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18 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Correspondance, délibérations municipales, rapports, plans.

Date

1876-1882

Cote

7 S 10716

Résultat n°2

ARQUIAN, pont, reconstruction : correspondance, rapport, délibération du Conseil municipal (1880-1889, 1903).

Date

1880-1903

Cote

7 S 10421

Résultat n°3

BALLERAY, pont de Sauvage, reconstruction : délibérations du Conseil municipal.

Date

1841-1842

Cote

7 S 10761

Résultat n°4

Classement des chemins de Grande Communication n° 8, 1 et 21 comme routes départementales, enquêtes : délibérations municipales, procès-verbaux de la Commission d'enquête, affiches, arrêtés, correspondance.

Date

1849-1858

Cote

2 S 11448

Résultat n°5

Transports automobiles pour voyageurs, service public, lignes diverses, établissement : cahiers des charges, rapports, conventions, délibérations des conseils municipaux concernés, correspondance.

Date

1922-1931

Cote

2 S 9986

Résultat n°6

DUN-LES-PLACES, ponceaux, travaux : correspondance, délibérations du Conseil municipal.

Date

1840-1841

Cote

7 S 10743

Résultat n°7

Monument à élever à la mémoire des victimes du coup d'Etat de 1851, concessions, demande d'autorisation : délibérations municipales, correspondance, rapport, plan (1902), procès-verbal de récolement.

Date

1902-1903

Cote

2 S 11298

Résultat n°8

Travaux d'entretien divers : correspondance, rapports (1817-1872) ;Prémery, chemin, concession : (1824) ; ancien chemin de Nevers à Prémery aux abords du Grand Chailloux : plan (1823) ;Classement comme Route royale n° 77 du chemin de Prémery à Clamecy par Champlemy, amélioration, acquisition des terrains nécessaires, autorisation : ordonnance du 20 août 1839 (1836-1839) ;Poiseux : (1850-1853) ; Clamecy : (1871-1873) ; Moulot : (1886-1888) ; Oisy : (1886) : rapports, envois de décrets, correspondance, délibérations municipales, arrêtés, profils, plans, procès-verbaux des opérations de la commission d'enquête ;Arrondissement de Cosne-sur-Loire, alignements : arrêtés, correspondance : (1851) ;Clamecy, rescindement entre diverses maisons : rapports, correspondance, délibérations municipales : (1880-1881) ;Nevers, rue de la Barre, rescindement entre diverses maisons : rapports, correspondance, délibérations municipales, plans, arrêtés ; Routes nationales, baux d'entretien : (1898) ; ventes d'arbres, remises aux Domaines : (1887-1894) ;Objets divers.

Date

1817-1898

Cote

2 S 751

Résultat n°9

Correspondance, rapports, délibérations des Conseils municipaux concernés, arrêtés, plans.

Date

1880-1889

Cote

7 S 10427

Résultat n°10

Aunay-en-Bazois, gisements de spath-fluor et de barytine, droit d'exploitation, cession : délibérations du conseil municipal, correspondance, acte administratif.

Date

1927-1930

Cote

8 S 9309

Résultat n°11

"Pont de l'Anguison", reconstruction, amélioration aux abords : délibération municipale, rapports, décision, correspondance.

Date

1888-1890

Cote

7 S 11337

Résultat n°12

Correspondance, rapports, registres de l'enquête, arrêtés, délibérations des Conseils municipaux concernés, plans, procès-verbaux de récolement.

Date

1921-1929

Cote

7 S 10453

Résultat n°13

Affaires générales et diverses, entretien : (1900-1917) ; plantations, adjudication des travaux : (1910) ; ventes d'arbres, remise aux Domaines : (1908) ; réclamations diverses, maisons, rescindement ; grande voirie, contraventions ; rechargements ; chaussée, réfection ; trottoirs, aqueducs, caniveaux, construction ; chaussée, limitation ; cassis, suppression ; permissions de voirie pour objets divers : rapports, correspondance, délibérations municipales, plans, arrêtés d'autorisation, procès-verbaux de récolement, affiches.

Date

1900-1917

Cote

2 S 766

Résultat n°14

Ponts de Bethléem et des Chiches, réparations, travaux divers : correspondance, décomptes, rapports, délibérations municipales, états estimatifs, affiches, extrait des registres de la Sous-Préfecture de Clamecy.

Date

1817-1843

Cote

3 S 11325

Résultat n°15

GIMOUILLE, Fontaine [Jancet], aqueduc, réparation ; ponceau (chemin vicinal de Mars-sur-Allier à Nevers), construction : correspondance, délibération du Conseil municipal, devis estimatif.

Date

1839-1842

Cote

7 S 10759

Résultat n°16

Personnel vicinal, dépenses, participation des communes : rapport de l'ingénieur, délibération municipale.

Date

1936

Cote

1 S 11541

Résultat n°17

"Les tractations et décisions concernant la construction de la nouvelle caserne, route de Fourchambault - Expropriation et dédommagement des propriétaires des terrains " : classeur (photocopies : correspondance, délibérations municipales, arrêtés, tableaux).

Date

1878-1880

Cote

92 J 117

Résultat n°18

Chemins de grande et moyenne communication, nominations : correspondance, certificats de bonne conduite, rapports, délibérations des Conseils municipaux concernés, arrêtés, tableaux.

Date

1858-1862

Cote

1 S 10810