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Résultat n°1

(1er ventôse An II-4 germinal An II).

Date

1792-an III

Cote

45 L 1

Résultat n°2

Administrations municipales de cantons, classement par canton : (An IV-An VIII) - Formations ; - Agents et adjoints, élection ; - Démissions ; - Renouvellements ; - Dénonciations (de ces administrations) ; - Organisation générale ; - Serments.

Date

an IV-an VIII

Cote

1 L 185

Résultat n°3

(17 février 1793-17 brumaire An II).

Date

1792-an III

Cote

45 L 1

Résultat n°4

- Pièces diverses ; - Taxes révolutionnaires ; - Actes arbitraires ; - Dénonciations : listes ; - Représentants du peuple : listes ; - Mémoires, procès-verbaux imprimés.

Date

Sans date

Cote

14 L 32

Résultat n°5

Terroristes : (An III-An IV)- Dénonciations contre les terroristes ;- Désarmement ;- Comité de surveillance de Nevers, poursuites contre les ex-membres ;- Plainte contre Bezout, représentant en mission ;- Dénonciation contre les députés Goye, Fouché...(An III-An IV) ;- Objets et biens requis ou volés par les terroristes, réclamation : (An III-An IV)

Date

an III-an IV

Cote

1 L 194

Résultat n°6

Bias Parent : - Lettres, écrits, lettres reçues ; - Procédure ; - Interrogatoire ; - Arrestations ; - Dénonciations. Claude Parent (Curtius) : - Procédure ; - Interrogatoire.

Date

an III

Cote

14 L 33

Résultat n°7

Suspects, dénonciation, surveillance, arrestation, libération : extraits de délibérations, arrêtés du représentant en mission, correspondance (An II).

Date

an II

Cote

12 L 30

Résultat n°8

- Dénonciations : extrait du registre ; - Détenus à Nevers, rapport de l'Accusateur Public, discussion : correspondance (1er brumaire an II) ; - Joubert, mission (pièces justificatives) (4 pièces).

Date

-

Cote

12 L 4

Résultat n°9

Diogène Tenaille : - Ecrits, rapports ; - Proscription : listes ; - Dénonciations ; - Déclarations ; - Interrogatoires ; - Prise de corps.

Date

an III

Cote

14 L 34

Résultat n°10

- Prêtres réfractaires, troubles, dénonciations, arrestations, élargissements ; - Exercice du culte, déclarations, signes extérieurs du culte, surveillance ; - Demandes de renseignements ; - Arrestations, internements, déportations, frais.

Date

Sans date

Cote

1 L 463

Résultat n°11

- Arrêtés : registre (8 brumaire An II-22 frimaire An II) ; - Dénonciations : 2 registres (11 pluviôse an II-15 thermidor An II) ; - Correspondance (An II-An III) ; - Délibérations, fragments de registre : (pluviôse-ventôse An III).

Date

an II-an III

Cote

12 L 8

Résultat n°12

Prêtres réfractaires et insermentés, généralités, troubles fomentés par des réfractaires, dénonciations : correspondance, délibérations, arrêtés.

Date

Sans date

Cote

1 L 464

Résultat n°13

Police générale : - Dénonciations d'administrateurs et de fonctionnaires ; - Lois, décrets, arrêtés, circulaires ; - Administrations cantonales : correspondance.

Date

Sans date

Cote

1 L 191

Résultat n°14

Lois, consignation : registres- (28 brumaire An II-5 fructidor An II) ; - (25 fructidor An II-22 vendémiaire an IV). Jury, directeur : registre (2 janvier 1792-27 ventôse An III). Dénonciation à l'Accusateur public : registre (20 avril 1791). Dépôts criminels : registre (9 mars 1791-28 fructidor An III). Procédures criminelles : rôles (16 mars 1791-19 mai 1791). Chambre des conseils en matière civile, délibérations : registre (9 novembre 1791-18 septembre 1792). Chambre des conseils en matière criminelle, délibérations : registre (7 février 1791-11 juin 1791). Installations, sentences d'enregistrement : registres- (30 décembre 1790-20 septembre 1791) ; - (10 octobre 1791-4 février 1793). Adjudications : registre (14 brumaire An II-21 vendémiaire An IV).

Date

1791-an IV

Cote

21 L 4

Résultat n°15

Police de sûreté : (1789-An VII) - Neuvy, Grande Peur : (1789) ; - Attroupements, et rassemblements, troubles de subsistances : (1790) ; - Affaire Veuve Petit : (1792) ; - Cosne, Varennes, troubles : (1793) ; - Sancerre, troubles : (An IV) ; - Fours, La Nocle, troubles : (An V) ; - Château-Chinon, troubles (An V-An VI) ; - Donzy, La Charité, brigandages : (An VI) ; - Royalistes et contre-révolutionnaires ; - Dénonciations, troubles électoraux ; - Scellés ; - Attentats contre les arbres de la Liberté.

Date

1789-an VII

Cote

1 L 190