• sur 1
1 résultat

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Métaux précieux, dépôts par les citoyens en possédant : registre (30 vendémiaire an II-pluviose An II) ; Receveurs des consignations, commissaires aux saisies réelles, suppression - loi du 3 septembre 1793 : - Caisses nationales, versements des dépôts judiciaires et litigieux : registre (An II).
Cote
1 L 287
 Date- Lieu - Type de document
Registre
  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires
  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
  • TAXES REVOLUTIONNAIRES.
  • Métaux précieux, dépôts par les citoyens en possédant...