Rivière de Nièvre, moulin du Chapitre, empellements, suppression : rapport, arrêté, correspondance, délibérations du Conseil municipal.
Date
1926-1927
Cote
7 S 10122
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Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées
- 1 - COURS D'EAU
- 3 - Moulins
- 2 - Moulins par commune
- NEVERS
- Rivière de Nièvre, moulin du Chapitre, empellements,...
Producteur :
La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).