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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    (6 germinal An II-29 frimaire An III).

    Date

    an II-an III

    Cote

    3 L 3

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 3 L - DISTRICT DE CHATEAU-CHINON
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 1 - Délibérations
    • 3 L 1-5 DIRECTOIRE DU DISTRICT : délibérations.
    • (6 germinal An II-29 frimaire An III).
  2. Résultat n°2

    (2 août 1792-24 pluviose An II).

    Date

    1792-an II

    Cote

    9 L 4

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 9 L - DISTRICT DE NEVERS
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 1 - Administration générale
    • 2 - Délibérations - Arrêtés
    • 9 L 3-10 DIRECTOIRE DU DISTRICT, DELIBERATIONS, ARRETES...
    • (2 août 1792-24 pluviose An II).
  3. Résultat n°3

    Réparations urgentes à effectuer : correspondance, délibération ; entretien : correspondance, délibérations, rapports, avis.

    Date

    1905

    Cote

    3 S 11128

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 2 - Ports - Gares
    • 1 - Quais
    • NEUVY-SUR-LOIRE
    • Réparations urgentes à effectuer : correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  4. Résultat n°4

    Abreuvoir, établissement sur la Loire, demande d'autorisation : rapport, délibérations.

    Date

    1905

    Cote

    3 S 11129

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 13 - Affaires générales
    • 3 - Objets divers
    • DECIZE
    • Abreuvoir, établissement sur la Loire, demande d'autorisation...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  5. Résultat n°5

    Municipalité, administration municipale de canton, délibérations : registre (25 nivôse An III-25 vendémiaire An VI) (lacune 25 nivôse An III-8 prairial An III).

    Date

    an III-an VI

    Cote

    11 L 51

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 51-53 - CANTON DE POUGUES
    • Municipalité, administration municipale de canton,...
  6. Résultat n°6

    Lignes de Decize à Moulins-sur-Allier, déclassement, enquêtes : correspondance, plan, cahier des charges, arrêtés, notice explicative, registre d'enquête, délibération des Conseils municipaux concernés.

    Date

    1926-1927

    Cote

    5 S 9889

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 4 - LIGNE DE SAXI-BOURDON A MOULINS-SUR-ALLIER
    • Lignes de Decize à Moulins-sur-Allier, déclassement,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  7. Résultat n°7

    Sichamps, halte, création, voeux : délibération du Conseil municipal.

    Date

    1926

    Cote

    5 S 9704

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 1 - CHEMIN DE FER DU BOURBONNAIS
    • 2 - Ligne de Moret à Roanne
    • 2 - Stations-Haltes
    • Sichamps, halte, création, voeux : délibération du...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  8. Résultat n°8

    (21 vendémiaire An VII-29 floréal An VIII).

    Date

    an VII-an VIII

    Cote

    11 L 10

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 9-12 - CANTON DE CHATEAU-CHINON
    • 11 L 9-11 ADMINISTRATION MUNICIPALE, DELIBERATIONS...
    • (21 vendémiaire An VII-29 floréal An VIII).
  9. Résultat n°9

    Gares, stations, emplacement, nombre, enquêtes : délibérations, arrêtés, cartes, correspondance.

    Date

    1907

    Cote

    5 S 9881

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 6 - LIGNE DE SAINT-SAULGE A MOULINS-ENGILBERT
    • 2 - Section de Tamnay-en-Bazois à Moulins-Engilbert
    • 2 - Gare-Stations-Haltes
    • Gares, stations, emplacement, nombre, enquêtes : délibérations,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  10. Résultat n°10

    Moulins-Engilbert, gare, changement de dénomination : correspondance, délibérations.

    Date

    1911-1912

    Cote

    5 S 9818

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 4 - LIGNE DE LAROCHE A CERCY-LA-TOUR
    • 2 - Ligne d'Auxerre à Cercy-la-Tour
    • 6 - Section de Clamecy à Cercy-la-Tour
    • GARES-STATIONS-HALTES
    • Moulins-Engilbert, gare, changement de dénomination...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  11. Résultat n°11

    Bien fonciers communaux (An IV-An VIII) - Biens fonciers indivis, partage : instructions (An IV) ; - Cuncy-lès-Varzy, pétition d'un habitant : (An VII) ; - Moulin de la Grille, pré, location : procès-verbal d'adjudication (An VIII) ; - Bois communaux, exploitation, vente : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, mémoires, mandats, correspondance, délibérations (An IV-An VIII) - Communauté de Menou, bois : plan.

    Date

    an IV-an VIII

    Cote

    11 L 92

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
    • 11 L 92 - Patrimoine public
    • Bien fonciers communaux (An IV-An VIII) - Biens fonciers...
  12. Résultat n°12

    Rapports, arrêtés, délibérations de Conseils municipaux, résultats d'enquêtes.

    Date

    1929-1933

    Cote

    3 S 9398

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 7 - Lit de la Loire
    • 1 - Sables - Graviers
    • EXTRACTION, AUTORISATIONS
    • Rapports, arrêtés, délibérations de Conseils municipaux,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  13. Résultat n°13

    Curage : procès-verbal d'adjudication, délibérations, correspondance.

    Date

    1899-1900

    Cote

    3 S 8645

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 2 - Ports - Gares
    • NEVERS Gare de Nièvre
    • Curage : procès-verbal d'adjudication, délibérations,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  14. Résultat n°14

    Municipalité, délibérations : registre1) (17 brumaire An IV-3 messidor An IV) 2) (25 messidor An IV-24 vendémiaire An VI) 3) (25 brumaire An VI-9 vendémiaire An VII) 4) (21 vendémiaire An VII-1er vendémiaire An VIII).

    Date

    1791-an VIII

    Cote

    11 L 2

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 2 - CANTON D'AUNAY
    • Municipalité, délibérations : registre1) (17 brumaire...
  15. Résultat n°15

    Administration du Département, délibérations relatives au District de Clamecy : (18 pluviôse An II-4 brumaire An IV).

    Date

    an II-an IV

    Cote

    1 L 76

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 2 - ADMINISTRATION GENERALE
    • 3 - Districts : délibérations - arrêtés - enregistrement...
    • 3 - District de Clamecy
    • Administration du Département, délibérations relatives...
  16. Résultat n°16

    Pétitions, délibérations : registre (1er nivôse An IV-25 floréal An VIII) ; délibérations municipales (9 messidor An VIII-4 février 1819).

    Date

    an IV-1819

    Cote

    11 L 53

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 51-53 - CANTON DE POUGUES
    • Pétitions, délibérations : registre (1er nivôse An...
  17. Résultat n°17

    Instructions, délibérations, correspondance, arrêtés (affiches).

    Date

    1897-1899

    Cote

    3 S 9049

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 5 - CANAUX : AFFAIRES GENERALES
    • 4 - Navigation
    • 1 - Chômage
    • Instructions, délibérations, correspondance, arrêtés...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  18. Résultat n°18

    Chemin de fer projeté entre Auxerre et Avallon : extraits des délibérations des Conseils municipaux des communes traversées, correspondance.

    Date

    1855

    Cote

    5 S 7853

    • Contexte : Chemins de fer

    • 6 - CHEMINS DE FER - AFFAIRES GENERALES
    • 1 - Etudes-Enquêtes-Projets
    • Chemin de fer projeté entre Auxerre et Avallon : extraits...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  19. Résultat n°19

    Nevers, Poiseux, Saint-Benin-des-Bois, curages : correspondance, rapports, délibérations des Conseils municipaux, arrêtés, registres de l'enquête, affiches.

    Date

    1861-1875

    Cote

    7 S 10405

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • 1 - Curages par cours d'eau
    • NIEVRE (La)
    • Nevers, Poiseux, Saint-Benin-des-Bois, curages : correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  20. Résultat n°20

    Administration du Département, délibérations relatives au District de Nevers : (14 floréal an III-29 prairial An III).

    Cote

    1 L 116

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 2 - ADMINISTRATION GENERALE
    • 3 - Districts : délibérations - arrêtés - enregistrement...
    • 8 - District de Nevers
    • Administration du Département, délibérations relatives...
  21. Résultat n°21

    Obstruction dûe à l'état de guerre, rétablissement, demande : pétitions, correspondance, délibérations.

    Date

    1914

    Cote

    5 S 9668

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 5 - LIGNE DE TAMNAY-EN-BAZOIS A CHATEAU-CHINON
    • 3 - Objets divers
    • Obstruction dûe à l'état de guerre, rétablissement,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  22. Résultat n°22

    Curages, faucardements, améliorations du lit : correspondance, rapports, délibérations des Conseils municipaux, arrêtés, registres de l'enquête, plans.

    Date

    1903-1910

    Cote

    7 S 10417

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • 1 - Curages par cours d'eau
    • NOHAIN (Le)
    • Curages, faucardements, améliorations du lit : correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  23. Résultat n°23

    Bief de la Forêt, établissement d'un déversoir de décharge, demande de la Société des produits chimiques de Clamecy, enquête, autorisation, réglement d'eau : rapports, délibérations, dessins, plan.

    Date

    1926-1927

    Cote

    3 S 9143

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 10 - Biefs
    • Bief de la Forêt, établissement d'un déversoir de décharge,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  24. Résultat n°24

    Administration du Département, délibérations relatives au District de Corbigny : (20 août 1790-21 janvier 1793).

    Date

    1790-1793

    Cote

    1 L 80

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 2 - ADMINISTRATION GENERALE
    • 3 - Districts : délibérations - arrêtés - enregistrement...
    • 4 - District de Corbigny
    • Administration du Département, délibérations relatives...
  25. Résultat n°25

    - Délibérations : (23 juillet 1793-18 septembre 1793) - Arrêtés : (n° 401-475).

    Cote

    8 L 13

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 8 L - DISTRICT DE MOULINS-ENGILBERT
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 2 - Délibérations - Arrêtés
    • 8 L 9-26 CONSEIL DU DISTRICT, DELIBERATIONS, ARRETES...
    • - Délibérations : (23 juillet 1793-18 septembre 1793)...
  26. Résultat n°26

    - Délibérations : (24 prairial an II-9 thermidor An II) - Arrêtés : (n° 927-1083).

    Cote

    8 L 19

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 8 L - DISTRICT DE MOULINS-ENGILBERT
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 2 - Délibérations - Arrêtés
    • 8 L 9-26 CONSEIL DU DISTRICT, DELIBERATIONS, ARRETES...
    • - Délibérations : (24 prairial an II-9 thermidor An...
  27. Résultat n°27

    Arrêts, abris, installation : correspondance, délibérations de conseils municipaux, rapports.

    Date

    1910-1913

    Cote

    5 S 9857

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 8 - LIGNE DE CHÂTEAU-CHINON A AUTUN
    • Arrêts, abris, installation : correspondance, délibérations...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  28. Résultat n°28

    Faucardements : correspondance, rapports, arrêtés, procès-verbaux de récolement, délibérations du Conseil municipal, registres de l'enquête.

    Date

    1922-1932

    Cote

    7 S 10475

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • 1 - Curages par cours d'eau
    • NOHAIN (Le)
    • Faucardements : correspondance, rapports, arrêtés,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  29. Résultat n°29

    SAINT-ELOY, rivière de Nièvre, barrage d'utilité publique, maintien : correspondance, rapport, délibération du Conseil municipal.

    Date

    1851

    Cote

    7 S 10303

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 4 - Barrages
    • 2 - Barrages divers
    • SAINT-ELOY, rivière de Nièvre, barrage d'utilité publique,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  30. Résultat n°30

    Administration municipale, délibérations : registre (24 brumaire An IV-5e SC An V) (la suite se trouve à la mairie).

    Date

    an IV-an V

    Cote

    11 L 7

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 7-8 - CANTON DE LA CHARITE
    • Administration municipale, délibérations : registre...
  31. Résultat n°31

    - Subsistances ; - Affaires générales et particulières ; - Correspondances, procès-verbaux, délibérations ; - Grains, recensements.

    Date

    Sans date

    Cote

    9 L 45

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 9 L - DISTRICT DE NEVERS
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 3 - Population - Agriculture - Subsistances - Commerce...
    • - Subsistances ; - Affaires générales et particulières...
  32. Résultat n°32

    Rivière de Nièvre, moulin des Bocards : arrêté, délibérations, correspondance (1812, 1849-1854).

    Date

    1812-1854

    Cote

    7 S 4160

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 3 - Moulins
    • 2 - Moulins par commune
    • SAINT-AUBIN-LES-FORGES
    • Rivière de Nièvre, moulin des Bocards : arrêté, délibérations,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  33. Résultat n°33

    Levée, réparations : correspondance, rapports, arrêtés, délibérations du Conseil municipal, extrait de minute.

    Date

    1856-1858

    Cote

    3 S 10985

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 8 - Travaux
    • 1 - Travaux de défense
    • 1 - Levées - Digues - Turcies
    • LA CELLE-SUR-LOIRE
    • Levée, réparations : correspondance, rapports, arrêtés,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  34. Résultat n°34

    (7 pluviôse An VII-19 nivôse An VIII).

    Date

    an VII-an VIII

    Cote

    11 L 38-4

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 38 - CANTON DE MONTREUILLON
    • 11 L 38/1-6 ADMINISTRATION MUNICIPALE, ADMINISTRATION...
    • (7 pluviôse An VII-19 nivôse An VIII).
  35. Résultat n°35

    La Celle-sur-Loire, La Marche, Tracy-sur-Loire, Saint-Pierre-le-Moutier, lit de la Loire, dépôts de terre ou de vieux ballast : correspondance, délibérations municipales, rapports, autorisations.

    Date

    1902-1903

    Cote

    3 S 10930

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 13 - Affaires générales
    • 3 - Objets divers
    • 3 - Dépôts divers
    • La Celle-sur-Loire, La Marche, Tracy-sur-Loire, Saint-Pierre-le-Moutier,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  36. Résultat n°36

    CORVOL-L'ORGUEILLEUX, pont du Sauzay, travaux : correspondance, délibérations du Conseil municipal.

    Date

    1842

    Cote

    7 S 10744

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 1 - Classement par cours d'eau
    • 1 - Ponts - Ponceaux - Passerelles, par cours d'eau
    • SAUZAY (Le)
    • CORVOL-L'ORGUEILLEUX, pont du Sauzay, travaux : correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  37. Résultat n°37

    Administration du Département, District de La Charité : délibérations, arrêtés (20 août 1790-9 septembre 1792).

    Date

    1790-1792

    Cote

    1 L 60

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 2 - ADMINISTRATION GENERALE
    • 3 - Districts : délibérations - arrêtés - enregistrement...
    • 1 - District de La Charité
    • Administration du Département, District de La Charité...
  38. Résultat n°38

    Administration du Département, délibérations relatives au District de Moulins-Engilbert : (14 octobre 1792-9 pluviôse An II).

    Date

    1792-an II

    Cote

    1 L 101

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 2 - ADMINISTRATION GENERALE
    • 3 - Districts : délibérations - arrêtés - enregistrement...
    • 7 - District de Moulins-Engilbert
    • Administration du Département, délibérations relatives...
  39. Résultat n°39

    Ouvrages d'art, projets de détail : correspondance, rapports, délibérations des conseils municipaux, notices explicatives, instructions ministérielles, plans.

    Date

    1903-1907

    Cote

    5 S 10539

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
    • 1 - Section de Nevers à Corbigny
    • 4 - Objets divers
    • Ouvrages d'art, projets de détail : correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  40. Résultat n°40

    Session 1791 : (24 octobre 1791-7 novembre 1791).

    Cote

    10 L 10

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 10 L - DISTRICT DE SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 2 - Délibérations
    • 10 L 10-11 CONSEIL DE DISTRICT, DELIBERATIONS : registres.
    • Session 1791 : (24 octobre 1791-7 novembre 1791).
  41. Résultat n°41

    - Bailliage du Nivernais et Donziais, Tiers Etat : cahier général (24 mars 1789) ; - Bailliage du Nivernais et Donziais, chambre de la noblesse : lettre d'envoi, à ses membres, des procès-verbaux de séances : (imprimé, 11 avril 1789) ; - Bailliage du Nivernais et Donziais, noblesse : cahier général (imprimé, 2 exemplaires) ; - Bailliage du Nivernais et Donziais, Tiers Etat : cahier des remontrances et doléances : (imprimé) ; - Bailliage royal du Nivernais, chambre du Tiers Etat : cahier (imprimé, 2 exemplaires) ; - Commission intermédiaire de Clamecy : extrait du registre des délibérations (imprimé, janvier-février 1789).

    Cote

    1 L 163

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
    • 1 - Etats généraux
    • - Bailliage du Nivernais et Donziais, Tiers Etat :...
  42. Résultat n°42

    (28 octobre) 1er nivôse an III- (15 mai) 26 floréal An III).

    Cote

    2 L 8

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 2 L - DISTRICT DE LA CHARITE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT ET AFFAIRES...
    • 2 L 1-9 DIRECTOIRE, DISTRICT ET CONSEIL, DELIBERATIONS...
    • (28 octobre) 1er nivôse an III- (15 mai) 26 floréal...
  43. Résultat n°43

    (13 décembre 1791-2 septembre 1792).

    Date

    1791-1792

    Cote

    5 L 8

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 1 - Administration générale
    • 2 - Délibérations
    • 5 L 7-13 DIRECTOIRE DU DISTRICT, DELIBERATIONS : registres.
    • (13 décembre 1791-2 septembre 1792).
  44. Résultat n°44

    Haltes et stations, créations, dénominations, constructions d'arrêts : correspondance, rapports, délibérations de Conseils municipaux.

    Date

    1909-1911

    Cote

    5 S 9906

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 6 - LIGNE DE SAINT-SAULGE A MOULINS-ENGILBERT
    • 2 - Section de Tamnay-en-Bazois à Moulins-Engilbert
    • 2 - Gare-Stations-Haltes
    • Haltes et stations, créations, dénominations, constructions...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  45. Résultat n°45

    Contribution foncière et mobiliaire : pétitions, délibérations, procès-verbaux, arrêtés (1790-An VIII) - Communes, particuliers en décharge ou modération : pétitions ; - Confection des rôles, pétitions des commissaires ; - Commissaires-répartiteurs : pétitions ; - Collecteurs : pétitions.

    Date

    1790-an VIII

    Cote

    1 L 304

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
    • CONTRIBUTIONS.
    • Contribution foncière et mobiliaire : pétitions, délibérations,...
  46. Résultat n°46

    Délibérations, arrêtés : registre (30 ventôse An II-15 brumaire An III).

    Date

    an II-an III

    Cote

    13 L 2

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 13 L - SOCIETES POPULAIRES
    • 13 L 2 - SOCIETE POPULAIRE DE CHAMPLEMY
    • Délibérations, arrêtés : registre (30 ventôse An II-15...
  47. Résultat n°47

    (25 octobre) 4 brumaire an II- (1er février)13 pluviose An II).

    Cote

    2 L 5

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 2 L - DISTRICT DE LA CHARITE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT ET AFFAIRES...
    • 2 L 1-9 DIRECTOIRE, DISTRICT ET CONSEIL, DELIBERATIONS...
    • (25 octobre) 4 brumaire an II- (1er février)13 pluviose...
  48. Résultat n°48

    Argenterie, pierres précieuses, enregistrement des dépôts : registre (22 octobre 1793-25 pluviôse An III).

    Date

    1793-an III

    Cote

    12 L 24

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 12 L - COMITES REVOLUTIONNAIRES
    • 12 L 23-24 - COMITE DE SURVEILLANCE DE LA CHARITE
    • Argenterie, pierres précieuses, enregistrement des...
  49. Résultat n°49

    Cours d'eau divers, curages : liste, pétitions, rapports, procès-verbaux de visite des lieux, arrêtés, correspondance, réglements d'eau, registres d'enquête, plans.

    Date

    1853-1861

    Cote

    7 S 10147

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • NEVERS (Arrondissement de)
    • Cours d'eau divers, curages : liste, pétitions, rapports,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  50. Résultat n°50

    Trains, créations, horaires : instructions, correspondance, délibération.

    Date

    1904-1913

    Cote

    5 S 9629

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 9 - LIGNE DE COSNE-SUR-LOIRE A CLAMECY
    • 3 - Exploitation
    • Trains, créations, horaires : instructions, correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  51. Résultat n°51

    (1er frimaire an IV-21 prairial an IV).

    Cote

    11 L 15-1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 15-17 - CANTON DE CLAMECY
    • 1 - Clamecy (intra muros et sans indication)
    • 11 L 15/1-2 ADMINISTRATION MUNICIPALE, DELIBERATIONS...
    • (1er frimaire an IV-21 prairial an IV).
  52. Résultat n°52

    Conseils municipaux, voeux : délibérations, rapports, correspondance.

    Date

    1905

    Cote

    5 S 10626

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 11 - AFFAIRES GENERALES
    • 1 - Voeux-Enquêtes-Etudes-Projets
    • Conseils municipaux, voeux : délibérations, rapports,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  53. Résultat n°53

    Administration du Département, délibérations relatives au District de Château-Chinon : (15 pluviôse An V-27 floréal An VI).

    Date

    an V-an VI

    Cote

    1 L 71

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 2 - ADMINISTRATION GENERALE
    • 3 - Districts : délibérations - arrêtés - enregistrement...
    • 2 - District de Château-Chinon
    • Administration du Département, délibérations relatives...
  54. Résultat n°54

    Avant-projet, enquête d'utilité publique, déclaration d'utilité publique : plans, profils, délibérations des conseils généraux, instructions ministérielles.

    Date

    1911-1914

    Cote

    5 S 10644

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 4 - LIGNE DE SAXI-BOURDON A MOULINS-SUR-ALLIER
    • Avant-projet, enquête d'utilité publique, déclaration...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  55. Résultat n°55

    Châteauneuf-Val-de-Bargis, Colméry, Sainte-Colombe, gisements de fer, droits de recherches, obtention, cession : correspondance, rapports de l'ingénieur des mines, délibérations des Conseils municipaux concernés, arrêtés.

    Date

    1922-1923

    Cote

    8 S 11225

    • Contexte : Mines et énergies

    • 2 - MINES ET CARRIERES
    • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
    • 1 - Mines de fer
    • Châteauneuf-Val-de-Bargis, Colméry, Sainte-Colombe,...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  56. Résultat n°56

    Chemin de fer de Paris à Avignon : extrait du registre des délibérations du Conseil général de la Nièvre.

    Date

    1850

    Cote

    5 S 7961

    • Contexte : Chemins de fer

    • 6 - CHEMINS DE FER - AFFAIRES GENERALES
    • 8 - Objets divers
    • Chemin de fer de Paris à Avignon : extrait du registre...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  57. Résultat n°57

    Administration du Département, délibérations relatives au District de Moulins-Engilbert : (2 nivôse an VI-18 floréal An VI).

    Cote

    1 L 105

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 2 - ADMINISTRATION GENERALE
    • 3 - Districts : délibérations - arrêtés - enregistrement...
    • 7 - District de Moulins-Engilbert
    • Administration du Département, délibérations relatives...
  58. Résultat n°58

    Rivières et ruisseaux divers, curages : arrêtés, rapports, délibérations des conseils municipaux, correspondance.

    Date

    1820-1855

    Cote

    7 S 10075

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • COSNE-SUR-LOIRE (Arrondissement de)
    • Rivières et ruisseaux divers, curages : arrêtés, rapports,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  59. Résultat n°59

    (3 septembre 1792-23 juin 1793).

    Date

    1792-1793

    Cote

    5 L 9

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 1 - Administration générale
    • 2 - Délibérations
    • 5 L 7-13 DIRECTOIRE DU DISTRICT, DELIBERATIONS : registres.
    • (3 septembre 1792-23 juin 1793).
  60. Résultat n°60

    Alignements, fixation : correspondance, décret, délibérations du Conseil général, plan d'alignement.

    Date

    1871-1877

    Cote

    2 S 11282

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 5 - RN 77 bis DE PREMERY A SAULIEU
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • MONTSAUCHE
    • Alignements, fixation : correspondance, décret, délibérations...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  61. Résultat n°61

    Decize, lit de la rivière, plantations, anticipation par un particulier : délibérations du Conseil municipal, arrêté, correspondance, mémoire, observations du maire, rapport.

    Date

    1812-1813

    Cote

    3 S 10797

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 13 - Affaires générales
    • 3 - Objets divers
    • 2 - Anticipations
    • Decize, lit de la rivière, plantations, anticipation...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  62. Résultat n°62

    Affaires diverses : arrêtés, délibérations, correspondance (An VII).

    Date

    an VII

    Cote

    11 L 33

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 30-34 - CANTON DE LORMES
    • 11 L 31-34 ADMINISTRATION GENERALE.
    • Affaires diverses : arrêtés, délibérations, correspondance...
  63. Résultat n°63

    Port, chemin de desserte (rue de la Jonction), classement dans la voirie urbaine : décret, délibérations, rapports, plans.

    Date

    1910-1912

    Cote

    3 S 9234

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 5 - Ports - Gares
    • NEVERS
    • Port, chemin de desserte (rue de la Jonction), classement...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  64. Résultat n°64

    Le Veurdre, Livry, digue (ou chevrette) de Chambon, restauration : pétition des habitants du Veurdre et de Livry, instructions, rapports de l'ingénieur, délibérations du Conseil municipal, plan d'ensemble, arrêté ; Livry, rives de l'Allier : plan général, profils en travers type des épis, estimation sommaire des travaux, mémoire descriptif et justificatif.

    Date

    1931-1946

    Cote

    3 S 11256

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 2 - ALLIER
    • 6 - Travaux
    • 1 - Travaux de défense
    • 1 - Levées - Digues
    • LIVRY Levée de Chambon
    • Le Veurdre, Livry, digue (ou chevrette) de Chambon,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  65. Résultat n°65

    Terrains, acquisitions : bulletins de cession ; commission départementale, séances des délibérations : extraits, correspondance.

    Date

    1911-1912

    Cote

    5 S 10656

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 6 - LIGNE DE SAINT-SAULGE A MOULINS-ENGILBERT
    • 2 - Section de Tamnay-en-Bazois à Moulins-Engilbert
    • 1 - Terrains
    • Terrains, acquisitions : bulletins de cession ; commission...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  66. Résultat n°66

    - Délibérations : (28 pluviôse an II-25 ventôse An II) - Arrêtés : (n° 604-658).

    Cote

    8 L 16

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 8 L - DISTRICT DE MOULINS-ENGILBERT
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 2 - Délibérations - Arrêtés
    • 8 L 9-26 CONSEIL DU DISTRICT, DELIBERATIONS, ARRETES...
    • - Délibérations : (28 pluviôse an II-25 ventôse An...
  67. Résultat n°67

    Champalay, port, création : délibérations des Conseils municipaux des communes intéressées.

    Date

    1901

    Cote

    3 S 10860

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 5 - Ports - Gares
    • HERRY (Cher)
    • Champalay, port, création : délibérations des Conseils...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  68. Résultat n°68

    Cours d'eau divers, curages, contentieux et autorisations : correspondance, rapports, mémoires, délibérations, plans.

    Date

    1809-1831

    Cote

    7 S 10506

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • COSNE-SUR-LOIRE (Arrondissement de)
    • Cours d'eau divers, curages, contentieux et autorisations...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  69. Résultat n°69

    Terrains, acquisitions, expropriations : traités, tableaux des parcelles acquises, bulletins de cession, arrêtés de mise en demeure ; avis d'expropriation : affiche ; jugements d'expropriation, rapports ; commission départementale, délibérations : extraits ; correspondance.

    Date

    1907-1910

    Cote

    5 S 10658

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 6 - LIGNE DE SAINT-SAULGE A MOULINS-ENGILBERT
    • 2 - Section de Tamnay-en-Bazois à Moulins-Engilbert
    • 1 - Terrains
    • Terrains, acquisitions, expropriations : traités, tableaux...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  70. Résultat n°70

    Clamecy (Arrondissement de), déclassement, dossier d'enquête : délibérations des conseils municipaux, certificats de publication, rapport, extrait de la séance de la Commission départementale, carte du département, tableau de classement.

    Date

    1881-1882

    Cote

    2 S 10435

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 21 - GENERALITES
    • CLASSIFICATION
    • Clamecy (Arrondissement de), déclassement, dossier...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  71. Résultat n°71

    Administration du Département, délibérations relatives au District de Cosne : (20 août 1790-22 mars 1793).

    Date

    1790-1793

    Cote

    1 L 86

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 2 - ADMINISTRATION GENERALE
    • 3 - Districts : délibérations - arrêtés - enregistrement...
    • 5 - District de Cosne
    • Administration du Département, délibérations relatives...
  72. Résultat n°72

    Adduction d'eau potable, projet de captage : carte d'état major, devis estimatif récapitulatif, rapport géologique (1935), mémoire justificatif (1936) ; plan général, plan de détail des ouvrages, devis descriptif, cahier des charges, avant-métré, bordereau des prix, devis estimatif (1935) ; projet complémentaire : mémoire explicatif, rapport de l'ingénieur, projet technique, dossier de révision des prix, devis-programme, bordereau des prix, devis estimatif, plan des abords du captage au Moulin de la Chautte, shéma du captage, plan des canalisations, profils en long de la canalisation (1937) ; subvention : correspondance, délibérations, rapport de l'ingénieur, affiche (1936).

    Date

    1935-1937

    Cote

    7 S 11213

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 3 - SYNDICATS
    • 1 - Syndicats d'adduction d'eau
    • SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LUZY-LAROCHEMILLAY
    • Adduction d'eau potable, projet de captage : carte...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  73. Résultat n°73

    - Délibérations : (11 thermidor an II-29 fructidor An II) - Arrêtés : (n° 1085-1206).

    Cote

    8 L 20

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 8 L - DISTRICT DE MOULINS-ENGILBERT
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 2 - Délibérations - Arrêtés
    • 8 L 9-26 CONSEIL DU DISTRICT, DELIBERATIONS, ARRETES...
    • - Délibérations : (11 thermidor an II-29 fructidor...
  74. Résultat n°74

    Administration municipale, délibérations : registre (7 pluviose An II-30 prairial An VIII).

    Date

    an II-an VIII

    Cote

    11 L 35

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 35 - CANTON DE LUZY
    • Administration municipale, délibérations : registre...
  75. Résultat n°75

    Gares, stations, haltes, créations, installations, améliorations :décret, arrêté, délibérations, plans, correspondance.

    Date

    1910-1925

    Cote

    5 S 9746

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 6 - LIGNE DE NEVERS A CHAGNY
    • 2 - Gares - Stations - Haltes
    • Gares, stations, haltes, créations, installations,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  76. Résultat n°76

    (3 nivôse An III-20 brumaire An IV).

    Date

    an III-an IV

    Cote

    3 L 4

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 3 L - DISTRICT DE CHATEAU-CHINON
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 1 - Délibérations
    • 3 L 1-5 DIRECTOIRE DU DISTRICT : délibérations.
    • (3 nivôse An III-20 brumaire An IV).
  77. Résultat n°77

    Administration du Département, délibérations relatives au District de Clamecy : (8 brumaire An IV-27 floréal An VI).

    Date

    an IV-an VI

    Cote

    1 L 77

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 2 - ADMINISTRATION GENERALE
    • 3 - Districts : délibérations - arrêtés - enregistrement...
    • 3 - District de Clamecy
    • Administration du Département, délibérations relatives...
  78. Résultat n°78

    Gares, stations, haltes : correspondance, rapports, procès-verbaux des opérations de la commission d'enquête, plans, cartes, délibérations des conseils municipaux concernés.

    Date

    1903-1906

    Cote

    5 S 9831

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 6 - LIGNE DE SAINT-SAULGE A MOULINS-ENGILBERT
    • 1 - Section de Saint-Saulge à Tamnay-en-Bazois
    • Gares, stations, haltes : correspondance, rapports,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  79. Résultat n°79

    (4 germinal An V-19 pluviôse An VI).

    Date

    an V-an VI

    Cote

    11 L 38-2

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 38 - CANTON DE MONTREUILLON
    • A11 L 38/1-6 ADMINISTRATION MUNICIPALE, ADMINISTRATION...
    • (4 germinal An V-19 pluviôse An VI).
  80. Résultat n°80

    (15 mai) 26 floréal An III- (8 novembre) 17 brumaire An IV).

    Date

    an III-an IV

    Cote

    2 L 9

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 2 L - DISTRICT DE LA CHARITE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT ET AFFAIRES...
    • 2 L 1-9 DIRECTOIRE, DISTRICT ET CONSEIL, DELIBERATIONS...
    • (15 mai) 26 floréal An III- (8 novembre) 17 brumaire...