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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    (An VIII).

    Date

    an VIII

    Cote

    27 L 26

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 25 L - 28 L : TRIBUNAUX CORRECTIONNELS D'ARRONDISSEMENT
    • 27 L - TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE CHATEAU-CHINON (à...
    • 3 - Procédures criminelles
    • 27 L 6-26 JURY D'ACCUSATION : CORRESPONDANCE DU DIRECTEUR PROCEDURES...
    • (An VIII).
  2. Résultat n°2

    (An VI).

    Date

    an VI

    Cote

    27 L 14

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 25 L - 28 L : TRIBUNAUX CORRECTIONNELS D'ARRONDISSEMENT
    • 27 L - TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE CHATEAU-CHINON (à...
    • 3 - Procédures criminelles
    • 27 L 6-26 JURY D'ACCUSATION : CORRESPONDANCE DU DIRECTEUR PROCEDURES...
    • (An VI).
  3. Résultat n°3

    Réglementation, autorisations, délits : rapports, correspondance, plan.

    Date

    1886-1898

    Cote

    3 S 8713

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 15 - Pêche-Chasse
    • Réglementation, autorisations, délits : rapports, correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  4. Résultat n°4

    Tentative criminelle : correspondance.

    Date

    1913

    Cote

    5 S 9755

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 4 - LIGNE DE LAROCHE A CERCY-LA-TOUR
    • 2 - Ligne d'Auxerre à Cercy-la-Tour
    • 5 - Section de Clamecy à Nevers
    • Tentative criminelle : correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  5. Résultat n°5

    Montreuillon, Chassy, francs-bords, saccage par des saltimbanques, plainte.

    Date

    1912

    Cote

    3 S 6981

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 4 - YONNE
    • 10 - Affaires générales
    • 2 - Dommages - plaintes
    • Montreuillon, Chassy, francs-bords, saccage par des...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  6. Résultat n°6

    (An VI).

    Date

    an VI

    Cote

    27 L 13

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 25 L - 28 L : TRIBUNAUX CORRECTIONNELS D'ARRONDISSEMENT
    • 27 L - TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE CHATEAU-CHINON (à...
    • 3 - Procédures criminelles
    • 27 L 6-26 JURY D'ACCUSATION : CORRESPONDANCE DU DIRECTEUR PROCEDURES...
    • (An VI).
  7. Résultat n°7

    Clamecy, délit (débouchage d'un perthuis) commis la nuit par des inconnus.

    Date

    1841

    Cote

    3 S 6978

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 4 - YONNE
    • 10 - Affaires générales
    • 3 - Délits
    • Clamecy, délit (débouchage d'un perthuis) commis la...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  8. Résultat n°8

    Bateaux clandestins, infractions.

    Date

    1841-1857

    Cote

    3 S 7006

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 1 - NAVIGATION
    • 2 - BATELLERIE
    • Bateaux clandestins, infractions.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  9. Résultat n°9

    Eaux et forêts - Bois nationaux : - Bois, délits ; - Coupes de bois, ventes ; - Contestations, contentieux ; - Gardes, inspecteurs.

    Date

    Sans date

    Cote

    5 L 85

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
    • 6 - BIENS NATIONAUX
    • Eaux et forêts - Bois nationaux : - Bois, délits ;...
  10. Résultat n°10

    (1792).

    Date

    1792

    Cote

    22 L 9

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 22 L - TRIBUNAL DE MOULINS-ENGILBERT
    • 6 - Affaires civiles et correctionnelles
    • 22 L 8-13 - Actes, minutes, procès-verbaux : - Bois...
    • (1792).
  11. Résultat n°11

    Moulin de Beaumont, cours d'eau, délit : correspondance.

    Date

    1807-1808

    Cote

    7 S 2624

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 3 - Moulins
    • 2 - Moulins par commune
    • BEAUMONT-LA-FERRIERE
    • Moulin de Beaumont, cours d'eau, délit : correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  12. Résultat n°12

    (An VII).

    Date

    an VII

    Cote

    27 L 21

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 25 L - 28 L : TRIBUNAUX CORRECTIONNELS D'ARRONDISSEMENT
    • 27 L - TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE CHATEAU-CHINON (à...
    • 3 - Procédures criminelles
    • 27 L 6-26 JURY D'ACCUSATION : CORRESPONDANCE DU DIRECTEUR PROCEDURES...
    • (An VII).
  13. Résultat n°13

    (An V).

    Date

    an V

    Cote

    27 L 9

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 25 L - 28 L : TRIBUNAUX CORRECTIONNELS D'ARRONDISSEMENT
    • 27 L - TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE CHATEAU-CHINON (à...
    • 3 - Procédures criminelles
    • 27 L 6-26 JURY D'ACCUSATION : CORRESPONDANCE DU DIRECTEUR PROCEDURES...
    • (An V).
  14. Résultat n°14

    (1793-An II).

    Date

    1793-an II

    Cote

    22 L 12

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 22 L - TRIBUNAL DE MOULINS-ENGILBERT
    • 6 - Affaires civiles et correctionnelles
    • 22 L 8-13 - Actes, minutes, procès-verbaux : - Bois...
    • (1793-An II).
  15. Résultat n°15

    (An VII).

    Date

    an VII

    Cote

    27 L 20

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 25 L - 28 L : TRIBUNAUX CORRECTIONNELS D'ARRONDISSEMENT
    • 27 L - TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE CHATEAU-CHINON (à...
    • 3 - Procédures criminelles
    • 27 L 6-26 JURY D'ACCUSATION : CORRESPONDANCE DU DIRECTEUR PROCEDURES...
    • (An VII).
  16. Résultat n°16

    Contraventions.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3 S 4989

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 2 - ALLIER
    • 11 - Affaires générales
    • Contraventions.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  17. Résultat n°17

    (1791).

    Date

    1791

    Cote

    22 L 8

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 22 L - TRIBUNAL DE MOULINS-ENGILBERT
    • 6 - Affaires civiles et correctionnelles
    • 22 L 8-13 - Actes, minutes, procès-verbaux : - Bois...
    • (1791).
  18. Résultat n°18

    - Vol ; - Délits de bois, appel du Tribunal correctionnel ; - Affaire Damour ; - Guillier, tentative de soulever le peuple contre la représentation nationale ; - Abus de pouvoir ; - Neuville-les-Decize, pièces concernant Servoire, ministre du culte.

    Date

    an IV

    Cote

    14 L 51

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
    • 1 - PROCEDURES : dossiers
    • 1 - Procédures criminelles
    • 5 - Procédures pour l'An IV
    • - Vol ; - Délits de bois, appel du Tribunal correctionnel...
  19. Résultat n°19

    Affaires diverses : (1790-An VIII) - Gardes ; - Délits.

    Date

    1790-an VIII

    Cote

    1 L 331

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 5 - DOMAINES - ENREGISTREMENT - HYPOTHEQUES
    • 1 L 330-331 EAUX ET FORÊTS.
    • Affaires diverses : (1790-An VIII) - Gardes ; - Délits.
  20. Résultat n°20

    Bois nationaux, biens communaux, délits : - Anticipations ; - Gardes : procès-verbaux ; - Jugements.

    Date

    1791-an II

    Cote

    21 L 10

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 21 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE DECIZE
    • 5 - Eaux et Forêts
    • Bois nationaux, biens communaux, délits : - Anticipations...
  21. Résultat n°21

    (An VII).

    Date

    an VII

    Cote

    27 L 19

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 25 L - 28 L : TRIBUNAUX CORRECTIONNELS D'ARRONDISSEMENT
    • 27 L - TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE CHATEAU-CHINON (à...
    • 3 - Procédures criminelles
    • 27 L 6-26 JURY D'ACCUSATION : CORRESPONDANCE DU DIRECTEUR PROCEDURES...
    • (An VII).
  22. Résultat n°22

    (1793-An II).

    Date

    1793-an II

    Cote

    22 L 11

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 22 L - TRIBUNAL DE MOULINS-ENGILBERT
    • 6 - Affaires civiles et correctionnelles
    • 22 L 8-13 - Actes, minutes, procès-verbaux : - Bois...
    • (1793-An II).
  23. Résultat n°23

    Bois nationaux et communaux, délits, audiences : registres- (16 pluviôse An IV-16 frimaire An V) ; - (19 frimaire An V-29 messidor An V) ; - (29 messidor An V-19 nivôse An VI) ; - (19 nivôse An VI-3 pluviôse An VII). Audiences correctionnelles, plumitifs : - (9 fructidor An VI-17 germinal An VII) ; - (26 germinal An VII-16 brumaire An VIII). Chambre du Conseil, arrêtés, délibérations : registre (9 fructidor An IV-30 floréal An VIII). Voyage, affirmations : registre (11 pluviôse An IV-19 floréal An VIII).

    Date

    an IV-an VIII

    Cote

    26 L 2

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 25 L - 28 L : TRIBUNAUX CORRECTIONNELS D'ARRONDISSEMENT
    • 26 L - TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE CLAMECY
    • 2 - Autres registres
    • Bois nationaux et communaux, délits, audiences : registres-...
  24. Résultat n°24

    (An V).

    Date

    an V

    Cote

    27 L 12

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 25 L - 28 L : TRIBUNAUX CORRECTIONNELS D'ARRONDISSEMENT
    • 27 L - TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE CHATEAU-CHINON (à...
    • 3 - Procédures criminelles
    • 27 L 6-26 JURY D'ACCUSATION : CORRESPONDANCE DU DIRECTEUR PROCEDURES...
    • (An V).
  25. Résultat n°25

    Ports, délit contre des particuliers (dilapidation de bois déposés sur les ports), déclarations du garde-port : correspondance, procès-verbal.

    Date

    an XIV

    Cote

    3 S 10786

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 2 - Ports - Gares
    • NEVERS
    • Ports, délit contre des particuliers (dilapidation...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  26. Résultat n°26

    Braconnage, répression, mesures prises : délibérations.

    Date

    1872

    Cote

    3 S 8506

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 11 - Pêche-Chasse
    • 3 - Pêche et chasse : objets divers
    • Braconnage, répression, mesures prises : délibérations.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  27. Résultat n°27

    - Vol : (1790) ; - Vol, appel du Tribunal du District de Nevers : (1792) ; - Vols : (1793) ; - Délit de pêche, interrogatoire : pièce de procédure (1793) ; - Vol : (An II) ; - Vol : (An III) ; - Terrorisme (Massu ci-devant Président de l'Administration du District) : (An III).

    Date

    1790-an III

    Cote

    16 L 23

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 16 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE LA CHARITE
    • 5 - Procédures criminelles
    • - Vol : (1790) ; - Vol, appel du Tribunal du District...
  28. Résultat n°28

    Pièces, décharges : (1777-An V). Dépôts faits au greffe : cahier (1791). Procédures criminelles déposées : tableau (avec le nom des accusateurs, des accusés, la nature du délit, la date, la condamnation) - Evêché : (1696-1789) ; - Eaux et forêts : (1698-1789) ; - Baillage de Nevers : (1702-An II) ; - Chapitre : (1727-1790) ; - Election de Nevers : (1754-1773).

    Date

    1696-an V

    Cote

    23 L 13

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 23 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE NEVERS
    • 4 - Greffe
    • Pièces, décharges : (1777-An V). Dépôts faits au greffe...
  29. Résultat n°29

    La Charité-sur-Loire, dépôt de fer et dégradations, délit de voirie pour anticipation par un négociant : arrêtés.

    Date

    1822

    Cote

    3 S 10784

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 13 - Affaires générales
    • 3 - Objets divers
    • 3 - Dépôts divers
    • La Charité-sur-Loire, dépôt de fer et dégradations,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  30. Résultat n°30

    Contrôle des chemins de fer, voirie : contraventions.

    Date

    1897-1903

    Cote

    5 S 5009

    • Contexte : Chemins de fer

    • 6 - CHEMINS DE FER - AFFAIRES GENERALES
    • 8 - Objets divers
    • 1 - Délits
    • Contrôle des chemins de fer, voirie : contraventions.

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  31. Résultat n°31

    Délit, envoi d'un procès-verbal, correspondance.

    Date

    1881

    Cote

    3 S 8399

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 17 - Pêche - chasse
    • 1 - Pêche
    • 3 - Pêche, affaires générales
    • Délit, envoi d'un procès-verbal, correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  32. Résultat n°32

    Tracy-sur-Loire, Saint-Thibaut, lit de la Loire, plantations, contravention : correspondance, procès-verbal de délit de grande voirie, arrêté du Conseil de Préfecture, rapport, plan des lieux, pièces à l'appui.

    Date

    1858-1859

    Cote

    3 S 10851

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 13 - Affaires générales
    • 3 - Objets divers
    • Tracy-sur-Loire, Saint-Thibaut, lit de la Loire, plantations,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  33. Résultat n°33

    (An IV).

    Date

    an IV

    Cote

    27 L 6

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 25 L - 28 L : TRIBUNAUX CORRECTIONNELS D'ARRONDISSEMENT
    • 27 L - TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE CHATEAU-CHINON (à...
    • 3 - Procédures criminelles
    • 27 L 6-26 JURY D'ACCUSATION : CORRESPONDANCE DU DIRECTEUR PROCEDURES...
    • (An IV).
  34. Résultat n°34

    (An VI).

    Date

    an VI

    Cote

    27 L 17

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 25 L - 28 L : TRIBUNAUX CORRECTIONNELS D'ARRONDISSEMENT
    • 27 L - TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE CHATEAU-CHINON (à...
    • 3 - Procédures criminelles
    • 27 L 6-26 JURY D'ACCUSATION : CORRESPONDANCE DU DIRECTEUR PROCEDURES...
    • (An VI).
  35. Résultat n°35

    - Minutes : (An II) ; - Amendés : (An V) ; - Bois, délits : (s. d. ). N. B. : Le fonds de la Justice de Paix de Cosne (47 L 1, 47 L 2) contient des minutes de la Justice de Paix de Neuvy. Ces documents, en très mauvais état, ne sont pas communicables.

    Date

    1792-an VIII

    Cote

    50 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 62 L - JUSTICE DE PAIX DE NEUVY-SUR-LOIRE
    • - Minutes : (An II) ; - Amendés : (An V) ; - Bois,...
  36. Résultat n°36

    (An VIII).

    Date

    an VIII

    Cote

    27 L 24

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 25 L - 28 L : TRIBUNAUX CORRECTIONNELS D'ARRONDISSEMENT
    • 27 L - TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE CHATEAU-CHINON (à...
    • 3 - Procédures criminelles
    • 27 L 6-26 JURY D'ACCUSATION : CORRESPONDANCE DU DIRECTEUR PROCEDURES...
    • (An VIII).
  37. Résultat n°37

    Faux assignats, vols.

    Date

    1792

    Cote

    14 L 13

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
    • 1 - PROCEDURES : dossiers
    • 1 - Procédures criminelles
    • 1 - Procédures pour 1792
    • Faux assignats, vols.
  38. Résultat n°38

    Police des grandes routes, infraction aux réglements, condamnation du contrevenant : correspondance adressée au Sous-Préfet de Cosne par le Préfet.

    Date

    1819

    Cote

    2 S 9293

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
    • 2 - POLICE DU ROULAGE ET REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
    • 1 - Code de la route-Sécurité routière
    • 1 - Infractions
    • Police des grandes routes, infraction aux réglements,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  39. Résultat n°39

    (An III-An V, An VII).

    Date

    an III-an VII

    Cote

    22 L 13

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 22 L - TRIBUNAL DE MOULINS-ENGILBERT
    • 6 - Affaires civiles et correctionnelles
    • 22 L 8-13 - Actes, minutes, procès-verbaux : - Bois...
    • (An III-An V, An VII).
  40. Résultat n°40

    (An VIII).

    Date

    an VIII

    Cote

    27 L 23

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 25 L - 28 L : TRIBUNAUX CORRECTIONNELS D'ARRONDISSEMENT
    • 27 L - TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE CHATEAU-CHINON (à...
    • 3 - Procédures criminelles
    • 27 L 6-26 JURY D'ACCUSATION : CORRESPONDANCE DU DIRECTEUR PROCEDURES...
    • (An VIII).