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Multimédias
  • 33

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
3 S 11098
Date
1898
Lieu
Marche (La), Loire (Rivière de)
Type de document
Procès-verbal de récolement, Rapport, Plan, Procès-verbal de délimitation
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 6 - Terrains
  • 4 - Alignements et délimitations
  • La Marche, autorisations : correspondance, rapports,...
Résultat n°2
Cote
3 S 9229
Date
1911-1925
Lieu - Type de document
Rapport, Plan
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 12 - Objets divers
  • Propriété riveraines, délimitations, bornages : rapports,...
Résultat n°3
Cote
3 S 11105
Date
1845-1849
Lieu
Decize, Loire (Rivière de)
Type de document
Rapport, Plan, Arrêté
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 6 - Terrains
  • 4 - Alignements et délimitations
  • DECIZE
  • Autorisations : correspondance, rapports, arrêtés,...
Résultat n°4
Cote
3 S 6966
Date
1864
Lieu
Yonne (Rivière d'), Surgy
Type de document
Plan
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 4 - YONNE
  • 4 - Terrains
  • Surgy, terrain appartenant à l'Etat, délimitation et...
Résultat n°5
Cote
3 S 11097
Date
1872-1897
Lieu
Imphy, Loire (Rivière de)
Type de document
Avis, Arrêté, Rapport, Plan
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 6 - Terrains
  • 4 - Alignements et délimitations
  • IMPHY
  • Autorisations : correspondance, avis, rapports, arrêtés,...
Résultat n°6
Cote
3 S 11108
Date
1841
Lieu
Imphy, Loire (Rivière de)
Type de document
Rapport, Plan
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 6 - Terrains
  • 4 - Alignements et délimitations
  • IMPHY
  • Mur construit devant les usines, autorisations : correspondance,...
Résultat n°7
Cote
3 S 11112
Date
1869-1870
Lieu
Charrin, Loire (Rivière de)
Type de document
Procès-verbal de récolement, Avis, Arrêté
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 6 - Terrains
  • 4 - Alignements et délimitations
  • Charrin, autorisations : correspondance, avis, arrêtés,...
Résultat n°8
Cote
3 S 11092
Date
1879-1891
Lieu
Marzy, Loire (Rivière de)
Type de document
Avis, Plan, Rapport
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 6 - Terrains
  • 4 - Alignements et délimitations
  • Marzy, autorisations : correspondance, avis, rapports,...
Résultat n°9
Cote
3 S 11111
Date
1868-1869
Lieu
Saint-Ouen, Loire (Rivière de)
Type de document
Procès-verbal de récolement
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 6 - Terrains
  • 4 - Alignements et délimitations
  • Saint-Ouen, autorisations : procès-verbaux de récolement.
Résultat n°10
Cote
3 S 11094
Date
1873-1884
Lieu
Pouilly-sur-Loire, Loire (Rivière de)
Type de document
Procès-verbal de récolement, Avis, Arrêté, Rapport
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 6 - Terrains
  • 4 - Alignements et délimitations
  • POUILLY-SUR-LOIRE
  • Autorisations : correspondance, avis, rapports, procès-verbaux...
Résultat n°11
Cote
3 S 11090
Date
1874-1890
Lieu
Decize, Loire (Rivière de)
Type de document
Procès-verbal de récolement, Avis, Arrêté, Rapport, Plan
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 6 - Terrains
  • 4 - Alignements et délimitations
  • DECIZE
  • Autorisations : correspondance, avis, rapports, procès-verbaux...
Résultat n°12
Cote
3 S 11109
Date
1840-1869
Lieu
Neuvy-sur-Loire, Loire (Rivière de)
Type de document
Rapport, Plan, Arrêté, Procès-verbal de récolement
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 6 - Terrains
  • 4 - Alignements et délimitations
  • NEUVY-SUR-LOIRE
  • Autorisations : correspondance, rapports, arrêtés,...
Résultat n°13
Cote
3 S 9223
Date
1911
Lieu
Loire (Rivière de), Tracy-sur-Loire
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 13 - Affaires générales
  • 3 - Objets divers
  • 1 - Délimitation du lit de la Loire
  • Tracy-sur-Loire : correspondance.
Résultat n°14
Cote
3 S 11103
Date
1864-1867
Lieu
Charité-sur-Loire (La), Loire (Rivière de)
Type de document
Procès-verbal de récolement, Rapport, Plan
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 6 - Terrains
  • 4 - Alignements et délimitations
  • LA CHARITE-SUR-LOIRE
  • Autorisations : correspondance, rapports, procès-verbaux...
Résultat n°15
Cote
3 S 11106
Date
1862-1865
Lieu
Cosne-sur-Loire, Loire (Rivière de)
Type de document
Procès-verbal de récolement, Rapport, Plan
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 6 - Terrains
  • 4 - Alignements et délimitations
  • Cosne-sur-Loire, autorisations : correspondance, rapports,...
Résultat n°16
Cote
3 S 11104
Date
1866
Lieu
Sermoise, Loire (Rivière de)
Type de document
Plan, Avis, Arrêté
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 6 - Terrains
  • 4 - Alignements et délimitations
  • Sermoise, autorisations : correspondance, avis, arrêtés,...
Résultat n°17
Cote
3 S 11099
Date
1871-1886
Lieu
Loire (Rivière de)
Type de document
Procès-verbal de récolement, Avis, Arrêté, Plan
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 6 - Terrains
  • 4 - Alignements et délimitations
  • Autorisations : correspondance, avis, arrêtés, procès-verbaux...
Résultat n°18
Cote
3 S 11095
Date
1884-1887
Lieu
Neuvy-sur-Loire, Loire (Rivière de)
Type de document
Avis, Rapport, Plan
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 6 - Terrains
  • 4 - Alignements et délimitations
  • NEUVY-SUR-LOIRE
  • Autorisations : correspondance, avis, rapports, plans.
Résultat n°19
Cote
3 S 11113
Date
1862-1866
Lieu
Loire (Rivière de), Fleury-sur-Loire, Fourchambault, Imphy, Marche (La), Marzy, Myennes
Type de document
Procès-verbal de récolement, Avis, Arrêté, Plan, Rapport
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 6 - Terrains
  • 4 - Alignements et délimitations
  • Fleury-sur-Loire, Fourchambault, Imphy, La Marche,...
Résultat n°20
Cote
3 S 11102
Date
1863-1869
Lieu
Pouilly-sur-Loire, Loire (Rivière de)
Type de document
Procès-verbal de récolement, Avis, Arrêté, Rapport, Plan
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 6 - Terrains
  • 4 - Alignements et délimitations
  • POUILLY-SUR-LOIRE
  • Autorisations : correspondance, avis, rapports, procès-verbaux...