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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

(1er ventôse An II-4 germinal An II).
Cote
45 L 1
 Date
1792-an III
 Lieu
Clamecy (Justice de Paix de)
 Type de document
Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 45 L /1-32 : JUSTICE DE PAIX DE CLAMECY (intra muros)
  • 45 L 2-3 DECLARATIONS : REGISTRES (sur les plaintes...
  • (1er ventôse An II-4 germinal An II).
Résultat n°2

Administrations municipales de cantons, classement par canton : (An IV-An VIII) - Formations ; - Agents et adjoints, élection ; - Démissions ; - Renouvellements ; - Dénonciations (de ces administrations) ; - Organisation générale ; - Serments.
Cote
1 L 185
 Date
an IV-an VIII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
  • 4 - Elections
  • Administrations municipales de cantons, classement...
Résultat n°3

(17 février 1793-17 brumaire An II).
Cote
45 L 1
 Date
1792-an III
 Lieu
Clamecy (Justice de Paix de)
 Type de document
Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 45 L /1-32 : JUSTICE DE PAIX DE CLAMECY (intra muros)
  • 45 L 2-3 DECLARATIONS : REGISTRES (sur les plaintes...
  • (17 février 1793-17 brumaire An II).
Résultat n°4

- Pièces diverses ; - Taxes révolutionnaires ; - Actes arbitraires ; - Dénonciations : listes ; - Représentants du peuple : listes ; - Mémoires, procès-verbaux imprimés.
Cote
14 L 32
 Date
Sans date
 Lieu
Clamecy
 Type de document
Liste, Mémoire, Procès-verbal

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
  • 1 - PROCEDURES : dossiers
  • 2 - Procédures contre les terroristes de Clamecy
  • - Pièces diverses ; - Taxes révolutionnaires ; - Actes...
Résultat n°5

Terroristes : (An III-An IV)- Dénonciations contre les terroristes ;- Désarmement ;- Comité de surveillance de Nevers, poursuites contre les ex-membres ;- Plainte contre Bezout, représentant en mission ;- Dénonciation contre les députés Goye, Fouché...(An III-An IV) ;- Objets et biens requis ou volés par les terroristes, réclamation : (An III-An IV)
Cote
1 L 194
 Date
an III-an IV
 Lieu
Nevers
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 4 - POLICE - SURETE GENERALE
  • 1 - Police
  • Terroristes : (An III-An IV)- Dénonciations contre...
Résultat n°6

Bias Parent : - Lettres, écrits, lettres reçues ; - Procédure ; - Interrogatoire ; - Arrestations ; - Dénonciations. Claude Parent (Curtius) : - Procédure ; - Interrogatoire.
Cote
14 L 33
 Date
an III
 Lieu
Clamecy
 Type de document
Lettre, Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
  • 1 - PROCEDURES : dossiers
  • 2 - Procédures contre les terroristes de Clamecy
  • Bias Parent : - Lettres, écrits, lettres reçues ; -...
Résultat n°7

Suspects, dénonciation, surveillance, arrestation, libération : extraits de délibérations, arrêtés du représentant en mission, correspondance (An II).
Cote
12 L 30
 Date
an II
 Lieu
Varzy (Comité révolutionnaire de)
 Type de document
Délibération, Correspondance, Arrêté

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 12 L - COMITES REVOLUTIONNAIRES
  • 12 L 27-30 - COMITE DE VARZY
  • Suspects, dénonciation, surveillance, arrestation,...
Résultat n°8

- Dénonciations : extrait du registre ; - Détenus à Nevers, rapport de l'Accusateur Public, discussion : correspondance (1er brumaire an II) ; - Joubert, mission (pièces justificatives) (4 pièces).
Cote
12 L 4
 Date- Lieu
Clamecy (Comité révolutionnaire de), Nevers
 Type de document
Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 12 L - COMITES REVOLUTIONNAIRES
  • 12 L 4 - COMITE DE CLAMECY
  • - Dénonciations : extrait du registre ; - Détenus à...
Résultat n°9

Diogène Tenaille : - Ecrits, rapports ; - Proscription : listes ; - Dénonciations ; - Déclarations ; - Interrogatoires ; - Prise de corps.
Cote
14 L 34
 Date
an III
 Lieu
Clamecy
 Type de document
Rapport, Liste

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
  • 1 - PROCEDURES : dossiers
  • 2 - Procédures contre les terroristes de Clamecy
  • Diogène Tenaille : - Ecrits, rapports ; - Proscription...
Résultat n°10

- Prêtres réfractaires, troubles, dénonciations, arrestations, élargissements ; - Exercice du culte, déclarations, signes extérieurs du culte, surveillance ; - Demandes de renseignements ; - Arrestations, internements, déportations, frais.
Cote
1 L 463
 Date
Sans date
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 10 - CULTES
  • 2 - POLICE DU CULTE
  • 1 - Prêtres réfractaires
  • - Prêtres réfractaires, troubles, dénonciations, arrestations,...
Résultat n°11

- Arrêtés : registre (8 brumaire An II-22 frimaire An II) ; - Dénonciations : 2 registres (11 pluviôse an II-15 thermidor An II) ; - Correspondance (An II-An III) ; - Délibérations, fragments de registre : (pluviôse-ventôse An III).
Cote
12 L 8
 Date
an II-an III
 Lieu
Cosne (Comité révolutionnaire de)
 Type de document
Registre, Arrêté, Délibération, Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 12 L - COMITES REVOLUTIONNAIRES
  • 12 L 7-8 - COMITE DE COSNE
  • - Arrêtés : registre (8 brumaire An II-22 frimaire...
Résultat n°12

Prêtres réfractaires et insermentés, généralités, troubles fomentés par des réfractaires, dénonciations : correspondance, délibérations, arrêtés.
Cote
1 L 464
 Date
Sans date
 Lieu - Type de document
Correspondance, Arrêté, Délibération

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 10 - CULTES
  • 2 - POLICE DU CULTE
  • 1 - Prêtres réfractaires
  • Prêtres réfractaires et insermentés, généralités, troubles...
Résultat n°13

Police générale : - Dénonciations d'administrateurs et de fonctionnaires ; - Lois, décrets, arrêtés, circulaires ; - Administrations cantonales : correspondance.
Cote
1 L 191
 Date
Sans date
 Lieu - Type de document
Loi, Décret, Arrêté, Circulaire, Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 4 - POLICE - SURETE GENERALE
  • 1 - Police
  • Police générale : - Dénonciations d'administrateurs...
Résultat n°14

Lois, consignation : registres- (28 brumaire An II-5 fructidor An II) ; - (25 fructidor An II-22 vendémiaire an IV). Jury, directeur : registre (2 janvier 1792-27 ventôse An III). Dénonciation à l'Accusateur public : registre (20 avril 1791). Dépôts criminels : registre (9 mars 1791-28 fructidor An III). Procédures criminelles : rôles (16 mars 1791-19 mai 1791). Chambre des conseils en matière civile, délibérations : registre (9 novembre 1791-18 septembre 1792). Chambre des conseils en matière criminelle, délibérations : registre (7 février 1791-11 juin 1791). Installations, sentences d'enregistrement : registres- (30 décembre 1790-20 septembre 1791) ; - (10 octobre 1791-4 février 1793). Adjudications : registre (14 brumaire An II-21 vendémiaire An IV).
Cote
21 L 4
 Date
1791-an IV
 Lieu
Decize (Tribunal du District de)
 Type de document
Registre, Loi, Délibération, Rôle

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 21 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE DECIZE
  • 2 - Autres registres
  • Lois, consignation : registres- (28 brumaire An II-5...
Résultat n°15

Police de sûreté : (1789-An VII) - Neuvy, Grande Peur : (1789) ; - Attroupements, et rassemblements, troubles de subsistances : (1790) ; - Affaire Veuve Petit : (1792) ; - Cosne, Varennes, troubles : (1793) ; - Sancerre, troubles : (An IV) ; - Fours, La Nocle, troubles : (An V) ; - Château-Chinon, troubles (An V-An VI) ; - Donzy, La Charité, brigandages : (An VI) ; - Royalistes et contre-révolutionnaires ; - Dénonciations, troubles électoraux ; - Scellés ; - Attentats contre les arbres de la Liberté.
Cote
1 L 190
 Date
1789-an VII
 Lieu
Sancerre, Donzy, Charité (La), Fours, Nocle (La), Varennes-les-Narcy, Château-Chinon, Cosne, Neuvy-sur-Loire
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 4 - POLICE - SURETE GENERALE
  • 1 - Police
  • Police de sûreté : (1789-An VII) - Neuvy, Grande Peur...