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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    La Marche, autorisations : correspondance, rapports, procès-verbaux de délimitation, procès-verbaux de récolement, plans.

    Date

    1898

    Cote

    3 S 11098

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 6 - Terrains
    • 4 - Alignements et délimitations
    • La Marche, autorisations : correspondance, rapports,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  2. Résultat n°2

    Propriété riveraines, délimitations, bornages : rapports, procès-verbaux, correspondance, plans.

    Date

    1911-1925

    Cote

    3 S 9229

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 12 - Objets divers
    • Propriété riveraines, délimitations, bornages : rapports,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  3. Résultat n°3

    Autorisations : correspondance, rapports, arrêtés, plans.

    Date

    1845-1849

    Cote

    3 S 11105

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 6 - Terrains
    • 4 - Alignements et délimitations
    • DECIZE
    • Autorisations : correspondance, rapports, arrêtés,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  4. Résultat n°4

    Surgy, terrain appartenant à l'Etat, délimitation et bornage : plan.

    Date

    1864

    Cote

    3 S 6966

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 4 - YONNE
    • 4 - Terrains
    • Surgy, terrain appartenant à l'Etat, délimitation et...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  5. Résultat n°5

    Autorisations : correspondance, avis, rapports, arrêtés, plans.

    Date

    1872-1897

    Cote

    3 S 11097

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 6 - Terrains
    • 4 - Alignements et délimitations
    • IMPHY
    • Autorisations : correspondance, avis, rapports, arrêtés,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  6. Résultat n°6

    Mur construit devant les usines, autorisations : correspondance, rapport, plan.

    Date

    1841

    Cote

    3 S 11108

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 6 - Terrains
    • 4 - Alignements et délimitations
    • IMPHY
    • Mur construit devant les usines, autorisations : correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  7. Résultat n°7

    Charrin, autorisations : correspondance, avis, arrêtés, procès-verbaux de récolement.

    Date

    1869-1870

    Cote

    3 S 11112

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 6 - Terrains
    • 4 - Alignements et délimitations
    • Charrin, autorisations : correspondance, avis, arrêtés,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  8. Résultat n°8

    Marzy, autorisations : correspondance, avis, rapports, plans.

    Date

    1879-1891

    Cote

    3 S 11092

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 6 - Terrains
    • 4 - Alignements et délimitations
    • Marzy, autorisations : correspondance, avis, rapports,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  9. Résultat n°9

    Saint-Ouen, autorisations : procès-verbaux de récolement.

    Date

    1868-1869

    Cote

    3 S 11111

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 6 - Terrains
    • 4 - Alignements et délimitations
    • Saint-Ouen, autorisations : procès-verbaux de récolement.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  10. Résultat n°10

    Autorisations : correspondance, avis, rapports, procès-verbaux de récolement, arrêtés.

    Date

    1873-1884

    Cote

    3 S 11094

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 6 - Terrains
    • 4 - Alignements et délimitations
    • POUILLY-SUR-LOIRE
    • Autorisations : correspondance, avis, rapports, procès-verbaux...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  11. Résultat n°11

    Autorisations : correspondance, avis, rapports, procès-verbaux de récolement, arrêtés, plans.

    Date

    1874-1890

    Cote

    3 S 11090

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 6 - Terrains
    • 4 - Alignements et délimitations
    • DECIZE
    • Autorisations : correspondance, avis, rapports, procès-verbaux...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  12. Résultat n°12

    Autorisations : correspondance, rapports, arrêtés, procès-verbaux de récolement, plans.

    Date

    1840-1869

    Cote

    3 S 11109

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 6 - Terrains
    • 4 - Alignements et délimitations
    • NEUVY-SUR-LOIRE
    • Autorisations : correspondance, rapports, arrêtés,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  13. Résultat n°13

    Tracy-sur-Loire : correspondance.

    Date

    1911

    Cote

    3 S 9223

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 13 - Affaires générales
    • 3 - Objets divers
    • 1 - Délimitation du lit de la Loire
    • Tracy-sur-Loire : correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  14. Résultat n°14

    Autorisations : correspondance, rapports, procès-verbaux de récolement, plans.

    Date

    1864-1867

    Cote

    3 S 11103

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 6 - Terrains
    • 4 - Alignements et délimitations
    • LA CHARITE-SUR-LOIRE
    • Autorisations : correspondance, rapports, procès-verbaux...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  15. Résultat n°15

    Cosne-sur-Loire, autorisations : correspondance, rapports, procès-verbaux de récolement, plans.

    Date

    1862-1865

    Cote

    3 S 11106

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 6 - Terrains
    • 4 - Alignements et délimitations
    • Cosne-sur-Loire, autorisations : correspondance, rapports,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  16. Résultat n°16

    Sermoise, autorisations : correspondance, avis, arrêtés, plans.

    Date

    1866

    Cote

    3 S 11104

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 6 - Terrains
    • 4 - Alignements et délimitations
    • Sermoise, autorisations : correspondance, avis, arrêtés,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  17. Résultat n°17

    Autorisations : correspondance, avis, arrêtés, procès-verbaux de récolement, plans.

    Date

    1871-1886

    Cote

    3 S 11099

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 6 - Terrains
    • 4 - Alignements et délimitations
    • Autorisations : correspondance, avis, arrêtés, procès-verbaux...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  18. Résultat n°18

    Autorisations : correspondance, avis, rapports, plans.

    Date

    1884-1887

    Cote

    3 S 11095

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 6 - Terrains
    • 4 - Alignements et délimitations
    • NEUVY-SUR-LOIRE
    • Autorisations : correspondance, avis, rapports, plans.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  19. Résultat n°19

    Fleury-sur-Loire, Fourchambault, Imphy, La Marche, Marzy, Myennes, autorisations : correspondance, avis, rapports, arrêtés, procès-verbaux de récolement, plans.

    Date

    1862-1866

    Cote

    3 S 11113

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 6 - Terrains
    • 4 - Alignements et délimitations
    • Fleury-sur-Loire, Fourchambault, Imphy, La Marche,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  20. Résultat n°20

    Autorisations : correspondance, avis, rapports, procès-verbaux de récolement, arrêtés, plans.

    Date

    1863-1869

    Cote

    3 S 11102

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 6 - Terrains
    • 4 - Alignements et délimitations
    • POUILLY-SUR-LOIRE
    • Autorisations : correspondance, avis, rapports, procès-verbaux...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  21. Résultat n°21

    Délimitation : procès-verbaux.

    Date

    1841-1842

    Cote

    3 S 7001

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 1 - NAVIGATION
    • 4 - BACS ET PASSAGES D'EAU
    • Délimitation : procès-verbaux.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  22. Résultat n°22

    Vallée d'Yonne entre Armes et le pertuis de La Forêt, parties submersibles, délimitation, projet.

    Date

    1864-1865

    Cote

    3 S 6809

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 4 - YONNE
    • 10 - Affaires générales
    • Vallée d'Yonne entre Armes et le pertuis de La Forêt,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  23. Résultat n°23

    Lit majeur du fleuve, délimitation, réclamation d'un particulier.

    Date

    1858

    Cote

    3 S 6644

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 13 - Affaires générales
    • 3 - Objets divers
    • 1 - Délimitation du lit de la Loire
    • Lit majeur du fleuve, délimitation, réclamation d'un...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  24. Résultat n°24

    Chitry-les-Mines et Chaumot, terrains, délimitation avec les dépendances du canal du Nivernais : correspondance, rapport, arrêtés ; terrains acquis, indemnités, indication détaillée : état.

    Date

    1828-1862

    Cote

    3 S 10270

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 6 - Ports
    • CHITRY-LES-MINES
    • Chitry-les-Mines et Chaumot, terrains, délimitation...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  25. Résultat n°25

    Autorisations : correspondance, avis, procès-verbaux de récolement, plan.

    Date

    1873-1891

    Cote

    3 S 11091

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 6 - Terrains
    • 4 - Alignements et délimitations
    • LA CHARITE-SUR-LOIRE
    • Autorisations : correspondance, avis, procès-verbaux...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  26. Résultat n°26

    Autorisations : correspondance, avis, rapports, procès-verbaux de récolement, arrêtés, plans.

    Date

    1872-1893

    Cote

    3 S 11089

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 6 - Terrains
    • 4 - Alignements et délimitations
    • NEVERS
    • Autorisations : correspondance, avis, rapports, procès-verbaux...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  27. Résultat n°27

    Saint-Léger-des-Vignes, autorisations : correspondance, avis, arrêtés,procès-verbaux de récolement, plans.

    Date

    1865-1868

    Cote

    3 S 11107

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 6 - Terrains
    • 4 - Alignements et délimitations
    • Saint-Léger-des-Vignes, autorisations : correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  28. Résultat n°28

    Saint-Ouen, demande de délimitation entre Chevret et Port des Bois : correspondance, rapport, plan.

    Date

    1902

    Cote

    3 S 10926

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 13 - Affaires générales
    • 3 - Objets divers
    • 1 - Délimitation du lit de la Loire
    • Saint-Ouen, demande de délimitation entre Chevret et...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  29. Résultat n°29

    Lamenay, autorisations : correspondance, rapports, plan.

    Date

    1894

    Cote

    3 S 11096

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 6 - Terrains
    • 4 - Alignements et délimitations
    • Lamenay, autorisations : correspondance, rapports,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  30. Résultat n°30

    Sermoise, droit de l'alluvion, délimitation du domaine public fluvial, contentieux , pourvoi au Conseil d'Etat par les consorts DE BEARN : plans.

    Date

    1909-1914

    Cote

    3 S 9238

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 7 - Lit de la Loire
    • 2 - Alluvions
    • Sermoise, droit de l'alluvion, délimitation du domaine...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  31. Résultat n°31

    Saint-Hilaire-Fontaire, autorisations : correspondance, avis, arrêtés,procès-verbaux de récolement, plans.

    Date

    1864-1870

    Cote

    3 S 11110

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 6 - Terrains
    • 4 - Alignements et délimitations
    • Saint-Hilaire-Fontaire, autorisations : correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  32. Résultat n°32

    Fleury-sur-Loire, autorisations : correspondance, avis, rapports, procès-verbaux de récolement, arrêtés, plans.

    Date

    1873-1892

    Cote

    3 S 11093

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 6 - Terrains
    • 4 - Alignements et délimitations
    • Fleury-sur-Loire, autorisations : correspondance, avis,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  33. Résultat n°33

    Autorisations : correspondance, avis, rapports, procès-verbaux de récolement, arrêtés, plans.

    Date

    1826-1871

    Cote

    3 S 11101

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 6 - Terrains
    • 4 - Alignements et délimitations
    • NEVERS
    • Autorisations : correspondance, avis, rapports, procès-verbaux...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).