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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Municipalités, classement alphabétique des communes, de Alligny à Cosne : (1790-An IV) - Assemblées générales ; - Elections ; - Démissions ; - Nominations ; - Révocations ; - Maires ; - Officiers municipaux ; - Agents nationaux ; - Correspondance générale.
Cote
1 L 181
 Date
1790-an IV
 Lieu - Type de document
Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
  • 4 - Elections
  • Municipalités, classement alphabétique des communes,...
Résultat n°2

Administrations municipales de cantons, classement par canton : (An IV-An VIII) - Formations ; - Agents et adjoints, élection ; - Démissions ; - Renouvellements ; - Dénonciations (de ces administrations) ; - Organisation générale ; - Serments.
Cote
1 L 185
 Date
an IV-an VIII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
  • 4 - Elections
  • Administrations municipales de cantons, classement...
Résultat n°3

Cantonniers, éclusiers, nominations, remplacements, démissions, punitions : rapports, arrêtés, correspondance.
Cote
3 S 9725
 Date
1841-1885
 Lieu
Loire (Rivière de), Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Rapport, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 4 - AFFAIRES GENERALES
  • 1 - PERSONNEL
  • LOIRE ET CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • Cantonniers, éclusiers, nominations, remplacements,...
Résultat n°4

Réorganisation des postes, nominations, démissions.
Cote
1 S 7316
 Date
1931-1934
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 3 - PERSONNEL
  • 2 - Service de la voirie
  • 2 - Cantonniers
  • NOMINATIONS, DEROULEMENTS DE CARRIERE
  • Réorganisation des postes, nominations, démissions.
Résultat n°5

Assemblées primaires : (1790-An VIII) Administrateurs des districts, élections : procès-verbaux, correspondance (1790) ; Districts, organisation administrative : - Administrateurs : listes ; - Démissions, épurations, réorganisation, incompatibilité de fonction ; - District de Decize, plainte contre sa suppression ; - Districts, permanence ; - Districts, Assemblées primaires ; - Personnel administratif et judiciaire ; - Clamecy, préséance des corps du District sur la municipalité ; - Serments.
Cote
1 L 176
 Date
1790-an VIII
 Lieu
Decize (District de), Clamecy (District de)
 Type de document
Liste, Procès-verbal

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
  • 4 - Elections
  • Assemblées primaires : (1790-An VIII) Administrateurs...
Résultat n°6

Mutations, avancements, démissions, mises à la retraite, nominations.
Cote
1 S 7364
 Date
1931-1937
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 3 - PERSONNEL
  • 2 - Service de la voirie
  • 2 - Cantonniers
  • NOMINATIONS, DEROULEMENTS DE CARRIERE
  • Mutations, avancements, démissions, mises à la retraite,...
Résultat n°7

Nominations, avancements, démissions, mutations....
Cote
1 S 4354
 Date
1918-1931
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 3 - PERSONNEL
  • 2 - Service de la voirie
  • 1 - Agents-voyers
  • NOMINATIONS, DEROULEMENTS DE CARRIERE
  • Nominations, avancements, démissions, mutations....
Résultat n°8

Réorganisation des postes, nominations, démissions.
Cote
1 S 7317
 Date
1927-1930
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 3 - PERSONNEL
  • 2 - Service de la voirie
  • 2 - Cantonniers
  • NOMINATIONS, DEROULEMENTS DE CARRIERE
  • Réorganisation des postes, nominations, démissions.
Résultat n°9

Administration départementale : (1790-An VII) - Election des administrateurs et des membres du Tribunal criminel, assemblées électorales : procès-verbaux (1790-1792) ; - Adminstrateurs : listes (1790-1792) ; signatures, authentification : (An II-An VII) ; - Services, organisation ; - Permanence ; - Destitution, décès, incompatibilités, démissions, arrestations, plaintes contre des admninistrateurs.
Cote
1 L 174
 Date
1790-an VII
 Lieu - Type de document
Procès-verbal, Liste

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
  • 4 - Elections
  • Administration départementale : (1790-An VII) - Election...
Résultat n°10

- Ecclésiastiques, traitements, pensions ; - Déportation ; - Serments ; - Réfractaires, internement, sexagénaires ; - Police du culte ; - Culte, dépenses ; - Curés, vicaires : listes ; - Prêtres, démission ; - Paroisses, limites ; - Curés, titres, relevés : (1792). (Quelques dossiers ont été répartis en série Q).
Cote
5 L 57
 Date
1792
 Lieu
Corbigny (District de)
 Type de document
Liste

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
  • 11 - CULTES
  • - Ecclésiastiques, traitements, pensions ; - Déportation...
Résultat n°11

Municipalités, classement alphabétique des communes, de Planchez à Villapourçon : (1790-An IV) - Assemblées générales ; - Elections ; - Démissions ; - Nominations ; - Révocations ; - Maires ; - Officiers municipaux ; - Agents nationaux ; - Correspondance générale.
Cote
1 L 183
 Date
1790-an IV
 Lieu - Type de document
Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
  • 4 - Elections
  • Municipalités, classement alphabétique des communes,...
Résultat n°12

Municipalités, classement alphabétique des communes, de Crux à Pazy : (1790-An IV) - Assemblées générales ; - Elections ; - Démissions ; - Nominations ; - Révocations ; - Maires ; - Officiers municipaux ; - Agents nationaux ; - Correspondance générale.
Cote
1 L 182
 Date
1790-an IV
 Lieu - Type de document
Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
  • 4 - Elections
  • Municipalités, classement alphabétique des communes,...
Résultat n°13

Nominations, démissions, retraites.
Cote
1 S 4353
 Date
1935-1937
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 3 - PERSONNEL
  • 2 - Service de la voirie
  • 2 - Cantonniers
  • NOMINATIONS, DEROULEMENTS DE CARRIERE
  • Nominations, démissions, retraites.
Résultat n°14

Agents secondaires, nominations, démissions, indemnités : arrêtés, correspondance, rapports.
Cote
3 S 8657
 Date
1855-1859
 Lieu - Type de document
Rapport, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 1 - Personnel
  • 8 - Personnels divers
  • Agents secondaires, nominations, démissions, indemnités...
Résultat n°15

Personnel municipal : - Gardes-forestiers, traitement : instruction et arrêté des Administration départementale et centrale : (An V) ; - Nicolas Chaillou (commissaire), démission : correspondance (An VII).
Cote
11 L 3-5
 Date
an V-an VII
 Lieu
Beaumont-la-Ferrière (Canton de)
 Type de document
Instruction, Arrêté, Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 3 - CANTON DE BEAUMONT-LA-FERRIERE
  • 11 L 3/1-23 ADMINISTRATION MUNICIPALE.
  • Personnel municipal : - Gardes-forestiers, traitement...
Résultat n°16

Nominations, démissions : rapports, demandes d'emplois, bulletins de renseignements, correspondance.
Cote
1 S 8975
 Date
1924-1925
 Lieu - Type de document
Rapport, Bulletin de renseignement

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 3 - PERSONNEL
  • 2 - Service de la voirie
  • 2 - Cantonniers
  • NOMINATIONS, DEROULEMENTS DE CARRIERE
  • Nominations, démissions : rapports, demandes d'emplois,...