Dépôt de bois effectué par un particulier, autorisation : correspondance, rapport, arrêté.

    Date

    1846-1848

    Cote

    3 S 11025

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 8 - Travaux
    • 1 - Travaux de défense
    • 1 - Levées - Digues - Turcies
    • UXELOUP
    • Dépôt de bois effectué par un particulier, autorisation...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  6. Résultat n°6

    Rives de l'Yonne, dépôt de bois, contentieux.

    Date

    1826

    Cote

    3 S 6896

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 4 - YONNE
    • 8 - Navigation
    • 1 - Flottage sur l'Yonne
    • 6 - Dépôts de bois
    • Rives de l'Yonne, dépôt de bois, contentieux.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  7. Résultat n°7

    Port de Montceaux (Dirol , commune propriétaire), marchandises déposées dans l'année 1880 : état (1880) ; dépôts de bois, droits : fiche récapitulative (1880-1881).

    Date

    1880-1881

    Cote

    3 S 11360

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 6 - Ports
    • MONCEAUX-LE-COMTE
    • Port de Montceaux (Dirol , commune propriétaire), marchandises...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  8. Résultat n°8

    Decize, port, peupliers brisés par une tempête, indemnité de dommage, approbation d'un procès-verbal d'expertise de dommage : rapport (1904) ; Decize, Saint-Privé, La Blanchisserie, mur écroulé dans la Loire, réparation, demande d'autorisation : correspondance (1904) ; Chevenon, lit du fleuve, défrichement de la pointe d'un îlot : rapport, plan (1904) ; Montsauche, bois déposé sur les ports, taxe : délibération (1904) ; Saint-Pierre-le-Moutier, dépôt de vieux sable dans le lit de la Loire par un entrepreneur : correspondance, rapport, arrêté (1904) ; Imphy, dépôt de déblais dans le lit de la Loire par des entrepreneurs, autorisation : correspondance, arrêté (1906).

    Date

    1904-1906

    Cote

    3 S 11118

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 13 - Affaires générales
    • 3 - Objets divers
    • Decize, port, peupliers brisés par une tempête, indemnité...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  9. Résultat n°9

    Conseil de navigation, séances : procès-verbaux de séances : (An X) ; rivières navigables et flottables, dépôts de bois sur les bords, difficultés rencontrées : procès-verbaux, correspondance (An XIII) ; Duis de la Loire à Orléans, réparations, affiche de l'adjudication, envoi par le Préfet d'Orléans au Préfet de la Nièvre : (1806).

    Date

    an X-1806

    Cote

    3 S 3077

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 1 - NAVIGATION
    • 6 - NAVIGATION : AFFAIRES GENERALES
    • 1 - Voeux - Projets - Etudes - Enquêtes
    • Conseil de navigation, séances : procès-verbaux de...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  10. Résultat n°10

    Dépôts de bois, réglementation : correspondance.

    Date

    1853-1854

    Cote

    3 S 2793

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 1 - NAVIGATION
    • 5 - FLOTTAGE
    • 1 - Affaires générales
    • 2 - Réglementation
    • Dépôts de bois, réglementation : correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  11. Résultat n°11

    Levée de Saint-Antoine, voûtes du 3ème pont, projet de prolongement : plan aquarellé (1789) ;"Elévation du pont neuf" : plan (1789) ;"Plateau de Billereux et de la levée y adossée" : plan (1789) ;Levée pour redresser le cours de la Loire jusqu'au pont de Nevers : plan (1789) ;Dépôt des plans : correspondance du Ministère de l'Agriculture, du Commerce et des Travaux Publics (1858).

    Date

    1789-1858

    Cote

    3 S 11350

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 4 - Ponts
    • NEVERS
    • Levée de Saint-Antoine, voûtes du 3ème pont, projet...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  12. Résultat n°12

    Traversée, plantations, amodiations ; dépôts d'immondices, procès avec un particulier : correspondance, rapports, arrêtés, procès-verbal de bornage, plans.

    Date

    1852-1878

    Cote

    3 S 10008

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 13 - Affaires générales
    • 3 - Objets divers
    • NEVERS
    • Traversée, plantations, amodiations ; dépôts d'immondices,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  13. Résultat n°13

    Navigation et flottage, suspension : (1824) ; Lucy, port, état : (1823) ; propriété d'un riverain, dépôt de bois, contentieux : (1821-1822) ; objets divers...

    Date

    1817-1824

    Cote

    3 S 6980

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 4 - YONNE
    • 8 - Navigation
    • 1 - Flottage sur l'Yonne
    • 7 - Objets divers
    • Navigation et flottage, suspension : (1824) ; Lucy,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  14. Résultat n°14

    Baux consentis à des particuliers, dépôts de bois...

    Date

    1906-1910

    Cote

    3 S 2832

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 18 - Affaires générales
    • 4 - Objets divers
    • Baux consentis à des particuliers, dépôts de bois...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).