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Résultat n°1

Elections.

Date

1914-1926

Cote

8 S 4271

Résultat n°2

Elections.

Date

1923-1935

Cote

8 S 4272

Résultat n°3

Elections : (1890-1921, 1938).

Date

1890-1938

Cote

8 S 2248

Résultat n°4

Délégués mineurs.

Date

1897-1904

Cote

8 S 8204

Résultat n°5

Bassin de Decize, rétribution des délégués mineurs, redevances : états matrices, correspondance (1878-1907).

Date

1891-1894

Cote

8 S 4247

Résultat n°6

Affaires diverses : (1909-1935, 1939).

Date

1909-1939

Cote

8 S 2247

Résultat n°7

Assurances, accidents : instructions, correspondance.

Date

1826-1928

Cote

8 S 9307

Résultat n°8

Circonscriptions électorales.

Date

1891-1894

Cote

8 S 4268

Résultat n°9

Elections.

Date

1909-1939

Cote

8 S 2146

Résultat n°10

Bassin de Decize, rétribution des délégués mineurs, redevances : états matrices.

Date

1895-1897

Cote

8 S 4248

Résultat n°11

Pétrole et gaz combustible, recherches ; mines de manganèse, de fer : (1883-1933) ; mines de Decize, délégués mineurs ; Sougy-sur-Loire, carrière de plâtre : (1891-1934).

Date

1883-1934

Cote

8 S 2409

Résultat n°12

Sécurité des ouvriers-mineurs, délégués, base des indemnités : (1911-1939) ; prévoyance sociale, retraites et caisses de secours : (1909) ; caisse autonome de retraites : registre d'ordre (1917-1931).

Date

1909-1939

Cote

8 S 2406

Résultat n°13

Concession, demande formulée par le département de l'Allier : (An XII) ; concession, demande formulée par le département de l'Allier : (An XII) ; houillères de Decize, délégués mineurs, limites des circonscriptions, changement : (1908-1909), généralités : correspondance (1827) ; charbon de terre nécessaire au Service de la Marine à Indret, fourniture : cahier des charges (1831).

Date

an XII-1831

Cote

8 S 4216

Résultat n°14

Délégués mineurs, élections.

Date

1891-1935

Cote

8 S 6848

Résultat n°15

Elections.

Date

1906-1914

Cote

8 S 2145

Résultat n°16

Mines, demandes de concessions ; délégués mineurs ; délégués mineurs, indemnités ; visite des mines : procès-verbaux.

Date

1882-1906

Cote

8 S 4311

Résultat n°17

Bassin de Decize, rétribution des délégués mineurs, redevances : états matrices.

Date

1898-1900

Cote

8 S 4249

Résultat n°18

Circonscriptions électorales, dossiers par circonscription.

Date

1894-1909

Cote

8 S 4269

Résultat n°19

Délégués mineurs, assurances : (1913-1940) ; accidents : (1914-1939).

Date

1913-1940

Cote

8 S 2246