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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Correspondance, délibérations municipales, rapports, plans.

    Date

    1876-1882

    Cote

    7 S 10716

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 1 - Classement par cours d'eau
    • 1 - Ponts - Ponceaux - Passerelles, par cours d'eau
    • 1 - Divers ponts : constructions-reconstructions-réparations,...
    • Correspondance, délibérations municipales, rapports,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  2. Résultat n°2

    ARQUIAN, pont, reconstruction : correspondance, rapport, délibération du Conseil municipal (1880-1889, 1903).

    Date

    1880-1903

    Cote

    7 S 10421

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 1 - Classement par cours d'eau
    • 1 - Ponts - Ponceaux - Passerelles, par cours d'eau
    • VALLON (Ruisseau du)
    • ARQUIAN, pont, reconstruction : correspondance, rapport,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  3. Résultat n°3

    BALLERAY, pont de Sauvage, reconstruction : délibérations du Conseil municipal.

    Date

    1841-1842

    Cote

    7 S 10761

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 1 - Classement par cours d'eau
    • 1 - Ponts - Ponceaux - Passerelles, par cours d'eau
    • 1 - Divers ponts : constructions-reconstructions-réparations,...
    • BALLERAY, pont de Sauvage, reconstruction : délibérations...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  4. Résultat n°4

    Classement des chemins de Grande Communication n° 8, 1 et 21 comme routes départementales, enquêtes : délibérations municipales, procès-verbaux de la Commission d'enquête, affiches, arrêtés, correspondance.

    Date

    1849-1858

    Cote

    2 S 11448

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 21 - GENERALITES
    • CLASSIFICATION
    • Classement des chemins de Grande Communication n° 8,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  5. Résultat n°5

    Transports automobiles pour voyageurs, service public, lignes diverses, établissement : cahiers des charges, rapports, conventions, délibérations des conseils municipaux concernés, correspondance.

    Date

    1922-1931

    Cote

    2 S 9986

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
    • 3 - TRANSPORTS ROUTIERS
    • 1 - Transports en commun
    • Transports automobiles pour voyageurs, service public,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  6. Résultat n°6

    DUN-LES-PLACES, ponceaux, travaux : correspondance, délibérations du Conseil municipal.

    Date

    1840-1841

    Cote

    7 S 10743

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 1 - Classement par cours d'eau
    • 1 - Ponts - Ponceaux - Passerelles, par cours d'eau
    • 1 - Divers ponts : constructions-reconstructions-réparations,...
    • DUN-LES-PLACES, ponceaux, travaux : correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  7. Résultat n°7

    Monument à élever à la mémoire des victimes du coup d'Etat de 1851, concessions, demande d'autorisation : délibérations municipales, correspondance, rapport, plan (1902), procès-verbal de récolement.

    Date

    1902-1903

    Cote

    2 S 11298

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 1 - RN 7 DE PARIS A ANTIBES
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • NEUVY-SUR-LOIRE
    • Monument à élever à la mémoire des victimes du coup...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  8. Résultat n°8

    Travaux d'entretien divers : correspondance, rapports (1817-1872) ;Prémery, chemin, concession : (1824) ; ancien chemin de Nevers à Prémery aux abords du Grand Chailloux : plan (1823) ;Classement comme Route royale n° 77 du chemin de Prémery à Clamecy par Champlemy, amélioration, acquisition des terrains nécessaires, autorisation : ordonnance du 20 août 1839 (1836-1839) ;Poiseux : (1850-1853) ; Clamecy : (1871-1873) ; Moulot : (1886-1888) ; Oisy : (1886) : rapports, envois de décrets, correspondance, délibérations municipales, arrêtés, profils, plans, procès-verbaux des opérations de la commission d'enquête ;Arrondissement de Cosne-sur-Loire, alignements : arrêtés, correspondance : (1851) ;Clamecy, rescindement entre diverses maisons : rapports, correspondance, délibérations municipales : (1880-1881) ;Nevers, rue de la Barre, rescindement entre diverses maisons : rapports, correspondance, délibérations municipales, plans, arrêtés ; Routes nationales, baux d'entretien : (1898) ; ventes d'arbres, remises aux Domaines : (1887-1894) ;Objets divers.

    Date

    1817-1898

    Cote

    2 S 751

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
    • 2 - Objets et travaux divers - Généralités
    • Travaux d'entretien divers : correspondance, rapports...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  9. Résultat n°9

    Correspondance, rapports, délibérations des Conseils municipaux concernés, arrêtés, plans.

    Date

    1880-1889

    Cote

    7 S 10427

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 1 - Classement par cours d'eau
    • 1 - Ponts - Ponceaux - Passerelles, par cours d'eau
    • 1 - Divers ponts : constructions-reconstructions-réparations,...
    • Correspondance, rapports, délibérations des Conseils...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  10. Résultat n°10

    Aunay-en-Bazois, gisements de spath-fluor et de barytine, droit d'exploitation, cession : délibérations du conseil municipal, correspondance, acte administratif.

    Date

    1927-1930

    Cote

    8 S 9309

    • Contexte : Mines et énergies

    • 2 - MINES ET CARRIERES
    • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
    • 9 - Mines de spath-fluor
    • Aunay-en-Bazois, gisements de spath-fluor et de barytine,...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  11. Résultat n°11

    "Pont de l'Anguison", reconstruction, amélioration aux abords : délibération municipale, rapports, décision, correspondance.

    Date

    1888-1890

    Cote

    7 S 11337

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 1 - Classement par cours d'eau
    • 1 - Ponts - Ponceaux - Passerelles, par cours d'eau
    • ANGUISON (L')
    • "Pont de l'Anguison", reconstruction, amélioration...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  12. Résultat n°12

    Correspondance, rapports, registres de l'enquête, arrêtés, délibérations des Conseils municipaux concernés, plans, procès-verbaux de récolement.

    Date

    1921-1929

    Cote

    7 S 10453

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 1 - Classement par cours d'eau
    • 1 - Ponts - Ponceaux - Passerelles, par cours d'eau
    • 1 - Divers ponts : constructions-reconstructions-réparations,...
    • Correspondance, rapports, registres de l'enquête, arrêtés,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  13. Résultat n°13

    Affaires générales et diverses, entretien : (1900-1917) ; plantations, adjudication des travaux : (1910) ; ventes d'arbres, remise aux Domaines : (1908) ; réclamations diverses, maisons, rescindement ; grande voirie, contraventions ; rechargements ; chaussée, réfection ; trottoirs, aqueducs, caniveaux, construction ; chaussée, limitation ; cassis, suppression ; permissions de voirie pour objets divers : rapports, correspondance, délibérations municipales, plans, arrêtés d'autorisation, procès-verbaux de récolement, affiches.

    Date

    1900-1917

    Cote

    2 S 766

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
    • 2 - Objets et travaux divers - Généralités
    • Affaires générales et diverses, entretien : (1900-1917)...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  14. Résultat n°14

    Ponts de Bethléem et des Chiches, réparations, travaux divers : correspondance, décomptes, rapports, délibérations municipales, états estimatifs, affiches, extrait des registres de la Sous-Préfecture de Clamecy.

    Date

    1817-1843

    Cote

    3 S 11325

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 4 - YONNE
    • 2 - Ponts
    • CLAMECY
    • Ponts de Bethléem et des Chiches, réparations, travaux...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  15. Résultat n°15

    GIMOUILLE, Fontaine [Jancet], aqueduc, réparation ; ponceau (chemin vicinal de Mars-sur-Allier à Nevers), construction : correspondance, délibération du Conseil municipal, devis estimatif.

    Date

    1839-1842

    Cote

    7 S 10759

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 2 - Objets divers
    • GIMOUILLE, Fontaine [Jancet], aqueduc, réparation ;...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  16. Résultat n°16

    Personnel vicinal, dépenses, participation des communes : rapport de l'ingénieur, délibération municipale.

    Date

    1936

    Cote

    1 S 11541

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 2 - Service de la voirie
    • 4 - Voirie : personnels divers
    • SERVICE VICINAL
    • Personnel vicinal, dépenses, participation des communes...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  17. Résultat n°17

    "Les tractations et décisions concernant la construction de la nouvelle caserne, route de Fourchambault - Expropriation et dédommagement des propriétaires des terrains " : classeur (photocopies : correspondance, délibérations municipales, arrêtés, tableaux).

    Date

    1878-1880

    Cote

    92 J 117

    • Contexte : Fonds RENAUD

    • 1 - DOCUMENTATION
    • 1 - LE NIVERNAIS ET LE DEPARTEMENT DE LA NIEVRE
    • 22 - Communes nivernaises
    • 1 - Nevers
    • 2 - Garnisons
    • "Les tractations et décisions concernant la construction...
  18. Résultat n°18

    Chemins de grande et moyenne communication, nominations : correspondance, certificats de bonne conduite, rapports, délibérations des Conseils municipaux concernés, arrêtés, tableaux.

    Date

    1858-1862

    Cote

    1 S 10810

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 2 - Service de la voirie
    • 2 - Cantonniers
    • NOMINATIONS, DEROULEMENTS DE CARRIERE
    • Chemins de grande et moyenne communication, nominations...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.