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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Correspondance, délibérations municipales, rapports, plans.
Cote
7 S 10716
 Date
1876-1882
 Lieu - Type de document
Délibération municipale, Rapport, Plan

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 1 - Classement par cours d'eau
  • 1 - Ponts - Ponceaux - Passerelles, par cours d'eau
  • 1 - Divers ponts : constructions-reconstructions-réparations,...
  • Correspondance, délibérations municipales, rapports,...
Résultat n°2

ARQUIAN, pont, reconstruction : correspondance, rapport, délibération du Conseil municipal (1880-1889, 1903).
Cote
7 S 10421
 Date
1880-1903
 Lieu
Arquian, Vallon (Ruisseau du)
 Type de document
Rapport, Délibération municipale

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 1 - Classement par cours d'eau
  • 1 - Ponts - Ponceaux - Passerelles, par cours d'eau
  • VALLON (Ruisseau du)
  • ARQUIAN, pont, reconstruction : correspondance, rapport,...
Résultat n°3

BALLERAY, pont de Sauvage, reconstruction : délibérations du Conseil municipal.
Cote
7 S 10761
 Date
1841-1842
 Lieu
Balleray, Sauvage
 Type de document
Délibération municipale

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 1 - Classement par cours d'eau
  • 1 - Ponts - Ponceaux - Passerelles, par cours d'eau
  • 1 - Divers ponts : constructions-reconstructions-réparations,...
  • BALLERAY, pont de Sauvage, reconstruction : délibérations...
Résultat n°4

Classement des chemins de Grande Communication n° 8, 1 et 21 comme routes départementales, enquêtes : délibérations municipales, procès-verbaux de la Commission d'enquête, affiches, arrêtés, correspondance.
Cote
2 S 11448
 Date
1849-1858
 Lieu - Type de document
Affiche, Arrêté, Délibération municipale, Procès-verbal

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 21 - GENERALITES
  • CLASSIFICATION
  • Classement des chemins de Grande Communication n° 8,...
Résultat n°5

Transports automobiles pour voyageurs, service public, lignes diverses, établissement : cahiers des charges, rapports, conventions, délibérations des conseils municipaux concernés, correspondance.
Cote
2 S 9986
 Date
1922-1931
 Lieu - Type de document
Cahier des charges, Rapport, Convention, Délibération municipale

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
  • 3 - TRANSPORTS ROUTIERS
  • 1 - Transports en commun
  • Transports automobiles pour voyageurs, service public,...
Résultat n°6

DUN-LES-PLACES, ponceaux, travaux : correspondance, délibérations du Conseil municipal.
Cote
7 S 10743
 Date
1840-1841
 Lieu
Dun-les-Places
 Type de document
Délibération municipale

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 1 - Classement par cours d'eau
  • 1 - Ponts - Ponceaux - Passerelles, par cours d'eau
  • 1 - Divers ponts : constructions-reconstructions-réparations,...
  • DUN-LES-PLACES, ponceaux, travaux : correspondance,...
Résultat n°7

Monument à élever à la mémoire des victimes du coup d'Etat de 1851, concessions, demande d'autorisation : délibérations municipales, correspondance, rapport, plan (1902), procès-verbal de récolement.
Cote
2 S 11298
 Date
1902-1903
 Lieu
Neuvy-sur-Loire
 Type de document
Délibération municipale, Rapport, Plan, Procès-verbal de récolement

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 1 - RN 7 DE PARIS A ANTIBES
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • NEUVY-SUR-LOIRE
  • Monument à élever à la mémoire des victimes du coup...
Résultat n°8

Travaux d'entretien divers : correspondance, rapports (1817-1872) ;Prémery, chemin, concession : (1824) ; ancien chemin de Nevers à Prémery aux abords du Grand Chailloux : plan (1823) ;Classement comme Route royale n° 77 du chemin de Prémery à Clamecy par Champlemy, amélioration, acquisition des terrains nécessaires, autorisation : ordonnance du 20 août 1839 (1836-1839) ;Poiseux : (1850-1853) ; Clamecy : (1871-1873) ; Moulot : (1886-1888) ; Oisy : (1886) : rapports, envois de décrets, correspondance, délibérations municipales, arrêtés, profils, plans, procès-verbaux des opérations de la commission d'enquête ;Arrondissement de Cosne-sur-Loire, alignements : arrêtés, correspondance : (1851) ;Clamecy, rescindement entre diverses maisons : rapports, correspondance, délibérations municipales : (1880-1881) ;Nevers, rue de la Barre, rescindement entre diverses maisons : rapports, correspondance, délibérations municipales, plans, arrêtés ; Routes nationales, baux d'entretien : (1898) ; ventes d'arbres, remises aux Domaines : (1887-1894) ;Objets divers.
Cote
2 S 751
 Date
1817-1898
 Lieu
Prémery, Grand-Chailloux (Le), Clamecy, Poiseux, Moulot, Oisy, Cosne-sur-Loire (Arrondissement de), Barre (Rue de la), Nevers
 Type de document
Plan, Rapport, Ordonnance, Délibération municipale, Arrêté, Profil, Procès-verbal des opérations

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
  • 2 - Objets et travaux divers - Généralités
  • Travaux d'entretien divers : correspondance, rapports...
Résultat n°9

Correspondance, rapports, délibérations des Conseils municipaux concernés, arrêtés, plans.
Cote
7 S 10427
 Date
1880-1889
 Lieu - Type de document
Délibération municipale, Rapport, Plan, Arrêté

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 1 - Classement par cours d'eau
  • 1 - Ponts - Ponceaux - Passerelles, par cours d'eau
  • 1 - Divers ponts : constructions-reconstructions-réparations,...
  • Correspondance, rapports, délibérations des Conseils...
Résultat n°10

Aunay-en-Bazois, gisements de spath-fluor et de barytine, droit d'exploitation, cession : délibérations du conseil municipal, correspondance, acte administratif.
Cote
8 S 9309
 Date
1927-1930
 Lieu
Aunay-en-Bazois
 Type de document
Délibération municipale, Acte administratif

  • Contexte : Mines et énergies

  • 2 - MINES ET CARRIERES
  • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
  • 9 - Mines de spath-fluor
  • Aunay-en-Bazois, gisements de spath-fluor et de barytine,...
Résultat n°11

"Pont de l'Anguison", reconstruction, amélioration aux abords : délibération municipale, rapports, décision, correspondance.
Cote
7 S 11337
 Date
1888-1890
 Lieu
Anguison (L')
 Type de document
Délibération municipale, Rapport, Décision

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 1 - Classement par cours d'eau
  • 1 - Ponts - Ponceaux - Passerelles, par cours d'eau
  • ANGUISON (L')
  • "Pont de l'Anguison", reconstruction, amélioration...
Résultat n°12

Correspondance, rapports, registres de l'enquête, arrêtés, délibérations des Conseils municipaux concernés, plans, procès-verbaux de récolement.
Cote
7 S 10453
 Date
1921-1929
 Lieu - Type de document
Délibération municipale, Rapport, Plan, Procès-verbal de récolement, Arrêté, Registre d'enquête

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 1 - Classement par cours d'eau
  • 1 - Ponts - Ponceaux - Passerelles, par cours d'eau
  • 1 - Divers ponts : constructions-reconstructions-réparations,...
  • Correspondance, rapports, registres de l'enquête, arrêtés,...
Résultat n°13

Affaires générales et diverses, entretien : (1900-1917) ; plantations, adjudication des travaux : (1910) ; ventes d'arbres, remise aux Domaines : (1908) ; réclamations diverses, maisons, rescindement ; grande voirie, contraventions ; rechargements ; chaussée, réfection ; trottoirs, aqueducs, caniveaux, construction ; chaussée, limitation ; cassis, suppression ; permissions de voirie pour objets divers : rapports, correspondance, délibérations municipales, plans, arrêtés d'autorisation, procès-verbaux de récolement, affiches.
Cote
2 S 766
 Date
1900-1917
 Lieu - Type de document
Rapport, Délibération municipale, Plan, Arrêté, Procès-verbal de récolement, Affiche

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
  • 2 - Objets et travaux divers - Généralités
  • Affaires générales et diverses, entretien : (1900-1917)...
Résultat n°14

Ponts de Bethléem et des Chiches, réparations, travaux divers : correspondance, décomptes, rapports, délibérations municipales, états estimatifs, affiches, extrait des registres de la Sous-Préfecture de Clamecy.
Cote
3 S 11325
 Date
1817-1843
 Lieu
Yonne (Rivière d'), Clamecy, Bethléem (Pont de), Chiches (Pont des)
 Type de document
Rapport, Décompte, Délibération municipale, Etat estimatif, Affiche, Extrait de registre

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 4 - YONNE
  • 2 - Ponts
  • CLAMECY
  • Ponts de Bethléem et des Chiches, réparations, travaux...
Résultat n°15

GIMOUILLE, Fontaine [Jancet], aqueduc, réparation ; ponceau (chemin vicinal de Mars-sur-Allier à Nevers), construction : correspondance, délibération du Conseil municipal, devis estimatif.
Cote
7 S 10759
 Date
1839-1842
 Lieu
Gimouille
 Type de document
Délibération municipale, Devis estimatif

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 2 - Objets divers
  • GIMOUILLE, Fontaine [Jancet], aqueduc, réparation ;...
Résultat n°16

Personnel vicinal, dépenses, participation des communes : rapport de l'ingénieur, délibération municipale.
Cote
1 S 11541
 Date
1936
 Lieu - Type de document
Rapport, Délibération municipale

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 3 - PERSONNEL
  • 2 - Service de la voirie
  • 4 - Voirie : personnels divers
  • SERVICE VICINAL
  • Personnel vicinal, dépenses, participation des communes...
Résultat n°17

"Les tractations et décisions concernant la construction de la nouvelle caserne, route de Fourchambault - Expropriation et dédommagement des propriétaires des terrains " : classeur (photocopies : correspondance, délibérations municipales, arrêtés, tableaux).
Cote
92 J 117
 Date
1878-1880
 Lieu
Nevers
 Type de document
Classeur, Photocopie, Correspondance, Délibération municipale, Arrêté, Tableau

  • Contexte : Fonds RENAUD

  • 1 - DOCUMENTATION
  • 1 - LE NIVERNAIS ET LE DEPARTEMENT DE LA NIEVRE
  • 22 - Communes nivernaises
  • 1 - Nevers
  • 2 - Garnisons
  • "Les tractations et décisions concernant la construction...
Résultat n°18

Chemins de grande et moyenne communication, nominations : correspondance, certificats de bonne conduite, rapports, délibérations des Conseils municipaux concernés, arrêtés, tableaux.
Cote
1 S 10810
 Date
1858-1862
 Lieu - Type de document
Arrêté, Certificat de bonne conduite, Tableau, Rapport, Délibération municipale

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 3 - PERSONNEL
  • 2 - Service de la voirie
  • 2 - Cantonniers
  • NOMINATIONS, DEROULEMENTS DE CARRIERE
  • Chemins de grande et moyenne communication, nominations...